Espace professionnel DSDEN 58

Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école

Textes de référence

• Élections des représentants des parents d’élèves (BO n° 27 du 4 juillet 2024)
• Les élections des représentants des parents d’élèves (page Éduscol, mise à jour août 2024)
• Les associations de parents d’élèves (page Éduscol)

Informations départementales

• Lettre de Madame la Directrice Académique pour l’organisation de la réunion de présentation aux parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)

Aides à l’organisation

• Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)
• Calendrier indicatif (page education.gouv.fr, mise à jour 04 juillet 2024)

• Note aux familles (annexe 2) (mise à jour 18 septembre 2024)
• Remontées résultats par ECECA (annexe 3) (mise à jour 18 septembre 2024)
• Liste de candidatures (annexe 4) (mise à jour 18 septembre 2024)
• Déclaration de candidatures (annexe 5) ( mise à jour 18 septembre 2024)

Hygiène et santé à l’école

• Élèves malades : l’accueil à l’école (page education.gouv.fr)
• La scolarisation des enfants malades (page Éduscol, mise à jour septembre 2021)
• Durée et conditions d’éviction (page legifrance.fr)
• L’hygiène et la santé à l’école (guide Éduscol mars 2008)
• Les missions du médecin scolaire (page DSDEN 58)
• Les missions de l’infirmière scolaire (page DSDEN 58)

• Le Service d’Assistance Pédagogique à domicile (SAPAD) (page DSDEN 58)
• Information SAPAD 58 (mise à jour 10 septembre 2021)

• Demande de certificats médicaux en milieu scolaire (BO n°43 du 19 novembre 2009)
• Certificats médicaux (page service-public.fr)
• École et certificats médicaux (page DSDEN 58)
• Synthèse des situations justifiant ou non un certificat médical (page solidarites-sante.gouv.fr)

• Service de promotion de la santé en faveur des élèves (mise à jour 30/03/2023, page DSDEN 58)
• Secteurs infirmiers, année scolaire 2024/2025 (mise à jour 09/09/2024)
• Protocole d’organisation du suivi de la santé des élèves (mise à jour 25/09/2024)
• Annexe A – Procédure départementale de mise en place d’un PAP(mise à jour 25/09/2024)
• Annexe_1_Demande de PAP (mise à jour 25/09/2024)
• Annexe_2_Fiche D’observations Enseignants (mise à jour 25/09/2024)
• Projet d’Accueil Individualisé pour raison de santé (BO n°9 du 4 mars 2021)
• PAI (page DSDEN 58)
• Quel plan pour qui (PAI) ?
• Protocole d’urgence pour réaction allergique (document DGESCO mars 2019)
• Santé mentale des élèves : protocole national (document MEN – mise à jour 9/04/2024) et fiche réflexe départementale (document départemental – mise à jour 9/04/2024)

• Les sanitaires dans les écoles élémentaires (document ONS)
• Les défibrillateurs automatisés externes dans les établissements d’enseignement (document ONS)

• Règlementation sur les élevages en classes (page lamap.org)

Mineurs en danger

• Lettre_administrative_PROTECTION ENFANCE 2024-2025  (mise à jour 09 septembre 2024)
• Cadre juridique (mise à jour 09 septembre 2024)
• Organisation des actions d’information et de sensibilisation sur l’enfance maltraitée (BO n°7 du 17/02/2022)
• Enfants en danger, comment les repérer ? (page Éduscol) (mise à jour avril 2022)
• Circuit de transmission d’une situation d’enfant en danger ou en risque de danger (infographie Éduscol)

• Mémento Procédure Mineur en danger (mise à jour 30 août 2021)

• Fiche réflexe Protection de l’enfance 1er degré  (IP ou signalement justice) (mise à jour 09 septembre 2024)
• Fiche réflexe Protection de l’enfance 2nd degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 09 septembre 2024)
• FICHE PROTECTION ENFANCE rentrée2024 2025 – version modifiable – documents CRIP information préoccupante ou signalement justice à transmettre (mise à jour 09 septembre 2024)
  

• Fiche de signalement d’incident ou d’infraction en milieu scolaire (format.odt) (mise à jour 09 septembre 2024)

• Guide « Prévention et traitement des violences sexuelles » (Guide MEN-CNDP, 2002)

• Instructions concernant la protection de l’enfance en danger

• Maltraitances

Obligation scolaire

Circulaire relative à l’assiduité scolaire (mise à jour 8 septembre 2024)

Tableau de contrôle de l’assiduité à retourner à la DIVEL [format pdf], [format excel] (mise à jour 8 septembre 2024)

Accidents scolaires

Textes officiels de référence

• Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009 relative à l’information des parents lors des accidents scolaires.
• Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009

Documents départementaux de référence

• Circulaire départementale pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024)

Documents pour l’enseignement public

• Déclaration d’accident pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
• Fiche témoignages (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
• Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, agent chargé de la surveillance ou témoin (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
• Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, auteur (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]

L’imprimé de déclaration doit être complété pour tout accident scolaire survenu. L’accident scolaire doit être déclaré dans les 48 heures. Attention : La déclaration d’accident par internet sur BAOBAC ne dispense pas de celle effectuée auprès de la DSDEN. Veiller à bien faire parvenir les documents originaux à santesco58@ac-dijon.fr et non des photocopies.

● Pour les accidents scolaires avec consultation médicale ou hospitalière
L’école saisit la déclaration sur internet dans l’application BAOBAC, dans les jours qui suivent l’accident, à l’adresse suivante : https://ppe.orion.education.fr/services_men//itw/answer/s/7u3idkdra9/k/primaire

Ressources ASL

• La déclaration d’accident est-elle communicable ? (page ASL)
• Combien de temps faut-il garder une déclaration d’accident ? (page ASL)

Contact
DSDEN
DIVEL
Place St Exupéry, CS 70074, 58028 Nevers cedex
Courriel : santesco58@ac-dijon.fr
Tél. : 03 86 21 70 45