Accueil stagiaires au sein des écoles publiques de la Nièvre
– Note de service départementale : cadre réglementaire et protocole pour accueillir un stagiaire en école primaire : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/240528.1-1.pdf
– Stagiaires seconde : tutoriel pour l’aide à la saisie des offres de stage sur la plateforme « un jeune, une solution »: http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/TUTO-UN-JEUNE-UNE-SOLUTION.pdf
– Modèle de convention d’accueil des stagiaires dans les écoles publiques de la Nièvre : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/convention-de-stage-DSDEN-V-13-12.pdf
La signature de la convention s’adresse aux directeurs souhaitant accueillir au sein de leur école des stagiaires « aspirants » AESH ou PE, sans support d’organisme de formation (type INSPE).
Prévention de l’absentéisme
Contrôle de l’assiduité scolaire (page DSDEN 58)
Premier degré
- Circulaire 2023 relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le premier degré (mise à jour 4 septembre 2023)
- Annexe 4 – Courrier type à transmettre aux familles en cas d’absence de motif (format .pdf) (format.odt) (mise à jour 6 mai 2024)
- Annexe 5 – Fiche récapitulative de la procédure (mise à jour 4 septembre 2023)
- Circulaire relative au respect de l’obligation scolaire pour les élèves de moins de 16 ans
- Tableau récapitulatif des élèves n’ayant pas effectué leur rentrée scolaire
Second degré
- Circulaire relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le second degré (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 1 – Fiche individuelle de suivi de l’absentéisme (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 2 – Relevé d’absence mensuel (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de moins de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de plus de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 4 – Fiche de procédure absentéisme 2nd degré (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
Indemnités péri-éducatives
« Les activités pouvant donner lieu à l’attribution de l’indemnité instituée par le présent décret sont destinées à assurer l’accueil et l’encadrement des élèves en dehors des heures de cours. Elles correspondent à des activités ayant un caractère sportif, artistique, culturel, scientifique ou technologique. » (décret n° 90-807 du 11.09.90)
Les intervenants extérieurs
Textes de référence
- Intervenants extérieurs (page Éduscol)
- Circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992
- Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999
- Les intervenants extérieurs (guide du directeur d’école)
Les intervenants extérieurs dans le cadre de l’EPS
- Guide des intervenants extérieurs dans le domaine de l’EPS (mise à jour septembre 2022)
- Procédure de demande d’intervention extérieure en EPS
- Demande d’agrément d’intervenants extérieurs bénévoles (annexe 4)
- Convention pour l’organisation d’APS (Activités Physiques et Sportives) impliquant des intervenants extérieurs rémunérés (mise à jour juin 2022)
- Projet pédagogique vierge de demande d’intervention extérieure
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément cyclo
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité cyclo(mise à jour 19 septembre 2023)
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément canoé
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité canoë-kayak
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément natation (mise à jour 19 septembre 2023)
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité natation
- Site EPS 58 : https://eps58.cir.ac-dijon.fr (mise à jour le 04/05/2024) textes réglementaires, documents administratifs, propositions de supports et de séquences, notamment sur les jeux paralympiques…
Les intervenants extérieurs dans le cadre du Parcours d’Éducation Artistique et Culturelle
- Fréquenter, pratiquer, s’approprier
- Guide pour la mise en œuvre du parcours d’éducation artistique et culturelle
- Convention pour l’organisation d’activités artistiques et culturelles impliquant des intervenants extérieurs(mise à jour 16 février 2024)
- Demande d’intervention régulières domaines artistiques et culturels (mise à jour 16 février 2024)
Les intervenants extérieurs pour les interventions ponctuelles (une ou deux séances) HORS EPS
(màj 20 novembre 2023)
Les intervenants bénévoles, notamment les parents d’élèves, doivent recevoir une autorisation écrite pour intervenir pendant le temps scolaire.
Dans le premier degré, cette autorisation est délivrée par le directeur d’école. Elle intervient après avis du conseil des maîtres et information de l’inspecteur de l’éducation nationale. Elle est valable pour l’année scolaire en cours et doit être renouvelée chaque année. »
Une proposition de formulaire à remplir par le directeur :
Responsabilités relatives au fonctionnement de l’école
Le film annuel des directeurs d’école
Le fonctionnement de l’école (annexe 2 du référentiel de compétences) |
Admission, accueil, santé et surveillance des élèves
Le directeur procède à l’admission des élèves inscrits par le maire ; il déclare au maire les enfants qui fréquentent l’école. En cas de changement d’école, il délivre le certificat de radiation et remet le livret scolaire aux parents. Il vérifie et signe les conventions qui peuvent être requises pour la scolarisation des élèves en situation de handicap et des élèves à besoins éducatifs particuliers.
- Admission et accueil
- Droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires sur le temps scolaire (SMA) (page education.gouv.fr)
En outre, le directeur organise l’accueil et la surveillance des élèves. Le directeur veille au contrôle des présences, s’assure de la fréquentation régulière de l’école par les élèves en intervenant auprès des familles et en rendant compte, si nécessaire, à l’inspecteur d’académie-directeur académique des services de l’éducation nationale (IA-Dasen) des absences irrégulières. Il veille à ce que la commune lui fournisse les informations nécessaires à la transition entre les temps scolaire et périscolaire.
Présidence du conseil d’école
Le directeur réunit et préside le conseil d’école dans les conditions prévues par la réglementation : il établit l’ordre du jour et le communique aux membres du conseil ; il veille à ce que le conseil d’école soit consulté et délibère sur toutes les questions relevant de sa compétence ; il préside ses séances, établit le procès-verbal de chaque séance et en assure la diffusion et l’affichage.
Règlement intérieur de l’école
Le directeur organise l’élaboration du projet de règlement intérieur de l’école en référence au règlement type départemental des écoles et dans le cadre des instructions données par l’IA-Dasen, pour son actualisation ; il soumet pour avis à l’inspecteur de l’éducation nationale de sa circonscription le projet de règlement intérieur ; il soumet le projet de règlement intérieur au vote du conseil d’école, en assure la diffusion et l’affichage ainsi que la présentation aux parents des élèves nouvellement inscrits.
Le directeur veille au respect du règlement intérieur par tous les membres de la communauté éducative, avec le concours de tous les personnels de l’école.
- Organisation du temps scolaire à l’école (page Éduscol)
- Modification de l’organisation du temps scolaire, rentrée 2023 (mise à jour 18 octobre 2022)
- Fiche mémo conseil d’école sur la modification de l’organisation du temps scolaire
- Trame vierge de procès-verbal du conseil d’école
- Le règlement intérieur à l’école (page education.gouv.fr)
- Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°28 du 10 juillet 2014)
- Règlement départemental des écoles de la Nièvre (mise à jour 2016)
- Règlement maternelle format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
- Règlement élémentaire format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
- Interdiction de l’utilisation du téléphone portable à l’école (page Éduscol, mise à jour juillet 2022)
- La laïcité à l’école (page Éduscol)
- La laïcité à l’école, outils et ressources (page Éduscol)
- Charte de la laïcité à l’école simplifiée (cycle 2 et 3)
- Livret laïcité (document MEN décembre 2016)
- Vademecum La laïcité à l’école (octobre 2020)
- Renforcer le respect de la laïcité et la transmission des valeurs de la République à l’École (page Éduscol, mise à jour septembre 2022)
- Les valeurs républicaines à l’école (mise à jour septembre 2022) (page Éduscol)
- Vademecum Agir contre le racisme et l’antisémitisme (octobre 2020)
- Hommage à Samuel Paty (page Éduscol, mise à jour octobre 2022)
- Plan laïcité dans les écoles et les établissements (mise à jour 28/11/2022)
- Circulaire ministérielle du 9 novembre 2022
- Annexes 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 6a – 6b
- Interdiction de fumer (Bulletin officiel n°43 du 23 novembre 2006)
- Affichette pour signifier l’interdiction de fumer
- Image « Défense de vapoter »
Répartition des moyens et organisation des services
Le directeur répartit les moyens d’enseignement, notamment les crédits attribués à l’école par la commune ou l’EPCI compétent, et fixe, après avis du conseil des maîtres, les modalités d’utilisation des locaux scolaires pendant les horaires d’enseignement.
Après avis du conseil des maîtres, le directeur répartit les élèves en classes et groupes et arrête le service de tous les enseignants nommés à l’école. Dans le cadre du projet d’école, il organise les éventuels échanges de service ainsi que le service des enseignants relevant du dispositif Plus de maîtres que de classes.
- L’utilisation des locaux scolaires (guide du directeur d’école)
- Obligations de service : les 108 heures
- Décharge de service des directeurs d’école (BO n° 18 du 6 mai 2021)
- Prise en charge des frais de déplacements des enseignants du 1er degré en services partagés (page DSDEN 58)
- Circulaire de gestion des demandes d’autorisation d’absence (mise à jour 07/09/2022)
- Demande d’autorisation d’absence (enseignant, mise à jour 07/09/2022)
- Demande d’autorisation de congé (enseignant, mise à jour 07/09/2022)
- Tableau récapitulatif des autorisations d’absences de droit ou facultatives (mise à jour 07/09/2022)
- Congé de formation professionnelle (pour la rentrée 2024) (mise à jour 13/11/2023)
- Imprimé de demande de congé de formation professionnelle
- Circulaire de demande de disponibilité : première demande, renouvellement ou réintégration (pour la rentrée 2024) (mise à jour 14/12/2023)
- Annexe 1 : première demande ou renouvellement – réintégration
- Annexe 2 : demandes d’exercer une activité professionnelle
- Annexe 3 : pièces justificatives pour conservation droits à avancement
- Demande de travail à temps partiel (pour la rentrée 2024) (mise à jour 04/01/2024)
- Annexe 1 : demande d’exercice à temps partiel
- Annexe 2 : demande de surcotisation lors d’un temps partiel
- Annexe 3 : demande de réintégration à temps complet suite à un temps partiel
- Mise en œuvre du compte personnel de formation (pour la rentrée 2024) (mise à jour 15/01/2024)
- Formulaire de demande d’utilisation du compte personnel de formation
Le directeur organise le service et contrôle l’activité des personnels territoriaux, pendant leur temps de service à l’école, ainsi que des personnels contractuels affectés à l’école ; il veille à ce que les agents nommés en contrats aidés au sein de l’école bénéficient pendant leur période de formation de l’aide du tuteur prévu par la réglementation, et établit en tant que de besoin l’« attestation d’expérience professionnelle » prévue par l’article L. 5134-28-1 du code du travail.
- Recrutement Volontaire Service Civique
- Personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
Sécurité de l’école
Le directeur d’école est responsable de la mise en œuvre des dispositions relatives à la sécurité contre les risques d’incendie. Il est l’interlocuteur de la commission de sécurité. Il organise les exercices de sécurité obligatoires et actualise le registre de sécurité en lien avec la collectivité propriétaire des bâtiments. Si le même bâtiment abrite deux écoles, un directeur est désigné comme responsable unique de la sécurité.
Le directeur, dans le cadre du conseil des maîtres, élabore le plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PPMS). Il veille à ce qu’une information claire soit donnée aux familles sur les dispositions prises pour faire face aux risques majeurs, et à ce qu’une éducation à la sécurité soit prévue par le projet d’école.
Le directeur d’école diffuse les consignes de sécurité prévues par le règlement intérieur de l’école et veille à leur mise en œuvre ; en particulier, il doit signaler sans délai au maire de la commune ou au président de l’EPCI compétent ainsi qu’à l’IA-Dasen, les installations ou dégradations des locaux qui pourraient constituer une cause de danger pour les élèves. Il peut, en cas de nécessité, être amené à prendre lui-même toutes mesures d’urgence propres à assurer la sécurité des personnes, avant d’en référer au maire ou au président de l’EPCI compétent, et d’en informer, éventuellement, les représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).
Responsabilités pédagogiques
Le film annuel des directeurs d’école
L’exercice des responsabilités pédagogiques (annexe 1 du référentiel de compétences) |
Animation
Le directeur d’école assure la coordination nécessaire entre les enseignants de l’école ou ceux qui sont amenés à les remplacer ainsi qu’avec tous ceux qui sont amenés à y intervenir.
- Circulaire mouvement interdépartemental des enseignants du 1er degré (pour la rentrée 2024, mise à jour 06/11/2023)
- Annexe : pièces justificatives
- Circulaire relative au mouvement par exeat directs non compensés (pour la rentrée 2024, mise à jour 07/03/2024)
- Annexe
- Mouvement intra départemental des enseignants du 1er degré (pour la rentrée 2024, mise à jour 15/03/2024)
- Ajustement du mouvement départemental des enseignants du 1er degré (pour la rentrée 2023, mise à jour 05/06/2023)
- Circulaire relative à l’inscription sur la liste d’aptitude à la direction d’école 2 classes et plus (pour la rentrée 2024) (mise à jour 08/11/2023)
- Notice de candidature
- Circulaire relative à l’inscription sur la liste d’aptitude aux emplois de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée, directeur de CMPP, directeur d’école d’application (rentrée 2024) (mise à jour 14/02/2024)
- Conditions d’inscription
- Circulaire relative au mouvement et à la demande d’inscription sur la liste d’aptitude des directeurs de Segpa (rentrée 2024) (mise à jour 21/12/2023)
- Annexe 1 : dossier d’inscription sur la liste d’aptitude des directeurs de Segpa
- Annexe 2 : Dossier de demande de mutation des directeurs de Segpa
- Avancement à la hors classe des professeurs des écoles (rentrée 2024)
- Accès à la classe exceptionnelle de professeur des écoles (rentrée 2024)
- Circulaire sur la demande d’allègement de service (pour la rentrée 2024) (mise à jour 29/11/2023)
- Annexe 1 (demande d’allègement de service) format .pdf
Il préside le conseil des maîtres qu’il réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il le juge utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande. Il consulte ce conseil sur toutes les questions qui relèvent de sa compétence et sur celles qui sont nécessaires à la bonne coordination de l’équipe pédagogique. Il organise les travaux du conseil et en préside les séances, établit le relevé de conclusions, le transmet à l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription et en assure le suivi. Il veille à la tenue régulière des conseils de cycle.
- Les personnels enseignants à l’école primaire (guide du directeur d’école)
- Conseil des maitres/conseil des maitres de cycle
En outre, dans le cadre d’une formation initiale des enseignants fondée sur une entrée progressive dans le métier, il revient au directeur d’école avec le concours de l’équipe pédagogique, de veiller à la bonne intégration des stagiaires et des étudiants de l’ESPE affectés à l’école dans le cadre de leur formation ; il s’assure que toutes les conditions d’organisation sont remplies pour le bon déroulement de leur stage au sein de l’école.
- Stagiaires INSPE (page circonscription préélémentaire dédiée à l’accueil des stagiaires INSPE
Impulsion
Le directeur d’école veille à la diffusion auprès des maîtres de l’école des instructions et programmes officiels, et des documents d’accompagnement pour la mise en œuvre du socle commun de connaissances de compétences et de culture.
Il s’assure des conditions nécessaires à la progression et à l’évaluation des élèves de l’école au plan collectif et individuel,
(Il) veille à ce qu’un dispositif de soutien, si nécessaire un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), soit défini pour les élèves qui n’apparaissent pas en mesure de maîtriser les connaissances et compétences attendues à la fin d’un cycle d’enseignement ; il veille aussi à ce que des actions particulières soient prévues pour les élèves allophones inscrits à l’école ; il détermine et met en œuvre, avec tous les personnels de l’école, les aménagements qui peuvent être nécessaires pour le projet personnel de scolarisation (PPS) des élèves en situation de handicap ou pour le plan d’accompagnement personnalisé (PAP) des élèves dont les difficultés scolaires durables sont la conséquence d’un trouble des apprentissages.
Le directeur réunit l’équipe éducative chaque fois que l’examen de la situation d’un élève ou d’un groupe d’élèves l’exige qu’il s’agisse de l’efficience scolaire, de l’assiduité ou du comportement.
Le directeur impulse, aussi bien entre les cycles du premier degré qu’avec le collège, les liaisons nécessaires à la continuité des apprentissages ; il assure la participation de l’école aux actions de coopération et aux projets pédagogiques communs émanant du conseil école-collège.
- Liaisons nécessaires à la continuité des apprentissages
- Formulaire de déclaration d’intention missions complémentaires des enseignants (formulaire Pacte)
- Circulaire déroulement scolarité 2024 enseignement public(1)e 1er degré (rentrée 2024) (mise à jour 21/03/2024)
- Calendrier des opérations – enseignement public des opérations (rentrée 2024) (mise à jour 21/03/2024)
- Procédure d’affectation en 6ème – Affelnet (rentrée 2024) (mise à jour 21/12/2023)
Le directeur encourage le travail transversal et les innovations pédagogiques.
- Projet Cardie dans l’académie de Dijon
- 16 évaluations du CNESCO en résumé
- Mission prospective sur l’illettrisme (rapport de l’IGESR, mai 2022)
- Mathématiques à la carte (12ème édition de la semaine des mathématiques, 6-15 mars 2023)
Pilotage
Le directeur coordonne l’élaboration du projet d’école. Il veille à ce que ce projet décline les orientations académiques, prenne en compte les spécificités de l’école et prévoie un dispositif d’évaluation. Il assure le suivi du projet d’école et contribue au bon déroulement des expérimentations éventuellement prévues par le projet d’école. Il suscite au sein de l’équipe pédagogique toutes initiatives destinées à améliorer l’efficacité de l’enseignement en cohérence avec le projet d’école.
Le directeur sensibilise l’équipe pédagogique à la qualité du climat scolaire. Il suscite si nécessaire, en mobilisant la communauté éducative, toutes initiatives de nature à améliorer le bien-être à l’école.
- Climat scolaire (page education.gouv.fr)
- Dossier du Réseau Canopé sur le climat scolaire