Questionnaire harcèlement – novembre 2024
Éléments de réflexion et d’aide à la mise en œuvre au sein des classes de vos écoles :
1) Rappel du calendrier de passation : du 7 novembre (journée nationale de lutte contre le harcèlement) au 15 novembre 2024.
2) En amont de la passation : un temps de préparation des élèves est vivement recommandé.
Ainsi, vous pourrez utilement faire un rappel sur l’école en tant que lieu protecteur et d’épanouissement des élèves. Une définition, une sensibilisation sur la notion de harcèlement paraît également incontournable.
Ressources disponibles sur les liens suivants :
https://www.1jour1actu.com/enseignants/emission-1jour1actu-le-direct-ensemble-contre-le-harcelement
https://www.1jour1actu.com/harcelements
3) Pendant la passation :
Les élèves peuvent refuser de remplir le questionnaire une fois que les enseignants leur ont expliqué la démarche et ses objectifs. (extrait du guide de passation)
Les élèves doivent être accompagnés (voir guide de passation) : relecture et reformulation des questions voire contextualisation si nécessaire.
4) Après la passation :
– Pour ce qui est de l’analyse du questionnaire :
Le professeur en charge de la classe examine les questionnaires des élèves de sa classe et procède aux décomptes des réponses pour chaque questionnaire (nombre de réponses 1, 2, 3 ou 4). Il procède à une première analyse, qu’il partage ensuite avec le directeur de l’école. (extrait du guide de passation)
L’équipe de formateurs départementaux pHARe vous propose, par ailleurs, un outil de saisie des résultats sous format excel, accessible ici : fichier excel exploitation questionnaire
Il s’agit d’un tableau permettant une analyse à divers niveaux :
– par classe et globalement pour l’école ;
– un classement par item, reprenant la classification du questionnaire (avant d’aller l’école, à l’école, devant les écrans…) pour mieux cerner les points forts et ceux à améliorer en termes de climat scolaire au sein de vos établissements. Cela pourrait aussi permettre de mieux identifier les causes de mal-être chez les élèves ainsi que les lieux / moments de la journée où cela se manifeste.
Cet outil n’a aucun caractère obligatoire. Il se veut comme une aide à l’analyse des résultats des questionnaires.
– Pour la restitution aux élèves et aux familles :
Selon des modalités à l’initiative de chaque établissement et école (ateliers des parents, réunion par classe ou par niveau, etc.), une restitution à l’attention des élèves et de leurs parents d’élèves est organisée. Il ne s’agit pas de donner le détail des réponses obtenues, mais de faire apparaître des grandes tendances révélées par ces questionnaires, et les principaux comportements que certains élèves peuvent subir, dont ils peuvent être témoins ou dont ils peuvent se rendre coupables.(extrait du guide de passation)
Une première proposition de mot aux familles pourrait être la suivante à l’issue de la passation des questionnaires… et dans l’attente d’une analyse plus fine…
» Madame, Monsieur,
Conformément aux demandes ministérielles, les élèves de CE2, CM1 et CM2 de l’école ont rempli un questionnaire dans le cadre du dispositif pHARe.
Ce dernier se veut comme un outil de mesure du climat scolaire. L’analyse des réponses des élèves va permettre à l’équipe enseignante d’ajuster toutes les actions déjà mises en place au sein de l’établissement pour contribuer au bien être de vos enfants à l’école.
Un point d’étape sera fait lors du prochain conseil d’école. »
Charge à chaque équipe enseignante de proposer des actions au sein des classes ainsi que des modalités de restitution prenant en compte les réalités de leurs établissements.
Note de service SEGPA (mise à jour 16 octobre 2024)
– Note « pré orientation vers les enseignements adaptés du 2nd degré SEGPA »
– Note « orientation SEGPA pour les élèves avec PPS »
– Saisine de pré-orientation SEGPA 1er degré
– Renseignements scolaires 1er degré – élèves des classes élémentaires ou spécialisées
– Brochure SEGPA à l’attention des parents
Personnels AESH
Procédures de gestion des personnels AESH
- Rôle et mission des AESH (mise à jour septembre 2023)
- Vidéo de présentation des rôles et missions AESH par la coordonnatrice du PIAL 1 : https://podeduc.apps.education.fr/video/64469-aesh-informations-aux-directeurs-rentree-2024-nievre (mise à jour 16 octobre 2024)
- Note gestion des demandes autorisations absence AESH (mise à jour 09 septembre 2024)
- Annexe 1 Dde_Aut_Abs (mise à jour 09 septembre 2024)
- Annexe 2_Circuit journée entière ou plus_absence AESH (mise à jour 09 septembre 2024)
- Annexe 3_Circuit absence AESH_inférieure demi-journée (mise à jour 09 septembre 2024)
- Demande d’autorisation d’absence d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de gestion des arrêts de travail d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de déclaration mensuelle des congés, absences, jours de services non faits et jours de grève d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- État mensuel des absences d’un personnel AESH (version .pdf) – version .odt (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de prise en charge des frais de déplacements d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de recrutement des personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
- Campagne annuelle d’évaluation des personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
- Compte-rendu d’entretien professionnel d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Organisation du temps de service des personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de gestion du cumul d’activités d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Demande d’autorisation de cumul d’activités d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2023)
- Note gestion accompagnements sur temps de pause méridienne-1 (mise à jour 13 septembre 2024)
- Annexe 1_ Demande de modification d’un contrat d’AESH avec acccompagnement sur temps de pause méridienne-1 (mise à jour 13 septembre 2024)
- Annexe 2_Circuit demande d’accompagnement humain sur temps de pause méridienne_(mise à jour 13 septembre 2024)
- Formulaire de demande d’autorisation d’accompagnement d’une sortie scolaire sans nuitée (mise à jour septembre 2023)
- Formulaire de gestion d’une demande d’accompagnement d’une sortie scolaire avec nuitée (mise à jour septembre 2023)
Outils
- Padlet de ressources collaboration enseignant/AESH(mise à jour 25 septembre 2024)
- Livret national d’accueil AESH (document Éduscol, mise à jour août 2022)
Ressources
- Troubles moteurs et praxiques (Document Caroline Fournier, ergothérapeute)
- Handicap et EPS : quelques repères
- L’accueil des élèves Déficients Visuels
- Fiche de recommandations troubles visuels
- Présentation Technique de guide TROUBLES VISUELS
- Alphabet braille
- Plaquette SESSAD « Voir ensemble »
- Ensemble, pour former aux gestes d’urgence : dépliant gestes d’urgence MAIF – affiche gestes d’urgence MAIF
Responsabilités pédagogiques
Le film annuel des directeurs d’école
L’exercice des responsabilités pédagogiques (annexe 1 du référentiel de compétences) |
Animation
Le directeur d’école assure la coordination nécessaire entre les enseignants de l’école ou ceux qui sont amenés à les remplacer ainsi qu’avec tous ceux qui sont amenés à y intervenir.
- Circulaire mouvement interdépartemental des enseignants du 1er degré (pour la rentrée 2024, mise à jour 06/11/2023)
- Annexe : pièces justificatives
- Circulaire relative au mouvement par exeat directs non compensés (pour la rentrée 2024, mise à jour 07/03/2024)
- Annexe
- Mouvement intra départemental des enseignants du 1er degré (pour la rentrée 2024, mise à jour 15/03/2024)
- Ajustement du mouvement départemental des enseignants du 1er degré (pour la rentrée 2023, mise à jour 05/06/2023)
- Circulaire relative à l’inscription sur la liste d’aptitude à la direction d’école 2 classes et plus (pour la rentrée 2025) (mise à jour 16/10/2024)
- Notice de candidature
- Circulaire relative à l’inscription sur la liste d’aptitude aux emplois de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée, directeur de CMPP, directeur d’école d’application (rentrée 2024) (mise à jour 14/02/2024)
- Conditions d’inscription
- Circulaire relative au mouvement et à la demande d’inscription sur la liste d’aptitude des directeurs de Segpa (rentrée 2024) (mise à jour 21/12/2023)
- Annexe 1 : dossier d’inscription sur la liste d’aptitude des directeurs de Segpa
- Annexe 2 : Dossier de demande de mutation des directeurs de Segpa
- Avancement à la hors classe des professeurs des écoles (rentrée 2024)
- Accès à la classe exceptionnelle de professeur des écoles (rentrée 2024)
- Circulaire sur la demande d’allègement de service (pour la rentrée 2024) (mise à jour 29/11/2023)
- Annexe 1 (demande d’allègement de service) format .pdf
Il préside le conseil des maîtres qu’il réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il le juge utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande. Il consulte ce conseil sur toutes les questions qui relèvent de sa compétence et sur celles qui sont nécessaires à la bonne coordination de l’équipe pédagogique. Il organise les travaux du conseil et en préside les séances, établit le relevé de conclusions, le transmet à l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription et en assure le suivi. Il veille à la tenue régulière des conseils de cycle.
- Les personnels enseignants à l’école primaire (guide du directeur d’école)
- Conseil des maitres/conseil des maitres de cycle
En outre, dans le cadre d’une formation initiale des enseignants fondée sur une entrée progressive dans le métier, il revient au directeur d’école avec le concours de l’équipe pédagogique, de veiller à la bonne intégration des stagiaires et des étudiants de l’ESPE affectés à l’école dans le cadre de leur formation ; il s’assure que toutes les conditions d’organisation sont remplies pour le bon déroulement de leur stage au sein de l’école.
- Stagiaires INSPE (page circonscription préélémentaire dédiée à l’accueil des stagiaires INSPE
Impulsion
Le directeur d’école veille à la diffusion auprès des maîtres de l’école des instructions et programmes officiels, et des documents d’accompagnement pour la mise en œuvre du socle commun de connaissances de compétences et de culture.
Il s’assure des conditions nécessaires à la progression et à l’évaluation des élèves de l’école au plan collectif et individuel,
(Il) veille à ce qu’un dispositif de soutien, si nécessaire un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), soit défini pour les élèves qui n’apparaissent pas en mesure de maîtriser les connaissances et compétences attendues à la fin d’un cycle d’enseignement ; il veille aussi à ce que des actions particulières soient prévues pour les élèves allophones inscrits à l’école ; il détermine et met en œuvre, avec tous les personnels de l’école, les aménagements qui peuvent être nécessaires pour le projet personnel de scolarisation (PPS) des élèves en situation de handicap ou pour le plan d’accompagnement personnalisé (PAP) des élèves dont les difficultés scolaires durables sont la conséquence d’un trouble des apprentissages.
Le directeur réunit l’équipe éducative chaque fois que l’examen de la situation d’un élève ou d’un groupe d’élèves l’exige qu’il s’agisse de l’efficience scolaire, de l’assiduité ou du comportement.
Le directeur impulse, aussi bien entre les cycles du premier degré qu’avec le collège, les liaisons nécessaires à la continuité des apprentissages ; il assure la participation de l’école aux actions de coopération et aux projets pédagogiques communs émanant du conseil école-collège.
- Liaisons nécessaires à la continuité des apprentissages
- Formulaire de déclaration d’intention missions complémentaires des enseignants (formulaire Pacte)
- Circulaire déroulement scolarité 2024 enseignement public(1)e 1er degré (rentrée 2024) (mise à jour 21/03/2024)
- Calendrier des opérations – enseignement public des opérations (rentrée 2024) (mise à jour 21/03/2024)
- Procédure d’affectation en 6ème – Affelnet (rentrée 2024) (mise à jour 21/12/2023)
Le directeur encourage le travail transversal et les innovations pédagogiques.
- Projet Cardie dans l’académie de Dijon
- 16 évaluations du CNESCO en résumé
- Mission prospective sur l’illettrisme (rapport de l’IGESR, mai 2022)
- Mathématiques à la carte (12ème édition de la semaine des mathématiques, 6-15 mars 2023)
Pilotage
Le directeur coordonne l’élaboration du projet d’école. Il veille à ce que ce projet décline les orientations académiques, prenne en compte les spécificités de l’école et prévoie un dispositif d’évaluation. Il assure le suivi du projet d’école et contribue au bon déroulement des expérimentations éventuellement prévues par le projet d’école. Il suscite au sein de l’équipe pédagogique toutes initiatives destinées à améliorer l’efficacité de l’enseignement en cohérence avec le projet d’école.
Le directeur sensibilise l’équipe pédagogique à la qualité du climat scolaire. Il suscite si nécessaire, en mobilisant la communauté éducative, toutes initiatives de nature à améliorer le bien-être à l’école.
- Climat scolaire (page education.gouv.fr)
- Dossier du Réseau Canopé sur le climat scolaire
Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école
Textes de référence
- Élections des représentants des parents d’élèves (BO n° 27 du 4 juillet 2024)
- Les élections des représentants des parents d’élèves (page Éduscol, mise à jour août 2024)
- Les associations de parents d’élèves (page Éduscol)
Informations départementales
- Lettre de Madame la Directrice Académique pour l’organisation de la réunion de présentation aux parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)
Aides à l’organisation
- Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)
- Calendrier indicatif (page education.gouv.fr, mise à jour 04 juillet 2024)
- Note aux familles (annexe 2) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Remontées résultats par ECECA (annexe 3) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Liste de candidatures (annexe 4) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Déclaration de candidatures (annexe 5) ( mise à jour 18 septembre 2024)
Hygiène et santé à l’école
- Élèves malades : l’accueil à l’école (page education.gouv.fr)
- La scolarisation des enfants malades (page Éduscol, mise à jour septembre 2021)
- Durée et conditions d’éviction (page legifrance.fr)
- L’hygiène et la santé à l’école (guide Éduscol mars 2008)
- Les missions du médecin scolaire (page DSDEN 58)
- Les missions de l’infirmière scolaire (page DSDEN 58)
- Le Service d’Assistance Pédagogique à domicile (SAPAD) (page DSDEN 58)
- Information SAPAD 58 (mise à jour 10 septembre 2021)
- Demande de certificats médicaux en milieu scolaire (BO n°43 du 19 novembre 2009)
- Certificats médicaux (page service-public.fr)
- École et certificats médicaux (page DSDEN 58)
- Synthèse des situations justifiant ou non un certificat médical (page solidarites-sante.gouv.fr)
- Service de promotion de la santé en faveur des élèves (mise à jour 30/03/2023, page DSDEN 58)
- Secteurs infirmiers, année scolaire 2024/2025 (mise à jour 09/09/2024)
- Protocole d’organisation du suivi de la santé des élèves (mise à jour 25/09/2024)
- Annexe A – Procédure départementale de mise en place d’un PAP(mise à jour 25/09/2024)
- Annexe_1_Demande de PAP (mise à jour 25/09/2024)
- Annexe_2_Fiche D’observations Enseignants (mise à jour 25/09/2024)
- Projet d’Accueil Individualisé pour raison de santé (BO n°9 du 4 mars 2021)
- PAI (page DSDEN 58)
- Quel plan pour qui (PAI) ?
- Protocole d’urgence pour réaction allergique (document DGESCO mars 2019)
- Santé mentale des élèves : protocole national (document MEN – mise à jour 9/04/2024) et fiche réflexe départementale (document départemental – mise à jour 9/04/2024)
- Les sanitaires dans les écoles élémentaires (document ONS)
- Les défibrillateurs automatisés externes dans les établissements d’enseignement (document ONS)
- Règlementation sur les élevages en classes (page lamap.org)
Mineurs en danger
- Lettre_administrative_PROTECTION ENFANCE 2024-2025 (mise à jour 09 septembre 2024)
- Cadre juridique (mise à jour 09 septembre 2024)
- Organisation des actions d’information et de sensibilisation sur l’enfance maltraitée (BO n°7 du 17/02/2022)
- Enfants en danger, comment les repérer ? (page Éduscol) (mise à jour avril 2022)
- Circuit de transmission d’une situation d’enfant en danger ou en risque de danger (infographie Éduscol)
- Mémento Procédure Mineur en danger (mise à jour 30 août 2021)
- Fiche réflexe Protection de l’enfance 1er degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 09 septembre 2024)
- Fiche réflexe Protection de l’enfance 2nd degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 09 septembre 2024)
- FICHE PROTECTION ENFANCE rentrée2024 2025 – version modifiable – documents CRIP information préoccupante ou signalement justice à transmettre (mise à jour 09 septembre 2024)
- Fiche de signalement d’incident ou d’infraction en milieu scolaire (format.odt) (mise à jour 09 septembre 2024)
- Guide « Prévention et traitement des violences sexuelles » (Guide MEN-CNDP, 2002)
Obligation scolaire
Circulaire relative à l’assiduité scolaire (mise à jour 8 septembre 2024)
Tableau de contrôle de l’assiduité à retourner à la DIVEL [format pdf], [format excel] (mise à jour 8 septembre 2024)
Accidents scolaires
Textes officiels de référence
- Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009 relative à l’information des parents lors des accidents scolaires.
- Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009
Documents départementaux de référence
- Circulaire départementale pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024)
Documents pour l’enseignement public
- Déclaration d’accident pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Fiche témoignages (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, agent chargé de la surveillance ou témoin (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, auteur (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
L’imprimé de déclaration doit être complété pour tout accident scolaire survenu. L’accident scolaire doit être déclaré dans les 48 heures. Attention : La déclaration d’accident par internet sur BAOBAC ne dispense pas de celle effectuée auprès de la DSDEN. Veiller à bien faire parvenir les documents originaux à santesco58@ac-dijon.fr et non des photocopies.
● Pour les accidents scolaires avec consultation médicale ou hospitalière
L’école saisit la déclaration sur internet dans l’application BAOBAC, dans les jours qui suivent l’accident, à l’adresse suivante : https://ppe.orion.education.fr/services_men//itw/answer/s/7u3idkdra9/k/primaire
Ressources ASL
- La déclaration d’accident est-elle communicable ? (page ASL)
- Combien de temps faut-il garder une déclaration d’accident ? (page ASL)
Contact
DSDEN
DIVEL
Place St Exupéry, CS 70074, 58028 Nevers cedex
Courriel : santesco58@ac-dijon.fr
Tél. : 03 86 21 70 45
Labellisation NIVEAU 1 – programme pHARe
Tutoriel d’aide à la labellisation : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/tutoriel-pHARe-labellisation-N1.pdf