Espace professionnel DSDEN 58

Accueil stagiaires au sein des écoles publiques de la Nièvre

– Note de service départementale : cadre réglementaire et protocole pour accueillir un stagiaire en école primaire : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/240528.1-1.pdf

– Stagiaires seconde : tutoriel pour l’aide à la saisie des offres de stage sur la plateforme « un jeune, une solution »: http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/TUTO-UN-JEUNE-UNE-SOLUTION.pdf

– Modèle de convention d’accueil des stagiaires dans les écoles publiques de la Nièvre : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/convention-de-stage-DSDEN-V-13-12.pdf

La signature de la convention s’adresse aux directeurs souhaitant accueillir au sein de leur école des stagiaires « aspirants » AESH ou PE, sans support d’organisme de formation (type INSPE).

Règlement intérieur de l’école

Règlement intérieur de l’école

Le directeur organise l’élaboration du projet de règlement intérieur de l’école en référence au règlement type départemental des écoles et dans le cadre des instructions données par l’IA-Dasen, pour son actualisation ; il soumet pour avis à l’inspecteur de l’éducation nationale de sa circonscription le projet de règlement intérieur ; il soumet le projet de règlement intérieur au vote du conseil d’école, en assure la diffusion et l’affichage ainsi que la présentation aux parents des élèves nouvellement inscrits.

Le directeur veille au respect du règlement intérieur par tous les membres de la communauté éducative, avec le concours de tous les personnels de l’école.

• Organisation du temps scolaire à l’école (page Éduscol)
• Modification de l’organisation du temps scolaire, rentrée 2023 (mise à jour 18 octobre 2022)
• Fiche mémo conseil d’école sur la modification de l’organisation du temps scolaire
• Trame vierge de procès-verbal du conseil d’école

• Le règlement intérieur à l’école (page education.gouv.fr)
• Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°28 du 10 juillet 2014)
• Règlement départemental des écoles de la Nièvre (mise à jour 10/04/2024)
• Règlement maternelle format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
• Règlement élémentaire format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
• Interdiction de l’utilisation du téléphone portable à l’école (page Éduscol, mise à jour juillet 2022)

• La laïcité à l’école (page Éduscol)
• La laïcité à l’école, outils et ressources (page Éduscol)
• Charte de la laïcité à l’école simplifiée (cycle 2 et 3)
• Livret laïcité (document MEN décembre 2016)
• Vademecum La laïcité à l’école (octobre 2020)
• Renforcer le respect de la laïcité et la transmission des valeurs de la République à l’École (page Éduscol, mise à jour septembre 2022)
• Les valeurs républicaines à l’école (mise à jour septembre 2022) (page Éduscol)
• Vademecum Agir contre le racisme et l’antisémitisme (octobre 2020)
• Hommage à Samuel Paty (page Éduscol, mise à jour octobre 2022)

• Plan laïcité dans les écoles et les établissements (mise à jour 28/11/2022)
• Circulaire ministérielle du 9 novembre 2022
• Annexes 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 6a – 6b

• Coopérative scolaire

• Droit à l’image

• Interdiction de fumer (Bulletin officiel n°43 du 23 novembre 2006)
• Affichette pour signifier l’interdiction de fumer
• Image « Défense de vapoter »

Sécurité de l’école

Sécurité de l’école

Le directeur d’école est responsable de la mise en œuvre des dispositions relatives à la sécurité contre les risques d’incendie. Il est l’interlocuteur de la commission de sécurité. Il organise les exercices de sécurité obligatoires et actualise le registre de sécurité en lien avec la collectivité propriétaire des bâtiments. Si le même bâtiment abrite deux écoles, un directeur est désigné comme responsable unique de la sécurité.

• Sécurité incendie à l’école

Le directeur, dans le cadre du conseil des maîtres, élabore le  plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PPMS). Il veille à ce qu’une information claire soit donnée aux familles sur les dispositions prises pour faire face aux risques majeurs, et à ce qu’une éducation à la sécurité soit prévue par le projet d’école.

Le directeur d’école diffuse les consignes de sécurité prévues par le règlement intérieur de l’école et veille à leur mise en œuvre ; en particulier, il doit signaler sans délai au maire de la commune ou au président de l’EPCI compétent ainsi qu’à l’IA-Dasen, les installations ou dégradations des locaux qui pourraient constituer une cause de danger pour les élèves. Il peut, en cas de nécessité, être amené à prendre lui-même toutes mesures d’urgence propres à assurer la sécurité des personnes, avant d’en référer au maire ou au président de l’EPCI compétent, et d’en informer, éventuellement, les représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).

• Sécurité des bâtiments et des personnels

Répartition des moyens et organisation des services

Répartition des moyens et organisation des services

Le directeur répartit les moyens d’enseignement, notamment les crédits attribués à l’école par la commune ou l’EPCI compétent, et fixe, après avis du conseil des maîtres, les modalités d’utilisation des locaux scolaires pendant les horaires d’enseignement.

Après avis du conseil des maîtres, le directeur répartit les élèves en classes et groupes et arrête le service de tous les enseignants nommés à l’école. Dans le cadre du projet d’école, il organise les éventuels échanges de service ainsi que le service des enseignants relevant du dispositif Plus de maîtres que de classes.

• L’utilisation des locaux scolaires (guide du directeur d’école)

• Obligations de service : les 108 heures
• Décharge de service des directeurs d’école (BO n° 18 du 6 mai 2021)
• Prise en charge des frais de déplacements des enseignants du 1er degré en services partagés (page DSDEN 58)

• Circulaire de gestion des demandes d’autorisation d’absence (mise à jour 07/09/2022)
• Demande d’autorisation d’absence (enseignant, mise à jour 07/09/2022)
• Demande d’autorisation de congé (enseignant, mise à jour 07/09/2022)
• Tableau récapitulatif des autorisations d’absences de droit ou facultatives (mise à jour 07/09/2022)

• Congé de formation professionnelle (pour la rentrée 2023) (mise à jour 22/11/2022)
• Imprimé de demande de congé de formation professionnelle

• Circulaire de demande de disponibilité : première demande, renouvellement ou réintégration (pour la rentrée 2023) (mise à jour 09/01/2023)
• Annexe 1 : première demande ou renouvellement – réintégration
• Annexe 2 : demandes d’exercer une activité professionnelle

• Demande de travail à temps partiel (pour la rentrée 2023) (mise à jour 13/01/2023)
• Annexe 1 : demande d’exercice à temps partiel
• Annexe 2 : demande de surcotation lors d’un temps partiel
• Annexe 3 : demande de réintégration à temps complet suite à un temps partiel

• Mise en œuvre du compte personnel de formation (pour la rentrée 2023) (mise à jour 13/01/2023)
• Fiche de demande d’utilisation du compte personnel de formation

• Indemnités péri-éducatives

Le directeur organise le service et contrôle l’activité des personnels territoriaux, pendant leur temps de service à l’école, ainsi que des personnels contractuels affectés à l’école ; il veille à ce que les agents nommés en contrats aidés au sein de l’école bénéficient pendant leur période de formation de l’aide du tuteur prévu par la réglementation, et établit en tant que de besoin l’« attestation d’expérience professionnelle » prévue par l’article L. 5134-28-1 du code du travail.

• Recrutement Volontaire Service Civique
• Personnels AESH (mise à jour septembre 2021)

Présidence du conseil d’école

Présidence du conseil d’école

Le directeur réunit  et préside le conseil d’école dans les conditions prévues par la réglementation : il établit l’ordre du jour et le communique aux membres du conseil ; il veille à ce que le conseil d’école soit consulté et délibère sur toutes les questions relevant de sa compétence ; il préside ses séances, établit le procès-verbal de chaque séance et en assure la diffusion et l’affichage.

• Conseil d’école

Admission, accueil, santé et surveillance des élèves

Admission, accueil, santé et surveillance des élèves

Le directeur procède à l’admission des élèves inscrits par le maire ; il déclare au maire les enfants qui fréquentent l’école. En cas de changement d’école, il délivre le certificat de radiation et remet le livret scolaire aux parents. Il vérifie et signe les conventions qui peuvent être requises pour la scolarisation des élèves en situation de handicap et des élèves à besoins éducatifs particuliers.

• Admission et accueil
• Droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires sur le temps scolaire (SMA) (page education.gouv.fr)

En outre, le directeur organise l’accueil et la surveillance des élèves. Le directeur veille au contrôle des présences, s’assure de la fréquentation régulière de l’école par les élèves en intervenant auprès des familles et en rendant compte, si nécessaire, à l’inspecteur d’académie-directeur académique des services de l’éducation nationale (IA-Dasen) des absences irrégulières. Il veille à ce que la commune lui fournisse les informations nécessaires à la transition entre les temps scolaire et périscolaire.

• Surveillance, santé et sécurité des élèves

Accueil des enfants réfugiés d’Ukraine

Diverses ressources et informations pratiques sont à disposition :

• Accueillir des enfants arrivant d’Ukraine ou d’autres zones de guerre (page Éduscol)
• Livret d’accueil en France pour les déplacés d’Ukraine » (bilingue français/ukrainien) réalisé pour donner aux ressortissants ukrainiens les informations indispensables pour un séjour sur le territoire français, à télécharger sur la page du ministère dédiée à l’accueil et à la scolarisation des élèves en provenance d’Ukraine ;
• Foire aux questions interministérielle « Accueil des réfugiés ukrainiens » mise en ligne sur le site du ministère de l’Intérieur ;
• Parcours de formation m@gistère conçu pour accompagner les équipes et les personnels qui accueillent ou vont accueillir des enfants ou des adolescents arrivant d’Ukraine, ou d’autres zones de guerre, avec des vidéos et des documents accessibles sur éduscol;
• Fiche « Accompagnement des enseignants accueillant des élèves arrivant d’Ukraine » ;
• Informations générales sur la scolarisation, les aides financières, le soutien à l’apprentissage du français, les contacts en académie pour l’accueil des élèves, le numéro vert national et les actions de solidarité.

Soutien à l’apprentissage du français

L’apprentissage accéléré du français intervient en principe dans le cadre des unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A). À titre complémentaire, le CNED met à disposition, pour une durée de 3 mois, sa formation Français langue étrangère qui peut être mobilisée, y compris sur temps scolaire, pour les élèves des collèges et des lycées qui disposent de premières notions de français. Ce temps d’apprentissage en autonomie est sollicité par l’enseignant intervenant en UPE2A au regard des besoins et des compétences de chacun de ses élèves.
Les nouvelles demandes d’inscription sont à adresser chaque lundi au CNED (inscription-reglemente@cned.fr) en complétant ce document.

Une présentation de la formation, avec le catalogue des rubriques, figure dans ce document. En complément, les dispositifs de vacances apprenantes, notamment les stages de réussite, peuvent valablement être mobilisés pour proposer des cours dédiés à l’apprentissage accéléré du français aux élèves concernés.

Maintien de la continuité pédagogique en ukrainien

Un accompagnement des élèves souhaitant conserver un lien avec leur langue, leur culture et leur système scolaire ukrainien est mis en œuvre. Pour cela, le ministère de l’Éducation nationale ukrainien met à disposition les manuels dématérialisés pour le premier degré (https://lib.imzo.gov.ua/yelektronn-vers-pdruchnikv/) et une plateforme de continuité pédagogique pour les élèves du second degré (https://lms.e-school.net.ua/ ). Celle-ci propose des leçons vidéo, des tests et des supports pédagogiques qui reposent sur les programmes scolaires actuellement en vigueur en Ukraine.

Un guide pratique permettant aux enseignants français d’orienter les élèves ukrainiens vers cette plateforme, en fonction des thématiques traitées en classe, sera publié sur Éduscol en fin de semaine 15.

Pour les élèves du premier degré, cette continuité pédagogique pourra être proposée sur des temps périscolaires ou extrascolaires. Des aménagements d’emploi du temps pourront être envisagés à cette même fin pour les élèves du second degré, compte tenu de leurs compétences et connaissances. Il convient d’intégrer ces élèves dans les classes ordinaires, en particulier lors des cours où la maîtrise du français écrit n’est pas fondamentale pour favoriser plus concrètement leur intégration dans l’établissement scolaire.

Dans cette perspective, les correspondants académiques « continuité pédagogique » sont associés aux travaux des cellules académiques Ukraine (pour rappel : continuite.pedagogique@ac-dijon.fr).

L’ensemble des ressources disponibles sur le site de la Commission européenne est à retrouver en ligne : School Education Gateway  où la Commission collecte des informations sur le système Ukrainien et des ressources pour l’intégration des réfugiés ukrainiens dans l’éducation :  https://www.schooleducationgateway.eu/en/pub/latest/news/education-support-ua-refugees.htm

En outre, un outil est mis à disposition par la commission européenne pour les traductions : E-translation pour les administrations publiques : Machine translation for public administrations — eTranslation | European Commission (europa.eu)

Matériel informatique

Le prêt de matériel informatique est l’une des conditions de réussite de la scolarité des élèves réfugiés d’Ukraine. Outre la mobilisation de la cellule d’appui numérique nationale ou des initiatives qui seraient soutenues localement par les collectivités locales ou territoriales, aussi bien pour les élèves du premier que du second degré, une liste de ressources et applications sera prochainement disponible en français et en ukrainien et devra être remise à tous les élèves réfugiés d’Ukraine.

Vaccinations obligatoires des enfants et accueil en milieu scolaire

Pour les enfants nés à partir de 2018, 11 vaccinations sont obligatoires pour l’admission dans les accueils collectifs d’enfants, dont l’école. Ces 11 vaccinations sont les suivantes : antidiphtérique, antitétanique, antipoliomyélitique, contre la coqueluche, contre les infections invasives à Haemophilus influenzae de type b, contre le virus de l’hépatite B ; contre les infections invasives à pneumocoque, contre le méningocoque de sérogroupe C, contre la rougeole, contre les oreillons, contre la rubéole. Pour les enfants nés avant 2018, les vaccins obligatoires sont les suivants : antidiphtérique, antitétanique, antipoliomyélitique, les autres étant très fortement recommandés.

Lorsque ces vaccins n’ont pas été réalisés, les textes en vigueur prévoient une admission provisoire de l’enfant pour une durée de 3 mois dans les accueils collectifs d’enfants, dont l’école. Cette période doit permettre de procéder aux vaccinations obligatoires manquantes au regard du calendrier vaccinal. La réalisation des vaccinations obligatoires manquantes ou le déclenchement du processus de vaccination (schéma vaccinal initié), conditionnera le maintien de l’enfant dans la structure d’accueil collective à l’expiration de ces 3 mois, les vaccinations pouvant ensuite être poursuivies et complétées au-delà de ce délai sans que l’accueil de l’enfant ne soit remis en cause. À défaut de vaccinations obligatoires initiées dans ce délai, l’établissement est juridiquement en droit de ne plus admettre l’enfant à fréquenter l’établissement aussi longtemps que sa situation vaccinale ne sera pas régularisée.

Il convient donc d’informer les familles de ces règles et de les orienter vers les services compétents. A cette fin, les ARS communiqueront aux DSDEN les coordonnées des centres de vaccination, des centres de santé et des services départementaux de PMI, vers lesquels les familles pourront être orientées.

Fiche vaccination

Assurance scolaire

En application du principe de gratuité de l’école, aucune disposition réglementaire n’impose d’assurance pour suivre les activités obligatoires d’une scolarité en établissement. L’assurance est donc facultative. En revanche, les activités facultatives (visite d’un musée, séjour linguistique etc.) et la cantine sont soumises à la souscription obligatoire d’une assurance.

Mobilisation des fonds sociaux

Les fonds sociaux sont régis par la circulaire n°2017-122 du 22 août 2017 dont la souplesse permet de prendre en compte l’ensemble des situations et difficultés relatives à l’accueil des élèves ukrainiens dans nos établissements et leur accès à une scolarité dans les conditions les plus sereines possibles.
Actuellement, les fonds sociaux sont réservés aux élèves scolarisés dans les établissements du second degré public ou privé ou du 1er degré ayant statut d’EPLE soit les collèges, lycées, EREA et ERPD.
Les aides du fonds social concernent la restauration, l’internat mais aussi tout type de dépenses favorisant une scolarité dans les meilleures conditions possibles (soins dentaires, lunetterie, paramédical, équipement scolaire, vestimentaire, voyages et sorties, transport scolaire…).
La circulaire de 2017 permet l’attribution de ces aides dans le cadre de procédures d’urgence qui dispensent le chef d’établissement de la consultation préalable de la commission ad-hoc, qu’il informera néanmoins a posteriori.
S’agissant de l’accueil des élèves ukrainiens, cette dernière possibilité doit être largement exploitée. L’aide pourra ainsi être accordée systématiquement à ces jeunes. Le dossier se limitera aux pièces exigées par la réglementation comptable pour la mise en paiement, c’est-à-dire l’identité du bénéficiaire, la nature et le montant de l’aide accordée.
En outre, un travail est en cours afin d’élargir à très court terme, dans certaines conditions, le bénéfice du fonds social aux élèves du 1er degré.

Le Service Civique

Conformément à l’esprit du Service Civique et dans le respect de ses fondamentaux, les volontaires en Service Civique dans les établissements scolaires peuvent évidemment être mobilisés pour apporter un soutien à toutes les actions menées auprès des élèves ukrainiens. Les volontaires en Service Civique peuvent également être sollicités pour toute action de solidarité.

Plusieurs façons de s’engager et de participer à cet élan de solidarité internationale sont possibles sur la page mobilisons-nous pour l’Ukraine via notamment JeVeuxAider.gouv.fr par la réserve civique.

Le Mentorat

Le plan « 1 jeune 1 mentor », co-piloté par le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, vise à déployer le mentorat dans tous les territoires, avec une attention particulière à l’égard des jeunes en situation de fragilité. Vous pourrez alors solliciter les acteurs du mentorat sur les territoires afin de proposer des solutions d’accompagnement aux élèves ukrainiens.

Le parcours grammatical de l’école au lycée

Animation pédagogique départementale Nevers le 9/10/19

Public : PE de CM1/2 et professeurs de français de 6ème

Intervenantes : Véronique Boulhol IA-IPR de lettres et Annette Gien IEN Nevers 1

Problématique : comment stabiliser de façon irréversible un certain nombre d’apprentissages grammaticaux avant la fin de la scolarité obligatoire?

Objectifs :
1/ Engager une réflexion sur les enjeux de la grammaire : la langue vue comme un système et une culture
2/ Rendre lisible un parcours des apprentissages grammaticaux de l’école au lycée. 

6 capsules vidéos : 1 – Éléments donnés par les évaluations 6ème 2 – Éléments donnés par les évaluations PISA, PIRLS 3 – La grammaire comme descriptif de la langue 4 – La grammaire comme analyse de la langue 5 – Des éléments de progressivité du cycle 2 au lycée 6 – Objectifs et principes pour l’étude de la langue

Dates des sessions d’agréments

Pédagogie (EPS)

Agir s’exprimer comprendre à travers l’activité physique » : EPS à l’école maternelle

• Quelques repères du développement moteur de l’enfant de deux à cinq ans
• Tableau de programmation annuelle pour vous aider à organiser les séances d’EPS en maternelle de manière à respecter les rythmes de l’enfant
• Exemples de mises en situation dans les différents domaines EPS en maternelle
• NATATION SCOLAIRE EN MATERNELLE
• Prévision du matériel sur les 8 séances juin 2021
• Proposition d’aménagement maternelle ilôt corail

Ressources didactiques par APSA
(activités physiques sportives et artistiques)

Documents pour la mise en oeuvre de l’EPS

Guide pratique : les intervenants extérieurs en EPS

Procédure de demande d’intervention extérieure en EPS

Fiches ressources 30 minutes APQ (Activité Physique Quotidienne)

Fiche ressource APQ n°1