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Règlement intérieur de l’école

Règlement intérieur de l’école

Le directeur organise l’élaboration du projet de règlement intérieur de l’école en référence au règlement type départemental des écoles et dans le cadre des instructions données par l’IA-Dasen, pour son actualisation ; il soumet pour avis à l’inspecteur de l’éducation nationale de sa circonscription le projet de règlement intérieur ; il soumet le projet de règlement intérieur au vote du conseil d’école, en assure la diffusion et l’affichage ainsi que la présentation aux parents des élèves nouvellement inscrits.

Le directeur veille au respect du règlement intérieur par tous les membres de la communauté éducative, avec le concours de tous les personnels de l’école.

• Organisation du temps scolaire à l’école (page Éduscol)
• Modification de l’organisation du temps scolaire, rentrée 2023 (mise à jour 18 octobre 2022)
• Fiche mémo conseil d’école sur la modification de l’organisation du temps scolaire
• Trame vierge de procès-verbal du conseil d’école

• Le règlement intérieur à l’école (page education.gouv.fr)
• Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°28 du 10 juillet 2014)
• Règlement départemental des écoles de la Nièvre (mise à jour 10/04/2024)
• Règlement maternelle format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
• Règlement élémentaire format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
• Interdiction de l’utilisation du téléphone portable à l’école (page Éduscol, mise à jour juillet 2022)

• La laïcité à l’école (page Éduscol)
• La laïcité à l’école, outils et ressources (page Éduscol)
• Charte de la laïcité à l’école simplifiée (cycle 2 et 3)
• Livret laïcité (document MEN décembre 2016)
• Vademecum La laïcité à l’école (octobre 2020)
• Renforcer le respect de la laïcité et la transmission des valeurs de la République à l’École (page Éduscol, mise à jour septembre 2022)
• Les valeurs républicaines à l’école (mise à jour septembre 2022) (page Éduscol)
• Vademecum Agir contre le racisme et l’antisémitisme (octobre 2020)
• Hommage à Samuel Paty (page Éduscol, mise à jour octobre 2022)

• Plan laïcité dans les écoles et les établissements (mise à jour 28/11/2022)
• Circulaire ministérielle du 9 novembre 2022
• Annexes 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 6a – 6b

• Coopérative scolaire

• Droit à l’image

• Interdiction de fumer (Bulletin officiel n°43 du 23 novembre 2006)
• Affichette pour signifier l’interdiction de fumer
• Image « Défense de vapoter »