Espace professionnel DSDEN 58

Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école

Textes de référence

• Élections des représentants des parents d’élèves (BO n° 27 du 4 juillet 2024)
• Les élections des représentants des parents d’élèves (page Éduscol, mise à jour août 2024)
• Les associations de parents d’élèves (page Éduscol)

Informations départementales

• Lettre de Madame la Directrice Académique pour l’organisation de la réunion de présentation aux parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)

Aides à l’organisation

• Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)
• Calendrier indicatif (page education.gouv.fr, mise à jour 04 juillet 2024)

• Note aux familles (annexe 2) (mise à jour 18 septembre 2024)
• Remontées résultats par ECECA (annexe 3) (mise à jour 18 septembre 2024)
• Liste de candidatures (annexe 4) (mise à jour 18 septembre 2024)
• Déclaration de candidatures (annexe 5) ( mise à jour 18 septembre 2024)

Hygiène et santé à l’école

• Élèves malades : l’accueil à l’école (page education.gouv.fr)
• La scolarisation des enfants malades (page Éduscol, mise à jour septembre 2021)
• Durée et conditions d’éviction (page legifrance.fr)
• L’hygiène et la santé à l’école (guide Éduscol mars 2008)
• Les missions du médecin scolaire (page DSDEN 58)
• Les missions de l’infirmière scolaire (page DSDEN 58)

• Le Service d’Assistance Pédagogique à domicile (SAPAD) (page DSDEN 58)
• Information SAPAD 58 (mise à jour 10 septembre 2021)

• Demande de certificats médicaux en milieu scolaire (BO n°43 du 19 novembre 2009)
• Certificats médicaux (page service-public.fr)
• École et certificats médicaux (page DSDEN 58)
• Synthèse des situations justifiant ou non un certificat médical (page solidarites-sante.gouv.fr)

• Service de promotion de la santé en faveur des élèves (mise à jour 30/03/2023, page DSDEN 58)
• Secteurs infirmiers, année scolaire 2024/2025 (mise à jour 09/09/2024)
• Protocole d’organisation du suivi de la santé des élèves (mise à jour 25/09/2024)
• Annexe A – Procédure départementale de mise en place d’un PAP(mise à jour 25/09/2024)
• Annexe_1_Demande de PAP (mise à jour 25/09/2024)
• Annexe_2_Fiche D’observations Enseignants (mise à jour 25/09/2024)
• Projet d’Accueil Individualisé pour raison de santé (BO n°9 du 4 mars 2021)
• PAI (page DSDEN 58)
• Quel plan pour qui (PAI) ?
• Protocole d’urgence pour réaction allergique (document DGESCO mars 2019)
• Santé mentale des élèves : protocole national (document MEN – mise à jour 9/04/2024) et fiche réflexe départementale (document départemental – mise à jour 9/04/2024)

• Les sanitaires dans les écoles élémentaires (document ONS)
• Les défibrillateurs automatisés externes dans les établissements d’enseignement (document ONS)

• Règlementation sur les élevages en classes (page lamap.org)

Mineurs en danger

• Lettre_administrative_PROTECTION ENFANCE 2024-2025  (mise à jour 09 septembre 2024)
• Cadre juridique (mise à jour 09 septembre 2024)
• Organisation des actions d’information et de sensibilisation sur l’enfance maltraitée (BO n°7 du 17/02/2022)
• Enfants en danger, comment les repérer ? (page Éduscol) (mise à jour avril 2022)
• Circuit de transmission d’une situation d’enfant en danger ou en risque de danger (infographie Éduscol)

• Mémento Procédure Mineur en danger (mise à jour 30 août 2021)

• Fiche réflexe Protection de l’enfance 1er degré  (IP ou signalement justice) (mise à jour 09 septembre 2024)
• Fiche réflexe Protection de l’enfance 2nd degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 09 septembre 2024)
• FICHE PROTECTION ENFANCE rentrée2024 2025 – version modifiable – documents CRIP information préoccupante ou signalement justice à transmettre (mise à jour 09 septembre 2024)
  

• Fiche de signalement d’incident ou d’infraction en milieu scolaire (format.odt) (mise à jour 09 septembre 2024)

• Guide « Prévention et traitement des violences sexuelles » (Guide MEN-CNDP, 2002)

• Instructions concernant la protection de l’enfance en danger

• Maltraitances

Personnels AESH

Procédures de gestion des personnels AESH

• Rôle et mission des AESH (mise à jour septembre 2023)
• Modèle emploi du temps vierge AESH (mise à jour 09 septembre 2024)

• Note gestion des demandes autorisations absence AESH (mise à jour 09 septembre 2024)
• Annexe 1 Dde_Aut_Abs (mise à jour 09 septembre 2024)
• Annexe 2_Circuit journée entière ou plus_absence AESH (mise à jour 09 septembre 2024)
• Annexe 3_Circuit absence AESH_inférieure demi-journée (mise à jour 09 septembre 2024)
• Demande d’autorisation d’absence d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
• Procédure de gestion des arrêts de travail d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
• Procédure de déclaration mensuelle des congés, absences, jours de services non faits et jours de grève d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
• État mensuel des absences d’un personnel AESH (version .pdf) – version .odt (mise à jour septembre 2021)

• Procédure de prise en charge des frais de déplacements d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
• Procédure de recrutement des personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
• Campagne annuelle d’évaluation des personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
• Compte-rendu d’entretien professionnel d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
• Organisation du temps de service des personnels AESH (mise à jour septembre 2021)

• Procédure de gestion du cumul d’activités d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
• Demande d’autorisation de cumul d’activités d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2023)
• Note gestion accompagnements sur temps de pause méridienne-1 (mise à jour 13 septembre 2024)
• Annexe 1_ Demande de modification d’un contrat d’AESH avec acccompagnement sur temps de pause méridienne-1 (mise à jour 13 septembre 2024)
• Annexe 2_Circuit demande d’accompagnement humain sur temps de pause méridienne_(mise à jour 13 septembre 2024)

• Formulaire de demande d’autorisation d’accompagnement d’une sortie scolaire sans nuitée (mise à jour septembre 2023)
• Formulaire de gestion d’une demande d’accompagnement d’une sortie scolaire avec nuitée (mise à jour septembre 2023)

Outils

• Padlet de ressources collaboration enseignant/AESH(mise à jour 25 septembre 2024)
• Livret national d’accueil AESH (document Éduscol, mise à jour août 2022)

Ressources

• Troubles moteurs et praxiques (Document Caroline Fournier, ergothérapeute)
• Handicap et EPS : quelques repères

• Les situations de handicap auditif

• L’accueil des élèves Déficients Visuels
• Fiche de recommandations troubles visuels
• Présentation Technique de guide TROUBLES VISUELS
• Alphabet braille
• Plaquette SESSAD « Voir ensemble »

• Troubles du langage ( Elisabeth MANTEAU – Orthophoniste,  Professeur spécialisé, Docteur en Sciences du Langage)

• Adapter sa posture professionnelle pour accompagner des élèves porteurs de la Trisomie 21

• Ensemble, pour former aux gestes d’urgence : dépliant gestes d’urgence MAIF – affiche gestes d’urgence MAIF

Obligation scolaire

Circulaire relative à l’assiduité scolaire (mise à jour 8 septembre 2024)

Tableau de contrôle de l’assiduité à retourner à la DIVEL [format pdf], [format excel] (mise à jour 8 septembre 2024)

Accidents scolaires

Textes officiels de référence

• Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009 relative à l’information des parents lors des accidents scolaires.
• Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009

Documents départementaux de référence

• Circulaire départementale pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024)

Documents pour l’enseignement public

• Déclaration d’accident pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
• Fiche témoignages (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
• Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, agent chargé de la surveillance ou témoin (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
• Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, auteur (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]

L’imprimé de déclaration doit être complété pour tout accident scolaire survenu. L’accident scolaire doit être déclaré dans les 48 heures. Attention : La déclaration d’accident par internet sur BAOBAC ne dispense pas de celle effectuée auprès de la DSDEN. Veiller à bien faire parvenir les documents originaux à santesco58@ac-dijon.fr et non des photocopies.

● Pour les accidents scolaires avec consultation médicale ou hospitalière
L’école saisit la déclaration sur internet dans l’application BAOBAC, dans les jours qui suivent l’accident, à l’adresse suivante : https://ppe.orion.education.fr/services_men//itw/answer/s/7u3idkdra9/k/primaire

Ressources ASL

• La déclaration d’accident est-elle communicable ? (page ASL)
• Combien de temps faut-il garder une déclaration d’accident ? (page ASL)

Contact
DSDEN
DIVEL
Place St Exupéry, CS 70074, 58028 Nevers cedex
Courriel : santesco58@ac-dijon.fr
Tél. : 03 86 21 70 45

Labellisation NIVEAU 1 – programme pHARe

Tutoriel d’aide à la labellisation : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/tutoriel-pHARe-labellisation-N1.pdf

Liaisons nécessaires à la continuité des apprentissages

Liaison maternelle-élémentaire

• Liaison GS-CP (page Éduscol)
• Observables d’indicateurs de progrès (document Éduscol)
• Synthèse des acquis scolaires en fin d’école maternelle (document Éduscol, mise à jour mai 2022)

• Pour enseigner le vocabulaire à la maternelle (guide MEN février 2020)
• Pour préparer l’apprentissage de la lecture et de l’écriture à l’école maternelle (guide MEN février 2020)
• Je rentre au CP (page Éduscol)

• Pour enseigner la lecture et l’écriture au CP (guide MEN août 2019)
• Pédagogie et manuels pour l’apprentissage de la lecture : comment choisir ? (document CSEN)
• Enseigner la lecture au cours préparatoire : Pratiques déclarées en 2019 des enseignantes et enseignants liées à l’usage des manuels de lecture et à la gestion de l’hétérogénéité (document DEPP août 2022)
• Pour enseigner les nombres, le calcul et la résolution de problèmes au CP (guide MEN novembre 2020)
• Pour enseigner la lecture et l’écriture au CE1 (guide MEN août 2019)

Liaison école-collège

• Liaison école-collège (page education.gouv.fr)
• Opération « Un livre pour les vacances » (page Éduscol)
• « Un livre pour les vacances », version audio

• Formulaire PPRE Passerelle

• La grammaire du français
• La grammaire du français, du CP à la 6ème
• Évaluer la lecture en 6ème (note du Conseil scientifique de l’Éducation nationale, mai 2021)

• L’évaluation des acquis des élèves de sixième (page Éduscol)
• Premiers résultats des acquis des élèves de sixième, rentrée 2022 (page education.gouv.fr, document DEPP, mise à jour janvier 2022)

• Programme du cycle 4 (page education.gouv.fr)

• Guide pour la résolution de problèmes au collège (guide MEN décembre 2021)
• Mathématiques et continuité école-collège (document Éduscol)
• Admission en 6ème (mise à jour mars 2022)

Rentrée scolaire 2024 au collège :

Dans la perspective de la rentrée scolaire 2024, le ministère a conçu un support de communication à diffuser aux familles pour les futurs élèves de 6^e.

Ils visent à donner aux parents des informations sur l’organisation de ces deux classes en termes d’emploi du temps et de programme et à leur expliquer les différents dispositifs dont les élèves  vont bénéficier à la rentrée : les groupes de besoins en français et en mathématiques, les dispositifs d’aide et d’accompagnement (Devoirs faits, soutien scolaire, stages de réussite). Ils y trouveront également des informations pratiques sur la prévention et la lutte contre le harcèlement, le pass’sport et la santé.

Guide accessible ici : bien-préparer-sa-rentrée-en-6e

Accueil stagiaires au sein des écoles publiques de la Nièvre

– Note de service départementale : cadre réglementaire et protocole pour accueillir un stagiaire en école primaire : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/240528.1-1.pdf

– Stagiaires seconde : tutoriel pour l’aide à la saisie des offres de stage sur la plateforme « un jeune, une solution »: http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/TUTO-UN-JEUNE-UNE-SOLUTION.pdf

– Modèle de convention d’accueil des stagiaires dans les écoles publiques de la Nièvre : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/convention-de-stage-DSDEN-V-13-12.pdf

La signature de la convention s’adresse aux directeurs souhaitant accueillir au sein de leur école des stagiaires « aspirants » AESH ou PE, sans support d’organisme de formation (type INSPE).

Prévention de l’absentéisme

Contrôle de l’assiduité scolaire (page DSDEN 58)

Premier degré

• Circulaire 2023 relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le premier degré (mise à jour 4 septembre 2023)

• Annexe 1 – Fiche de signalement 1 (format .pdf) (format.odt) (mise à jour 6 mai 2024)

• Annexe 2 – Fiche de signalement 2 (format pdf) (format.odt) (mise à jour 6 mai 2024)

• Annexe 3 – Fiche de signalement n (format .pdf) (format.odt) (mise à jour 6 mai 2024)

• Annexe 4 – Courrier type à transmettre aux familles en cas d’absence de motif (format .pdf) (format.odt) (mise à jour 6 mai 2024)

• Annexe 5 – Fiche récapitulative de la procédure (mise à jour 4 septembre 2023)

• Circulaire relative au respect de l’obligation scolaire pour les élèves de moins de 16 ans
• Tableau récapitulatif des élèves n’ayant pas effectué leur rentrée scolaire

Second degré

• Circulaire relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le second degré (mise à jour 20 septembre 2022)
• Annexe 1 – Fiche individuelle de suivi de l’absentéisme (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
• Annexe 2 – Relevé d’absence mensuel (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
• Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de moins de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
• Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de plus de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
• Annexe 4 – Fiche de procédure absentéisme 2nd degré (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)