Espace professionnel DSDEN 58

Sorties scolaires et classes de découvertes

Textes officiels

• Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°26 du 29 juin 2023, mise à jour 29 juin 2023)
• Encadrement des activités physiques et sportives (BO n°34 du 12 octobre 2017)
• Les sorties scolaires dans le 1er degré (page Éduscol)
• Les sorties scolaires (guide du directeur d’école)

• Mémento sortie scolaire sans nuitée (taux d’encadrement vie collective, hors activités EPS, mise à jour 29 juin 2023)
• Mémento taux d’encadrement activités EPS (sorties occasionnelles avec ou sans nuitée)

Organiser une sortie scolaire

• Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ? (page ASL)
• Le régime des sorties scolaires dans le premier degré (page ASL)

• La procédure d’autorisation des sorties et voyages scolaires dans le premier degré (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
• Guide pratique et modèles de formulaire sorties et voyages scolaires (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
• formulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre_0 (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
• budget-prévisionnel 1er-degre o (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
• fiche-information-transport_0 (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
• formulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)

• Courrier de Madame la Directrice Académique sur la mobilité des élèves (mise à jour 19 octobre 2022)
• Déclaration de sortie scolaire en France (page ac-dijon.fr)
• Déclaration de sortie scolaire à l’international (page ac-dijon.fr)

• Liste des transporteurs de personnes (entreprises inscrites et établissements mentionnés au registre « Voyageurs »)

• Centres d’accueil de séjours de classes avec nuitée dans la Nièvre (mise à jour février 2023)
• Catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement (page Éduscol, mise à jour mai 2022)

Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école

Textes de référence

• Élections des représentants des parents d’élèves (BO n° 27 du 6 juillet 2023)
• Les élections des représentants des parents d’élèves (page Éduscol, mise à jour juin 2023)
• Les associations de parents d’élèves (page Éduscol)

Informations départementales

• Lettre de Madame la Directrice Académique pour l’organisation de la réunion de présentation aux parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2023)

Aides à l’organisation

• Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2023)
• Calendrier indicatif (page education.gouv.fr, mise à jour 06 juillet 2023)
• FAQ élections (mise à jour septembre 2019)
• Fiche conseil juridique (second degré, mise à jour septembre 2020)
• Fiche Madame la Médiatrice du Rectorat

• Note aux familles (mise à jour 18 septembre 2023)
• Remontées résultats (mise à jour 18 septembre 2023)
• Mise en œuvre du vote électronique (mise à jour 18 septembre 2023)
• Liste de candidatures (annexe VII,mise à jour 18 septembre 2023)
• Déclaration de candidatures (annexe VIII, mise à jour 18 septembre 2023)

Note de service SEGPA (mise à jour 12 septembre 2023)

– Note « pré orientation vers les enseignements adaptés du 2nd degré SEGPA »

– Saisine de pré-orientation SEGPA 1er degré

– Renseignements scolaires 1er degré – élèves des classes élémentaires ou spécialisées

– Document infirmier

– Avis parental

– Brochure SEGPA à l’attention des parents

– Mémento CDOEASD

Pour rappel :
– en cas de refus des responsables légaux l’envoi de la saisine et du document « Avis parental » restent nécessaires,
– la liste des élèves faisant l’objet d’une saisine est à transmettre à l’infirmière scolaire.

Le dossier complet est à renvoyer uniquement pour les avis indécis et favorable.

Prévention de l’absentéisme

Contrôle de l’assiduité scolaire (page DSDEN 58)

Premier degré

• Circulaire 2023 relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le premier degré (mise à jour 4 septembre 2023)

• Annexe 1 – Fiche de signalement 1 (format .pdf) (mise à jour 4 septembre 2023)

• Annexe 2 – Fiche de signalement 2 (format pdf) (mise à jour 4 septembre 2023)

• Annexe 3 – Fiche de signalement n (format .pdf) (mise à jour 4 septembre 2023)

• Annexe 4 – Courrier type à transmettre aux familles en cas d’absence de motif (format .pdf) (mise à jour 4 septembre 2023)

• Annexe 5 – Fiche récapitulative de la procédure (mise à jour 4 septembre 2023)

• Circulaire relative au respect de l’obligation scolaire pour les élèves de moins de 16 ans
• Tableau récapitulatif des élèves n’ayant pas effectué leur rentrée scolaire

Second degré

• Circulaire relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le second degré (mise à jour 20 septembre 2022)
• Annexe 1 – Fiche individuelle de suivi de l’absentéisme (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
• Annexe 2 – Relevé d’absence mensuel (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
• Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de moins de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
• Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de plus de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
• Annexe 4 – Fiche de procédure absentéisme 2nd degré (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)