Règlement intérieur de l’école
Règlement intérieur de l’école
Le directeur organise l’élaboration du projet de règlement intérieur de l’école en référence au règlement type départemental des écoles et dans le cadre des instructions données par l’IA-Dasen, pour son actualisation ; il soumet pour avis à l’inspecteur de l’éducation nationale de sa circonscription le projet de règlement intérieur ; il soumet le projet de règlement intérieur au vote du conseil d’école, en assure la diffusion et l’affichage ainsi que la présentation aux parents des élèves nouvellement inscrits.
Le directeur veille au respect du règlement intérieur par tous les membres de la communauté éducative, avec le concours de tous les personnels de l’école.
- Organisation du temps scolaire à l’école (page Éduscol)
- Modification de l’organisation du temps scolaire, rentrée 2023 (mise à jour 18 octobre 2022)
- Fiche mémo conseil d’école sur la modification de l’organisation du temps scolaire
- Trame vierge de procès-verbal du conseil d’école
- Le règlement intérieur à l’école (page education.gouv.fr)
- Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°28 du 10 juillet 2014)
- Règlement départemental des écoles de la Nièvre (mise à jour 10/04/2024)
- Règlement maternelle format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
- Règlement élémentaire format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
- Interdiction de l’utilisation du téléphone portable à l’école (page Éduscol, mise à jour juillet 2022)
- La laïcité à l’école (page Éduscol)
- La laïcité à l’école, outils et ressources (page Éduscol)
- Charte de la laïcité à l’école simplifiée (cycle 2 et 3)
- Livret laïcité (document MEN décembre 2016)
- Vademecum La laïcité à l’école (octobre 2020)
- Renforcer le respect de la laïcité et la transmission des valeurs de la République à l’École (page Éduscol, mise à jour septembre 2022)
- Les valeurs républicaines à l’école (mise à jour septembre 2022) (page Éduscol)
- Vademecum Agir contre le racisme et l’antisémitisme (octobre 2020)
- Hommage à Samuel Paty (page Éduscol, mise à jour octobre 2022)
- Plan laïcité dans les écoles et les établissements (mise à jour 28/11/2022)
- Circulaire ministérielle du 9 novembre 2022
- Annexes 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 6a – 6b
- Interdiction de fumer (Bulletin officiel n°43 du 23 novembre 2006)
- Affichette pour signifier l’interdiction de fumer
- Image « Défense de vapoter »
Hygiène et santé à l’école
- Élèves malades : l’accueil à l’école (page education.gouv.fr)
- La scolarisation des enfants malades (page Éduscol, mise à jour septembre 2021)
- Durée et conditions d’éviction (page legifrance.fr)
- L’hygiène et la santé à l’école (guide Éduscol mars 2008)
- Les missions du médecin scolaire (page DSDEN 58)
- Les missions de l’infirmière scolaire (page DSDEN 58)
- Le Service d’Assistance Pédagogique à domicile (SAPAD) (page DSDEN 58)
- Information SAPAD 58 (mise à jour 10 septembre 2021)
- Demande de certificats médicaux en milieu scolaire (BO n°43 du 19 novembre 2009)
- Certificats médicaux (page service-public.fr)
- École et certificats médicaux (page DSDEN 58)
- Synthèse des situations justifiant ou non un certificat médical (page solidarites-sante.gouv.fr)
- Service de promotion de la santé en faveur des élèves (mise à jour 30/03/2023, page DSDEN 58)
- Secteurs infirmiers, année scolaire 2023/2024 (mise à jour 09/04/2024)
- Protocole d’organisation du suivi de la santé des élèves du 1er degré (mise à jour 11 octobre 2021)
- Projet d’Accueil Individualisé pour raison de santé (BO n°9 du 4 mars 2021)
- PAI (page DSDEN 58)
- Quel plan pour qui (PAI) ?
- Protocole d’urgence pour réaction allergique (document DGESCO mars 2019)
- Santé mentale des élèves : protocole national (document MEN – mise à jour 9/04/2024) et fiche réflexe départementale (document départemental – mise à jour 9/04/2024)
- Les sanitaires dans les écoles élémentaires (document ONS)
- Les défibrillateurs automatisés externes dans les établissements d’enseignement (document ONS)
- Règlementation sur les élevages en classes (page lamap.org)
Groupe Blanchet des directrices et directeurs d’école
Le groupe Blanchet est une instance de dialogue et d’échanges dans le second degré entre les autorités académiques et les représentants des personnels de direction. Cette instance a été déclinée pour le premier degré dans la Nièvre depuis la rentrée 2020.
- Groupe Blanchet du 15 janvier 2021 : enjeux, axes de travail pour 2020/2021, projet Cardie directeurs, questions diverses
- Groupe Blanchet du 30 juin 2021 : enjeux du pilotage dans la Nièvre, gestion des situations conflictuelles, crise sanitaire, intégration Jeunesse et Sports
- Groupe Blanchet du 02 mars 2022 : équipe mobile d’appui à la scolarisation, contexte sanitaire, évaluation des écoles, expérimentation réseau PAS MGEN, communication et médiation, analyse des effectifs de la Nièvre, questions diverses
- Groupe Blanchet du 22 juin 2022 : carré régalien, illettrisme dans l’académie, plan départemental de formation, questions diverses
- Groupe Blanchet du 22 novembre 2023 : « Notre école, faisons-la ensemble ! », LPI, programme pHARe, questions diverses
- Groupe Blanchet du 13 mars 2024 : Observatoire Départemental des Dynamiques Rurales, Choc des savoirs, Loi Rilhac, questions diverses
Infographie – étudiants accueillis dans les écoles (cursus et objectifs des stages)
Responsabilités pédagogiques
Le film annuel des directeurs d’école
L’exercice des responsabilités pédagogiques (annexe 1 du référentiel de compétences) |
Animation
Le directeur d’école assure la coordination nécessaire entre les enseignants de l’école ou ceux qui sont amenés à les remplacer ainsi qu’avec tous ceux qui sont amenés à y intervenir.
- Circulaire mouvement interdépartemental des enseignants du 1er degré (pour la rentrée 2023, mise à jour 14/11/2022)
- Annexe 1 : pièces justificatives
- Annexe 2 : priorité mutation liée au handicap (format .odt – format .pdf)
- Circulaire relative au mouvement par exeat directs non compensés (pour la rentrée 2023, mise à jour 09/03/2023)
- Annexe
- Circulaire mouvement inter départemental sur postes à profil (POP) (pour la rentrée 2023, mise à jour 16/11/2022)
- Mouvement intra départemental des enseignants du 1er degré (pour la rentrée 2023, mise à jour 20/03/2023)
- Ajustement du mouvement départemental des enseignants du 1er degré (pour la rentrée 2023, mise à jour 05/06/2023)
- Circulaire relative à l’inscription sur la liste d’aptitude à la direction d’école 2 classes et plus (pour la rentrée 2023) (mise à jour 10/11/2022)
- Notice de candidature
- Circulaire relative à l’inscription sur la liste d’aptitude aux emplois de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée, directeur de CMPP, directeur d’école d’application (rentrée 2023) (mise à jour 23/01/2023)
- Conditions d’inscription
- Circulaire relative à la demande d’inscription sur la liste d’aptitude des directeurs de Segpa (rentrée 2023) (mise à jour 03/02/2023)
- Annexe 1 : dossier d’inscription sur la liste d’aptitude des directeurs de Segpa
- Annexe 2 : Dossier de demande de mutation des directeurs de Segpa
- Avancement à la hors classe des professeurs des écoles (rentrée 2023)
- Accès à la classe exceptionnelle de professeur des écoles (rentrée 2023)
- Accès à l’échelon spécial du grade de classe exceptionnelle de professeur des écoles (rentrée 2023)
- Accès à l’échelon spécial du grade de classe exceptionnelle de professeur des écoles, modifications (rentrée 2023)
- Circulaire sur la demande d’allègement de service (pour la rentrée 2023) (mise à jour 29/11/2022)
- Annexe 1 (demande d’allègement de service) format .odt – format .pdf
Il préside le conseil des maîtres qu’il réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il le juge utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande. Il consulte ce conseil sur toutes les questions qui relèvent de sa compétence et sur celles qui sont nécessaires à la bonne coordination de l’équipe pédagogique. Il organise les travaux du conseil et en préside les séances, établit le relevé de conclusions, le transmet à l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription et en assure le suivi. Il veille à la tenue régulière des conseils de cycle.
- Les personnels enseignants à l’école primaire (guide du directeur d’école)
- Conseil des maitres/conseil des maitres de cycle
En outre, dans le cadre d’une formation initiale des enseignants fondée sur une entrée progressive dans le métier, il revient au directeur d’école avec le concours de l’équipe pédagogique, de veiller à la bonne intégration des stagiaires et des étudiants de l’ESPE affectés à l’école dans le cadre de leur formation ; il s’assure que toutes les conditions d’organisation sont remplies pour le bon déroulement de leur stage au sein de l’école.
- Stagiaires INSPE (page circonscription préélémentaire dédiée à l’accueil des stagiaires INSPE
Impulsion
Le directeur d’école veille à la diffusion auprès des maîtres de l’école des instructions et programmes officiels, et des documents d’accompagnement pour la mise en œuvre du socle commun de connaissances de compétences et de culture.
Il s’assure des conditions nécessaires à la progression et à l’évaluation des élèves de l’école au plan collectif et individuel,
(Il) veille à ce qu’un dispositif de soutien, si nécessaire un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), soit défini pour les élèves qui n’apparaissent pas en mesure de maîtriser les connaissances et compétences attendues à la fin d’un cycle d’enseignement ; il veille aussi à ce que des actions particulières soient prévues pour les élèves allophones inscrits à l’école ; il détermine et met en œuvre, avec tous les personnels de l’école, les aménagements qui peuvent être nécessaires pour le projet personnel de scolarisation (PPS) des élèves en situation de handicap ou pour le plan d’accompagnement personnalisé (PAP) des élèves dont les difficultés scolaires durables sont la conséquence d’un trouble des apprentissages.
Le directeur réunit l’équipe éducative chaque fois que l’examen de la situation d’un élève ou d’un groupe d’élèves l’exige qu’il s’agisse de l’efficience scolaire, de l’assiduité ou du comportement.
Le directeur impulse, aussi bien entre les cycles du premier degré qu’avec le collège, les liaisons nécessaires à la continuité des apprentissages ; il assure la participation de l’école aux actions de coopération et aux projets pédagogiques communs émanant du conseil école-collège.
- Liaisons nécessaires à la continuité des apprentissages
- Formulaire de déclaration d’intention missions complémentaires des enseignants (formulaire Pacte)
- Circulaire déroulement scolarité 2024 enseignement public(1)e 1er degré (rentrée 2024) (mise à jour 21/03/2024)
- Calendrier des opérations – enseignement public des opérations (rentrée 2024) (mise à jour 21/03/2024)
- Procédure d’affectation en 6ème – Affelnet (rentrée 2024) (mise à jour 21/03/2024)
Le directeur encourage le travail transversal et les innovations pédagogiques.
- Projet Cardie dans l’académie de Dijon
- 16 évaluations du CNESCO en résumé
- Mission prospective sur l’illettrisme (rapport de l’IGESR, mai 2022)
- Mathématiques à la carte (12ème édition de la semaine des mathématiques, 6-15 mars 2023)
Pilotage
Le directeur coordonne l’élaboration du projet d’école. Il veille à ce que ce projet décline les orientations académiques, prenne en compte les spécificités de l’école et prévoie un dispositif d’évaluation. Il assure le suivi du projet d’école et contribue au bon déroulement des expérimentations éventuellement prévues par le projet d’école. Il suscite au sein de l’équipe pédagogique toutes initiatives destinées à améliorer l’efficacité de l’enseignement en cohérence avec le projet d’école.
Le directeur sensibilise l’équipe pédagogique à la qualité du climat scolaire. Il suscite si nécessaire, en mobilisant la communauté éducative, toutes initiatives de nature à améliorer le bien-être à l’école.
- Climat scolaire (page education.gouv.fr)
- Dossier du Réseau Canopé sur le climat scolaire
Applications métier
Les outils numériques des directeurs (document Valérie Perreaut, ERUN 58, octobre 2021)
Le socle d’équipements numériques (page Éduscol)
Solutions de visio-conférence de l’Éducation nationale
Fiches outils/guides :
- Cépages, le portail de centre de services de la région interacadémique
- Numéro d’urgence, en cas de coupure de réseau (rendant impossible le dépôt d’une demande) ou de prise en charge urgente : 03 80 44 88 99
- Affelnet (manuel du directeur d’école) (mise à jour mars 2023)
- Guide ECECA pour les directeurs d’école (mise à jour octobre 2021)
- Annexe technique ECECA
- Site d’école
- Courrier électronique
- Antivirus « TREND MICRO » procédure d’installation (mise en ligne le 18 mars 2024)
- EDUCONNECT : tutoriels d’aides à la mise en place et à l’administration
Version simplifiée : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/Educonnect-Mise-en-place-directeurs.pdf (document ERUN 64 – mise à jour du 20 novembre 2023)
Version plus complète : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/educonnect_acces_parents.pdf (guide académie de Guyane – mise à jour du 20 novembre 2023)
Accompagnement des élèves à besoin
- Les élèves à besoin particulier (page DSDEN 58)
- L’accompagnement pédagogique des élèves à besoin particulier (guide du directeur d’école)
- La scolarisation des élèves en situation de handicap (guide du directeur d’école)
- Le service de l’école inclusive (page DSDEN 58)
- Organigramme du service de l’école inclusive (page DSDEN 58)
- Le groupe école inclusive de l’académie de Dijon
- Dispositif ASH 2022-2023 dans la Nièvre (mise à jour 01/09/2022)
- Secteur des enseignants référents (mise à jour 30/03/2023, page DSDEN 58)
- Carte des secteurs des enseignants référents (page DSDEN 58)
- Formulaires pour une école inclusive (Geva-sco, Projet individuel, Projet personnalisé de scolarisation)
- Les posters de l’école inclusive (ressources ASH 91)
- Logiciels, applications et extensions au service de l’inclusion scolaire (ressources ASH 21)
- Padlet départemental « ressources troubles du spectre de l’autisme » (mise en ligne le 18/03/2024)
- Le livret de parcours inclusif (page Éduscol, mise à jour janvier 2022)
- Guide utilisateur du directeur d’école
- Guide utilisateur de l’enseignant
- Le livret de parcours inclusif (infographie ASH 91)
- Coordonnées 2021-2022 des Rased de la Nièvre (mise à jour septembre 2021)
- Secteurs 2020-2021 des Rased
- Fiche de demande d’intervention du Rased
- Carte des secteurs géographiques des PIAL
- Diaporama informatif PIAL (mise à jour septembre 2021)
- Les personnels AESH (mise à jour 31/08/2022)
- Plateforme Cap école inclusive (page Éduscol)
Structures d’accompagnement
- CAMSP (page DSDEN 58)
- CMPP (page DSDEN 58)
- CMPEA (page DSDEN 58)
- Hôpital de jour (page DSDEN 58)
- ULIS (page DSDEN 58)
- ITEP (page DSDEN 58)
- IME (page DSDEN 58)
- Coordonnées des IME de la Nièvre (page DSDEN 58)
- SESSAD (page DSDEN 58)
- Guide pratique d’accompagnement des élèves rencontrant des difficultés de comportement
- Gérer la difficulté comportementale (diaporama A. Michon, conseiller pédagogique ASH, 2019-2020)
- Scolariser un enfant à haut potentiel (document Éduscol)
- Troubles du spectre de l’autisme (page DSDEN 58)
CDOEASD
- Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés au Second Degré (CDOEASD) (page DSDEN 58)
- La Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) (page DSDEN 58)
- Vademecum SEGPA à destination des familles
- Coordonnées des SEGPA de la Nièvre (page DSDEN 58)
- Mémento CDOEASD (mise à jour 12/09/2022)
- Note de service pré-orientation vers les enseignements adaptés du second degré SEGPA, rentrée 2022 (mise à jour 12/09/2022)
- Saisine CDOEASD (mise à jour 12/09/2022)
- Renseignements scolaires (mise à jour 12/09/2022)
- Avis parental (mise à jour 12/09/2022)
- Document infirmier (mise à jour 12/09/2022)
ÉFIV-ÉANA
- Élèves allophones nouvellement arrivés ou issus de familles de voyageurs (page Casnav 58)
- Les élèves allophones nouvellement arrivés et les élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs (page Éduscol)
- Ressources pour l’accueil et la scolarisation des élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs (page Éduscol)
- Guide pour la scolarisation des EANA (ressource Canopé)
- Accueillir des enfants de réfugiés Ukrainiens
- Parcours M@gistère dédié à l’accueil des enfantas arrivants d’Ukraine ou d’autres zones de guerre
- Modalités d’accueil et scolarisation des élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs (EFIV) dans la Nièvre à la rentrée 2022 (mise à jour 30/09/2022)
- Formulaire EFIV rentrée 2022
- Modalités d’accueil et de scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés dans la Nièvre à la rentrée 2021 (mise à jour 17 septembre 2021)
- Formulaire EANA
Équipe Mobile d’Appui à la Scolarisation (EMAS 58) / Groupe d’appui (mise à jour 11/02/2024)
Les intervenants extérieurs
Textes de référence
- Intervenants extérieurs (page Éduscol)
- Circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992
- Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999
- Les intervenants extérieurs (guide du directeur d’école)
Les intervenants extérieurs dans le cadre de l’EPS
- Guide des intervenants extérieurs dans le domaine de l’EPS (mise à jour septembre 2022)
- Procédure de demande d’intervention extérieure en EPS
- Demande d’agrément d’intervenants extérieurs bénévoles (annexe 4)
- Convention pour l’organisation d’APS (Activités Physiques et Sportives) impliquant des intervenants extérieurs rémunérés (mise à jour juin 2022)
- Projet pédagogique vierge de demande d’intervention extérieure
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément cyclo
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité cyclo(mise à jour 19 septembre 2023)
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément canoé
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité canoë-kayak
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément natation (mise à jour 19 septembre 2023)
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité natation
Les intervenants extérieurs dans le cadre du Parcours d’Éducation Artistique et Culturelle
- Fréquenter, pratiquer, s’approprier
- Guide pour la mise en œuvre du parcours d’éducation artistique et culturelle
- Convention pour l’organisation d’activités artistiques et culturelles impliquant des intervenants extérieurs(mise à jour 16 février 2024)
- Demande d’intervention régulières domaines artistiques et culturels (mise à jour 16 février 2024)
Les intervenants extérieurs pour les interventions ponctuelles (une ou deux séances) HORS EPS
(màj 20 novembre 2023)
Les intervenants bénévoles, notamment les parents d’élèves, doivent recevoir une autorisation écrite pour intervenir pendant le temps scolaire.
Dans le premier degré, cette autorisation est délivrée par le directeur d’école. Elle intervient après avis du conseil des maîtres et information de l’inspecteur de l’éducation nationale. Elle est valable pour l’année scolaire en cours et doit être renouvelée chaque année. »
Une proposition de formulaire à remplir par le directeur :
Mineurs en danger
- Lettre_administrative_PROTECTION ENFANCE 2023-2024 (mise à jour 12 septembre 2023)
- Cadre juridique (mise à jour 12 septembre 2023)
- Organisation des actions d’information et de sensibilisation sur l’enfance maltraitée (BO n°7 du 17/02/2022)
- Enfants en danger, comment les repérer ? (page Éduscol) (mise à jour avril 2022)
- Circuit de transmission d’une situation d’enfant en danger ou en risque de danger (infographie Éduscol)
- Mémento Procédure Mineur en danger (mise à jour 30 août 2021)
- Fiche réflexe Protection de l’enfance 1er degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 12 septembre 2023)
- Fiche réflexe Protection de l’enfance 2nd degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 12 septembre 2023)
- FICHE PROTECTION ENFANCE rentrée2023 2024(1) – version pdf- FICHE PROTECTION ENFANCE rentrée2023 2024 – version modifiable – documents CRIP information préoccupante ou signalement justice à transmettre (mise à jour 19 janvier 2024)
- Fiche de signalement d’incident ou d’infraction en milieu scolaire (format .odt)
- Fiche de signalement d’incident ou d’infraction en milieu scolaire (format .pdf)
- Guide « Prévention et traitement des violences sexuelles » (Guide MEN-CNDP, 2002)
Rentrée scolaire 2023 : procédure intervenants extérieurs EPS dans les écoles
Rappel de la procédure pour les intervenants extérieurs :
1) Une intervention extérieure par un intervenant qualifié doit se faire à l’initiative de l’école et de l’enseignant concerné par le projet.
2) Elle ne peut démarrer qu’après réception par l’école de la convention signée par l’IEN de circonscription.
Cela suppose au préalable que la directrice ou le directeur de l’école ait vérifié si l’intervenant extérieur est titulaire d’une carte professionnelle en cours de validité qui lui confère une réputation d’agrément (site http://eapspublic.sports.gouv.fr/CarteProRecherche/Recherche).
En cas d’incident, si la procédure n’a pas été respectée, le directeur ou la directrice engage sa responsabilité.
Les documents utiles :
Sorties scolaires et classes de découvertes
Textes officiels
- Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°26 du 29 juin 2023, mise à jour 29 juin 2023)
- Encadrement des activités physiques et sportives (BO n°34 du 12 octobre 2017)
- Les sorties scolaires dans le 1er degré (page Éduscol)
- Les sorties scolaires (guide du directeur d’école)
- Mémento sortie scolaire sans nuitée (taux d’encadrement vie collective, hors activités EPS, mise à jour 29 juin 2023)
- Mémento taux d’encadrement activités EPS (sorties occasionnelles avec ou sans nuitée)
Organiser une sortie scolaire
- Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ? (page ASL)
- Le régime des sorties scolaires dans le premier degré (page ASL)
- La procédure d’autorisation des sorties et voyages scolaires dans le premier degré (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
- Guide pratique et modèles de formulaire sorties et voyages scolaires (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
- formulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre_0 (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
- budget-prévisionnel 1er-degre o (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
- fiche-information-transport_0 (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
- formulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
- Courrier de Madame la Directrice Académique sur la mobilité des élèves (mise à jour 19 octobre 2022)
- Déclaration de sortie scolaire en France (page ac-dijon.fr)
- Déclaration de sortie scolaire à l’international (page ac-dijon.fr)
- Centres d’accueil de séjours de classes avec nuitée dans la Nièvre (mise à jour février 2023)
- Catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement (page Éduscol, mise à jour mai 2022)