PAP
Le plan d’accompagnement personnalisé
- Qu’est-ce qu’un PAP ? (BO n°5 du 29 janvier 2015)
- Présentation du PAP (diaporama DSDEN 58)
- Quel plan pour qui (PAP) ?
- Procédure départementale de demande de PAP (mise à jour 11 octobre 2021)
- Formulaire de demande de PAP (version .odt, mise à jour 11 octobre 2021)
- Formulaire de demande de PAP (version .pdf, mise à jour 11 octobre 2021)
- Fiche d’observations enseignant (version .odt, mise à jour octobre 2021)
- Fiche d’observations enseignant (version .pdf, mise à jour 11 octobre 2021)
Conseil de maitres
Conseil des maitres
Le conseil des maitres de l’école est composé du directeur, président ; de l’ensemble des maitres affectés à l’école, des maitres remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil et des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école. Il se réunit au moins une fois par trimestre, en dehors de l’horaire d’enseignement dû aux élèves et chaque fois que le président le juge utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande.
Le conseil des maitres donne son avis sur l’organisation du service et sur tous les problèmes concernant la vie de l’école.
Conseil des maitres de cycle
Le conseil des maitres de cycle est constitué des membres de l’équipe pédagogique exerçant dans un cycle. Le conseil de cycle est présidé par un membre choisi en son sein. Lorsqu’une école élémentaire compte trois ou quatre classes, le conseil des maitres de cycle rassemble tous les maitres de l’école.
Le conseil des maitres de cycle fait le point sur la progression des enfants dans l’acquisition des diverses compétences définies pour ce cycle. C’est lui qui formule les propositions concernant le passage des élèves d’un cycle à l’autre ou leur maintien dans le cycle.
- Texte de référence (Article D321-14 et suivants)
- Diaporama sur les obligations de service des enseignants.
- Télécharger l’extrait du BO de 2013 sur l’obligation de service.
Coopératives scolaires
Textes de référence
- Principes et fonctionnement d’une coopérative scolaire (circulaire n°2008-095 du 23 juillet 2008)
- Informations légales et règlementaires en matière de fonctionnement d’une coopérative scolaire selon sa forme juridique (document d’accompagnement de la mise en application de la circulaire n°2008-095 du 23/07/08)
- La coopérative scolaire (guide du directeur d’école)
Stage de réussite octobre 2020
- Déclaration de candidature des enseignants (annexe 2)
- Information des familles (annexe 3)
- Liste des élèves inscrits (annexe 4)
- Bilan individuel de l’élève (annexe 5)
Sécurité incendie à l’école
- Règles de sécurité d’un établissement recevant du public (page service-public.fr)
- Guide du directeur d’école – Sécurité contre l’incendie (document ONS)
- La surveillance incendie à l’école (document ONS)
- Registre de sécurité incendie
- Les exercices d’évacuation incendie (document ONS)
- Fiche évacuation incendie à destination des personnels (document ONS)
- Fiche mémo évacuation incendie (document ONS)
- Grille d’observation d’un exercice incendie (format .odt)
- Marque-Page « Il y a le feu dans mon école » (document ONS)
- Arrêté du 13 janvier 2004 (page Légifrance)
- Classement des ERP
- Règlement sécurité incendie ERP (document BATISS)
Enquête ETIC
Présentation de l’Enquête sur les Technologies de l’Information et de la Communication (page Éduscol)
Aide pour remplir l’enquête ETIC
Enquête PROFETIC (page Éduscol)
Équipements et matériels sportifs
- Le guide de surveillance des équipements et matériels sportifs (document ONS)
- Les équipements sportifs intégrés aux établissements scolaires publics et privés du seconde degré – Cahier de l’état et du suivi (document ONS)
- Les aires de jeux (document ONS)
- Équipements et installations sportives : quelles précautions pour en améliorer la sécurité ? (document ONS)
Le projet d’école
Texte de référence
- Circulaire n° 90-039 du 15 février 1990 (BO n° 9 du 1er mars 1990)
Le projet d’école 2020-2023
- Le projet d’école 2020-2023 (format .pdf à télécharger pour le compléter)
- Le projet d’école et les parents
PPS
Le projet personnalisé de scolarisation
- Scolarisation des élèves en situation de handicap (page education.gouv.fr)
- Scolarisation des élèves en situation de handicap (page DSDEN 58)
- Quel plan pour qui (PPS) ?
Équipe éducative
L’équipe éducative est composée des personnes auxquelles incombe la responsabilité éducative d’un élève ou d’un groupe d’élèves. Elle comprend le directeur d’école, le ou les maîtres et les parents concernés, le psychologue scolaire et les enseignants spécialisés intervenant dans l’école, éventuellement le médecin de l’éducation nationale, l’infirmière scolaire, l’assistante sociale et les personnels contribuant à la scolarisation des élèves handicapés dans l’école. Le directeur d’école peut recueillir l’avis des agents spécialisés des écoles maternelles.
Elle est réunie par le directeur chaque fois que l’examen de la situation d’un élève ou d’un groupe d’élèves l’exige qu’il s’agisse de l’efficience scolaire, de l’assiduité ou du comportement.
Les parents peuvent se faire accompagner ou remplacer par un représentant d’une association de parents d’élèves de l’école ou par un autre parent d’élève de l’école.
- Article D321-16 du Code de l’Éducation
- Invitation à une équipe éducative (format .pdf)
- Invitation à une équipe éducative (format .odt)
- Via Onde (Listes&Documents/Modèles de courriers)