Fiches récapitulatives Observatoire National de la Sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignements
L’observatoire National de la Sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignements étudie l’état des bâtiments et des équipements, évalue les conditions de sécurité, d’hygiène, d’accessibilité et de mise en sûreté en cas de risque majeur des établissements d’enseignement et met à disposition des fiches de prévention pour les établissements du premier degré, mises à jour en 2019.
Les acteurs de la prévention
- Le directeur d’école
- L’ATSEM
- Le Directeur académique
- L’IEN
- L’Inspecteur Santé et Sécurité au travail
- Les conseillers de prévention académiques et départementaux
- Les assistants de prévention de circonscription
- Le médecin de prévention
- Les médecins scolaires
- Le personnel infirmier
Les instances de la prévention
Les registres et documents
- Le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
- Le registre de sécurité incendie
- Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
- Le registre de santé et sécurité au travail
- Le registre spécial de signalement de danger grave et imminent
- Le protocole sur l’organisation des soins et des urgences
- Le registre public d’accessibilité
L’accessibilité
- Les agendas d’accessibilité programmée (Ad’Ap)
- Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
- Le registre public d’accessibilité
- La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)
Les risques liées aux activités
- Le temps de repos en maternelle
- La cour de récréation et le préau
- Les équipements de jeux
- Les élevages
- Les végétaux
- Les équipements sportifs : les buts
- Les déplacements réguliers
- Les sorties pédagogiques avec activités sportives
La sécurité incendie
- Le responsable unique de sécurité (RUS)
- Le service de surveillance incendie
- Les plans et consignes de sécurité
- Le registre de sécurité incendie
- Les secours : faciliter leur accès et leur intervention
- Les extincteurs
- Les exercices d’évacuation incendie
- Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
- La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)
Les risques et menaces majeurs
- Les abords de l’école
- La pollution des sols
- La qualité de l’air intérieur
- L’accès aux produits dangereux
- Les ambiances thermiques dans les locaux
- L’éclairage des locaux
- La gestion des sanitaires
- Le radon
- L’amiante
- Les champs électromagnétiques
Les risques particuliers
ÉvalAide
Le groupe départemental qui œuvre à la mise en place du dispositif ÉvalAide a élaboré des outils dont l’objectif est d’ aider à renforcer les compétences qui se sont révélées comme étant fragiles chez certains élèves, suite aux évaluations nationales CP/CE1.
Il s’agit là d’un choix de ressources directement accessibles sous forme de 4 PADLETS qui permettront de renforcer cette (ou ces) compétence(s) par la pratique quotidienne d’activités visant à l’entraînement dans un but d’automatisation.
- CP français : https://fr.padlet.com/mdlmdl/6vi8kn2m5wo1
- CE1 français : https://padlet.com/mdl58bis/l1ad3n7e2cw4
- CP maths : https://padlet.com/mdlmdl/joy31mgall2b
- CE1 maths : https://padlet.com/mdlmdl/y8vs1f4h5vg8
Éclat-BFC
- Demande d’autorisation de diffusion (photographies, productions, sons, vidéos)
- Guide pour le directeur et l’enseignant (numérique circo 25)
- Tutoriels ENT Éclat-BFC (page numérique circo 25)
PAP
Le plan d’accompagnement personnalisé
- Qu’est-ce qu’un PAP ? (BO n°5 du 29 janvier 2015)
- Présentation du PAP (diaporama DSDEN 58)
- Quel plan pour qui (PAP) ?
- Procédure départementale de demande de PAP (mise à jour 11 octobre 2021)
- Formulaire de demande de PAP (version .odt, mise à jour 11 octobre 2021)
- Formulaire de demande de PAP (version .pdf, mise à jour 11 octobre 2021)
- Fiche d’observations enseignant (version .odt, mise à jour octobre 2021)
- Fiche d’observations enseignant (version .pdf, mise à jour 11 octobre 2021)
Conseil de maitres
Conseil des maitres
Le conseil des maitres de l’école est composé du directeur, président ; de l’ensemble des maitres affectés à l’école, des maitres remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil et des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école. Il se réunit au moins une fois par trimestre, en dehors de l’horaire d’enseignement dû aux élèves et chaque fois que le président le juge utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande.
Le conseil des maitres donne son avis sur l’organisation du service et sur tous les problèmes concernant la vie de l’école.
Conseil des maitres de cycle
Le conseil des maitres de cycle est constitué des membres de l’équipe pédagogique exerçant dans un cycle. Le conseil de cycle est présidé par un membre choisi en son sein. Lorsqu’une école élémentaire compte trois ou quatre classes, le conseil des maitres de cycle rassemble tous les maitres de l’école.
Le conseil des maitres de cycle fait le point sur la progression des enfants dans l’acquisition des diverses compétences définies pour ce cycle. C’est lui qui formule les propositions concernant le passage des élèves d’un cycle à l’autre ou leur maintien dans le cycle.
- Texte de référence (Article D321-14 et suivants)
- Diaporama sur les obligations de service des enseignants.
- Télécharger l’extrait du BO de 2013 sur l’obligation de service.
Coopératives scolaires
Textes de référence
- Principes et fonctionnement d’une coopérative scolaire (circulaire n°2008-095 du 23 juillet 2008)
- Informations légales et règlementaires en matière de fonctionnement d’une coopérative scolaire selon sa forme juridique (document d’accompagnement de la mise en application de la circulaire n°2008-095 du 23/07/08)
- La coopérative scolaire (guide du directeur d’école)