DUER
- DUER (page DSDEN 58)
- Guide d’information Amiante à l’attention des agents (guide MEN, septembre 2020)
Conseil d’école
Le conseil d’école est composé du directeur de l’école, président ; du maire ou de son représentant et d’un conseiller municipal désigné par le conseil municipal, des maîtres de l’école, des maitres remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil et d’un des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école choisi par le conseil des maitres de l’école, des représentants élus des parents d’élèves en nombre égal à celui du nombre de classes de l’école, du délégué départemental de l’éducation chargé de visiter l’école. L’inspecteur de l’Éducation nationale de la circonscription assiste de droit aux réunions.
Le conseil d’école se réunit au moins une fois par trimestre.
Il exerce notamment les compétences suivantes :
– vote le règlement intérieur de l’école
– élabore le projet d’organisation de la semaine scolaire
– dans le cadre de l’élaboration du projet d’école à laquelle il est associé, donne tous avis et présente toutes les suggestions sur le fonctionnement de l’école et sur toutes les questions intéressant la vie de l’école (dont les conditions de bonne intégration d’enfants handicapés, les activités périscolaires, la restauration scolaire, les actions pédagogiques, l’utilisation des moyens alloués à l’école)
– donne son accord sur l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles, etc.
- Texte de référence (page Légifrance)
- Le conseil d’école (page Éduscol)
- Fiche conseil d’école (guide la direction d’école)