10 mai 2023 - referentdirecteur58
Indemnités péri-éducatives
« Les activités pouvant donner lieu à l’attribution de l’indemnité instituée par le présent décret sont destinées à assurer l’accueil et l’encadrement des élèves en dehors des heures de cours. Elles correspondent à des activités ayant un caractère sportif, artistique, culturel, scientifique ou technologique. » (décret n° 90-807 du 11.09.90)
- Circulaire indemnités péri-éducatives 2022-2023
- Fiche école
- Fiche individuelle
- Fiche école (format .odt)
- Fiche individuelle (format .odt)
15 février 2023 - referentdirecteur58
Procédure d’affectation en 6ème – Affelnet
- Circulaire procédure d’affectation en 6ème, rentrée 2023
- Procédure d’affection en 6ème (carte mentale)
- Annexe 1 : Note aux familles (volet 1, informations administratives)
- Annexe 2 : Note aux familles (volet 2, collège de secteur et dérogation)
- Annexe 3 : Calendrier des opérations du directeur d’école
- Annexe 4 : Calendrier des opérations du principal de collège
- Annexe 5 : Sections sportives, classes à horaires aménagés, internats
- Annexe 6 : Langues offertes en 6ème
- Annexe 7 : Critères de dérogations et pièces justificatives
- Annexe 8 : Plafonds de ressources pour les élèves boursiers
- Annexe 9 : Secteur de collèges de la Nièvre
- Annexe 10 : Secteurs de collèges détaillés pour Nevers et Cosne-Cours-sur-Loire
- Annexe 11 : Situations particulières
14 février 2023 - referentdirecteur58
Covid-19
Attention : Au regard de la situation sanitaire et des règles applicables en population générale, le cadre sanitaire mis en œuvre pour l’année scolaire 2022-2023 est suspendu. [Information au 14/02/2023] (https://www.education.gouv.fr/annee-scolaire-2022-2023-protocole-sanitaire-342184)
Informations générales
- Protocole sanitaire et mesures de fonctionnement, rentrée 2022 (page education.gouv.fr, mise à jour 19/07/2022)
- Synthèse protocole sanitaire et cadre de fonctionnement, rentrée 2022 (infographie education.gouv.fr, mise à jour 19/07/2022)
- Protocole sanitaire (mise à jour 19/07/2022)
- FAQ Covid-19 (mise à jour 24/08/2022)
- Affiches Covid-19 (page santé publique France, mise à jour 04/04/2022)
- Stratégie de gestion des cas dans les accueils collectifs de mineurs (page jeunes.gouv.fr, version du 28/07/2022)
- Cadre sanitaire applicable aux ACM (version du 25/07/2022)
- Synthèse du cadre sanitaire (version du 25/07/2022)
- FAQ Covid-19 applicable aux ACM (version du 25/08/2022)
Protocole de prise en charge d’un élève ou d’un personnel symptomatique COVID-19 (mise à jour 07/10/2022)
- Protocole de gestion cas Covid ARS-Rectorat (mise à jour 07/10/2022)
- Information aux parents d’un enfant contact à risque à l’école (version du 01/09/2022) version .odt – version .pdf
- Information aux personnels contacts à risque (version du 01/09/2022) version .odt – version .pdf
- Demande d’autorisation spéciale d’absence (ASA)
11 février 2023 - referentdirecteur58
Sécurité des bâtiments : santé et sécurité des personnels
Coordonnées personnels de prévention
- Médecins de Prévention au Rectorat de Dijon
Docteur Nathalie HARDUIN (ce.medprev@ac-dijon.fr) (personnels 1er et 2nd degré 21 – ATSS 21)
Docteur Vincent NAUDIN (ce.medprev@ac-dijon.fr) (personnels du 2nd degré 71 et 58 – PE 71 et 58 – ATSS 71 et 58)
Docteur Véronique LYONNAIS (ce.medprev@ac-dijon.fr) personnels 1er et 2nd degré 89 – ATSS 89)
- Personnels de prévention
Cédric LEGENDRE
Conseiller de prévention départementale
CHSCT Direction des services départementaux de l’Éducation nationale
Tel : 03 86 21 70 43
Céline ROUZEAU
Assistante de prévention
École primaire de Fours
Adresse mail : sst-ap-58sud@ac-dijon.fr
Charlotte VENEAU
Assistante de prévention
École Pierre et Marie Curie de Cosne Cours sur Loire
Adresse mail : sst-ap-58nord@ac-dijon.fr
Sécurité des écoles
- Référentiel pour le directeur d’école (document ISST académie de Clermont-Ferrand, mise à jour 03/05/2022)
- Règles de sécurité d’un établissement recevant du public (page service-public.fr)
- Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du MEN (page education.gouv.fr)
- Renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles (BO n°15 du 13 avril 2017)
- Guide des bonnes pratiques pour la sûreté des espaces publics (page sgdsn.gouv.fr)
- « Directeurs d’école, développer une culture de la sécurité » (parcours M@gistère DGESCO)
- Développer la culture de la sécurité et de l’engagement (document circonscription Nevers 1)
- Registres et documents obligatoires dans les écoles
- Principaux registres et modèles de lettres (page DSDEN 89)
- Registres et outils réglementaires (document ONS)
- Guide des directeurs d’école pour la sécurité des écoles (guide MEN)
- Courrier recteur sécurisation des établissements scolaires (mise à jour le 27 septembre 2023)
- Kit Intrusion 1er degré (mise à jour le 27 septembre 2023)
- Courrier type à destination des familles pour informer de l’exercice PPMS (mise à jour le 27 septembre 2023)
- Annexe du guide sur les spécificités liées aux plus jeunes élèves (guide MEN)
- Guide des parents d’élèves pour la sécurité des écoles (guide MEN)
- Vigilance attentat : les bons réflexes (guide SGDSN)
- Instruction relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles et les établissements scolaires (BO n° 15 du 13 avril 2017)
- Adaptation de la posture Vigipirate Été 2022 – Automne 2022 (maj du 20/06/2022)
- Affiches d’informations au public (page gouvernement.fr)
- Chaine d’alerte face à une menace (maj du 09/03/2021)
- Prévention et signalement des cas de radicalisation (maj du 09/03/2021)
- Sécurité du numérique : hameçonnage (maj du 09/03/2021)
- FSSSCT (Formation Spéciale Santé, Sécurité et Condition de Travail) (page DSDEN 58, mise à jour 30/03/2023)
- Sécurité dans les écoles (Diaporama)
- Sécurité dans les écoles (page DSDEN 58)
- Mémo sécurité dans les écoles (réalisé par J. Mathios, conseillère de prévention départementale, C. Veneau, assistante de prévention Nièvre Nord et C. Rouzeau, assistante de prévention Nièvre Sud ; mise à jour du 05/04/2022)
- Instruction relative aux mesures de sécurité dans les écoles et établissements scolaires à la rentrée 2016
Protection des personnels
- Réseau Prévention Aide et Suivi (réseau PAS) (page DSDEN 58)-
- Courrier MGEN DSDEN espace-accueil-écoute (06/02/2024)(mise à jour 11/02/2024)
- Dispositif d’accompagnement des personnels enseignants confrontés à des difficultés de santé (page DSDEN 58)
- Courrier de Madame la Directrice Académique sur la remontée d’information relative aux menaces pesant sur les personnels et les établissements scolaires (mise à jour octobre 2021)
- Fiche de remontée d’information (menaces sur personnels, atteintes à la laïcité, phénomènes de radicalisation)
- Protection des personnels (page education.gouv.fr)
- Guide d’accompagnement en cas d’incivilités ou d’agressions dans le cadre des fonctions
- Guide d’accompagnement des personnels visés par un dépôt de plainte
- Accidents de service, de travail, de mission ou de trajet (page ac-dijon.fr) (mise à jour octobre 2021)
3 février 2023 - referentdirecteur58
Surveillance, santé et sécurité des élèves
Surveillance des élèves
- Accueil et surveillance (guide de la direction d’école)
- NDS récréations (note relative à la surveillance des récréations et responsabilités sur le temps scolaire – mise à jour du 15/11/2023)
- Prévention de l’absentéisme (mise à jour septembre 2022)
Santé des élèves
- Covid-19 (mise à jour 24 août 2022)
- Amélioration du repérage, de l’orientation et de la prise en charge des élèves en situation de stress, de détresse psychologique ou en danger (BO n°7 du 18 février 2021)
- Repérage des symptômes de stress ou de détresse psychologique chez vos élèves dans le contexte de la crise sanitaire (plaquette MEN)
- L’hygiène et la santé à l’école
- Recommandations pour prévenir les effets de la canicule (page education.gouv.fr, juin 2022)
- Programme « Savoir rouler à vélo » (page education.gouv.fr)
- Le savoir rouler à vélo dans la Nièvre
- Le savoir rouler à vélo (page Éduscol)
- Savoir rouler à vélo (page sports.gouv.fr)
- L’enfant à vélo (page Éduscol)
- 30 minutes d’activités physiques quotidiennes (page generation.paris2024.org)
- 30 minutes d’APQ (page eduscol.fr)
- Inscription au dispositif APQ (page demarches-simplifiees.fr)
- Fiche 30 minutes Sauter (Académie de Créteil)
- Fiche 30 minutes Courir (Académie de Créteil)
- Fiche 30 minutes Lancer (Académie de Créteil)
- Fiche 30 minutes Danser (Académie de Créteil)
- 30 minutes d’APQ en anglais (page Académie de Poitiers)
- Mise en œuvre du service sanitaire en milieu scolaire (rentrée 2021)
Sécurité des élèves
- Accidents scolaires
- Infographie protocole d’alerte du SAMU
- Ensemble, pour former aux gestes d’urgence : dépliant gestes d’urgence MAIF – affiche gestes d’urgence MAIF
- Boite à idées pour réduire les accidents scolaires dans la cour de récréation (document ONS)
- Accident scolaire : la déclaration est-elle communicable ? (page ASL)
- Transport scolaire, quelles responsabilités ? (dossier ASL)
- Assurances scolaires (page education.gouv.fr)
- L’assurance scolaire à l’école (document académie de Grenoble / OCCE)
- L’éducation à la sécurité routière à l’école (page Éduscol)
- Plan départemental d’action de sécurité routière (PDASR) (mise à jour 02/12/2021)
- Inscription au PDASR (page demarches-simplifiees.fr)
- Savoir nager en sécurité, de la maternelle au lycée (page Éduscol, juin 2022)
- Apprendre à porter secours – premier degré (page Éduscol, mai 2022)
- Prévenir les « jeux » dangereux et les pratiques violentes à l’école (page Éduscol)
- « Les jeux dangereux et les pratiques violentes » (brochure MEN 2007)
- Guide d’intervention en milieu scolaire « Jeux dangereux et pratiques violentes à l’école » (document MEN-Scéren 2011)
- Lutte contre le harcèlement (page education.gouv.fr)
- Parcours M@gistère « Ressources sur le harcèlement entra pairs en milieu scolaire »
- Déploiement du programme pHARe (ressources académie de Reims)
- Ressources Safer Internet Day (page education.gouv.fr)
11 octobre 2022 - referentdirecteur58
Autorité parentale
Texte de référence
L’autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant. (article 371-1 du Code Civil)
Ressources
- L’exercice de l’autorité parentale en milieu scolaire (page Éduscol)
- L’exercice de l’autorité parentale en milieu scolaire (guide MEN)
- École maternelle : la liste des personnes de confiance relève-t-elle des actes usuels de l’autorité parentale ? (page ASL)
- L’exercice des actes relevant de l’autorité parentale pour les enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance (guide Ministère des Solidarités et de la Santé, édition 2018)
- Mémento exercice de l’autorité parentale
- FAQ sur l’autorité parentale (document DSDEN de l’Yonne)
- Parents séparés ou divorcés : comment respecter l’autorité parentale ? (chat ASL)
- Dans quel cas prévenir les deux parents ? (page ASL)
- Parents séparés : la demande de radiation doit-elle être conjointe ? (page ASL)
- Parents d’élèves (page Juriécole – ASL)
20 septembre 2022 - referentdirecteur58
DUER
- DUER (page DSDEN 58)
- Guide d’information Amiante à l’attention des agents (guide MEN, septembre 2020)
18 septembre 2022 - referentdirecteur58
Conseil d’école
Le conseil d’école est composé du directeur de l’école, président ; du maire ou de son représentant et d’un conseiller municipal désigné par le conseil municipal, des maîtres de l’école, des maitres remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil et d’un des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école choisi par le conseil des maitres de l’école, des représentants élus des parents d’élèves en nombre égal à celui du nombre de classes de l’école, du délégué départemental de l’éducation chargé de visiter l’école. L’inspecteur de l’Éducation nationale de la circonscription assiste de droit aux réunions.
Le conseil d’école se réunit au moins une fois par trimestre.
Il exerce notamment les compétences suivantes :
– vote le règlement intérieur de l’école
– élabore le projet d’organisation de la semaine scolaire
– dans le cadre de l’élaboration du projet d’école à laquelle il est associé, donne tous avis et présente toutes les suggestions sur le fonctionnement de l’école et sur toutes les questions intéressant la vie de l’école (dont les conditions de bonne intégration d’enfants handicapés, les activités périscolaires, la restauration scolaire, les actions pédagogiques, l’utilisation des moyens alloués à l’école)
– donne son accord sur l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles, etc.
- Texte de référence (page Légifrance)
- Le conseil d’école (page Éduscol)
- Fiche conseil d’école (guide la direction d’école)
24 août 2022 - referentdirecteur58
Continuité pédagogique
- Plan de continuité pédagogique (page Éduscol, mise à jour juillet 2022)
- Trame d’élaboration d’un plan de continuité pédagogique (mise à jour août 2022) version .pdf – version .odt
- Fiches directeurs d’école en cas de fermeture (fiches Éduscol, juin 2022)
- Continuité pédagogique dans le 1er degré (page Éduscol, mise à jour juillet 2022)
- Continuité pédagogique pour les élèves à besoin éducatifs particuliers (page Éduscol, mise à jour juillet 2022)
- Continuité pédagogique pour les élèves allophones (page Éduscol, mise à jour juillet 2022)
- Ressources pour la continuité pédagogique (ressources départementales)
- Ressources numériques éducatives (page Éduscol, mise à jour juillet 2022)
19 juillet 2022 - referentdirecteur58
Protocole sanitaire
- Protocole sanitaire rentrée 2022 (mise à jour 19 juillet 2022)
- Infographie protocole sanitaire rentrée 2022 (mise à jour 19 juillet 2022)
- Cadre sanitaire pour le fonctionnement des écoles et des établissements scolaires (mise à jour 19 juillet 2022)
- Document d’information aux familles (mise à jour 25 novembre 2021)
- Fiche repères aération/ventilation (mise à jour 19 juillet 2022)
- Infographie aération/ventilation (mise à jour 28 juillet 2021)
- Infographie capteurs de CO2 (mise à jour juillet 2022)
- Guide d’application pour la surveillance du confinement de l’air dans les établissements d’enseignement, d’accueil de la petite enfance et d’accueil de loisirs (CTSB, 2012)
- Ventilation et qualité de l’air intérieur (document education.gouv.fr, juin 2022)