Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école
Textes de référence
- Élections des représentants des parents d’élèves (BO n° 27 du 4 juillet 2024)
- Les élections des représentants des parents d’élèves (page Éduscol, mise à jour août 2024)
- Les associations de parents d’élèves (page Éduscol)
Informations départementales
- Lettre de Madame la Directrice Académique pour l’organisation de la réunion de présentation aux parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)
Aides à l’organisation
- Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)
- Calendrier indicatif (page education.gouv.fr, mise à jour 04 juillet 2024)
- Note aux familles (annexe 2) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Remontées résultats par ECECA (annexe 3) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Liste de candidatures (annexe 4) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Déclaration de candidatures (annexe 5) ( mise à jour 18 septembre 2024)
Hygiène et santé à l’école
- Élèves malades : l’accueil à l’école (page education.gouv.fr)
- La scolarisation des enfants malades (page Éduscol, mise à jour septembre 2021)
- Durée et conditions d’éviction (page legifrance.fr)
- L’hygiène et la santé à l’école (guide Éduscol mars 2008)
- Les missions du médecin scolaire (page DSDEN 58)
- Les missions de l’infirmière scolaire (page DSDEN 58)
- Le Service d’Assistance Pédagogique à domicile (SAPAD) (page DSDEN 58)
- Information SAPAD 58 (mise à jour 10 septembre 2021)
- Demande de certificats médicaux en milieu scolaire (BO n°43 du 19 novembre 2009)
- Certificats médicaux (page service-public.fr)
- École et certificats médicaux (page DSDEN 58)
- Synthèse des situations justifiant ou non un certificat médical (page solidarites-sante.gouv.fr)
- Service de promotion de la santé en faveur des élèves (mise à jour 30/03/2023, page DSDEN 58)
- Secteurs infirmiers, année scolaire 2024/2025 (mise à jour 09/09/2024)
- Protocole d’organisation du suivi de la santé des élèves du 1er degré (mise à jour 11 octobre 2021)
- Projet d’Accueil Individualisé pour raison de santé (BO n°9 du 4 mars 2021)
- PAI (page DSDEN 58)
- Quel plan pour qui (PAI) ?
- Protocole d’urgence pour réaction allergique (document DGESCO mars 2019)
- Santé mentale des élèves : protocole national (document MEN – mise à jour 9/04/2024) et fiche réflexe départementale (document départemental – mise à jour 9/04/2024)
- Les sanitaires dans les écoles élémentaires (document ONS)
- Les défibrillateurs automatisés externes dans les établissements d’enseignement (document ONS)
- Règlementation sur les élevages en classes (page lamap.org)
Mineurs en danger
- Lettre_administrative_PROTECTION ENFANCE 2024-2025 (mise à jour 09 septembre 2024)
- Cadre juridique (mise à jour 09 septembre 2024)
- Organisation des actions d’information et de sensibilisation sur l’enfance maltraitée (BO n°7 du 17/02/2022)
- Enfants en danger, comment les repérer ? (page Éduscol) (mise à jour avril 2022)
- Circuit de transmission d’une situation d’enfant en danger ou en risque de danger (infographie Éduscol)
- Mémento Procédure Mineur en danger (mise à jour 30 août 2021)
- Fiche réflexe Protection de l’enfance 1er degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 09 septembre 2024)
- Fiche réflexe Protection de l’enfance 2nd degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 09 septembre 2024)
- FICHE PROTECTION ENFANCE rentrée2024 2025 – version modifiable – documents CRIP information préoccupante ou signalement justice à transmettre (mise à jour 09 septembre 2024)
- Fiche de signalement d’incident ou d’infraction en milieu scolaire (format.odt) (mise à jour 09 septembre 2024)
- Guide « Prévention et traitement des violences sexuelles » (Guide MEN-CNDP, 2002)
Personnels AESH
Procédures de gestion des personnels AESH
- Rôle et mission des AESH (mise à jour septembre 2023)
- Modèle emploi du temps vierge AESH (mise à jour 09 septembre 2024)
- Note gestion des demandes autorisations absence AESH (mise à jour 09 septembre 2024)
- Annexe 1 Dde_Aut_Abs (mise à jour 09 septembre 2024)
- Annexe 2_Circuit journée entière ou plus_absence AESH (mise à jour 09 septembre 2024)
- Annexe 3_Circuit absence AESH_inférieure demi-journée (mise à jour 09 septembre 2024)
- Demande d’autorisation d’absence d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de gestion des arrêts de travail d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de déclaration mensuelle des congés, absences, jours de services non faits et jours de grève d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- État mensuel des absences d’un personnel AESH (version .pdf) – version .odt (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de prise en charge des frais de déplacements d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de recrutement des personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
- Campagne annuelle d’évaluation des personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
- Compte-rendu d’entretien professionnel d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Organisation du temps de service des personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de gestion du cumul d’activités d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Demande d’autorisation de cumul d’activités d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2023)
- Note gestion accompagnements sur temps de pause méridienne-1 (mise à jour 13 septembre 2024)
- Annexe 1_ Demande de modification d’un contrat d’AESH avec acccompagnement sur temps de pause méridienne-1 (mise à jour 13 septembre 2024)
- Annexe 2_Circuit demande d’accompagnement humain sur temps de pause méridienne_(mise à jour 13 septembre 2024)
- Formulaire de demande d’autorisation d’accompagnement d’une sortie scolaire sans nuitée (mise à jour septembre 2023)
- Formulaire de gestion d’une demande d’accompagnement d’une sortie scolaire avec nuitée (mise à jour septembre 2023)
Outils
- Padlet de ressources collaboration enseignant/AESH
- Livret national d’accueil AESH (document Éduscol, mise à jour août 2022)
Ressources
- Troubles moteurs et praxiques (Document Caroline Fournier, ergothérapeute)
- Handicap et EPS : quelques repères
- L’accueil des élèves Déficients Visuels
- Fiche de recommandations troubles visuels
- Présentation Technique de guide TROUBLES VISUELS
- Alphabet braille
- Plaquette SESSAD « Voir ensemble »
- Ensemble, pour former aux gestes d’urgence : dépliant gestes d’urgence MAIF – affiche gestes d’urgence MAIF
Obligation scolaire
Circulaire relative à l’assiduité scolaire (mise à jour 8 septembre 2024)
Tableau de contrôle de l’assiduité à retourner à la DIVEL [format pdf], [format excel] (mise à jour 8 septembre 2024)
Accidents scolaires
Textes officiels de référence
- Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009 relative à l’information des parents lors des accidents scolaires.
- Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009
Documents départementaux de référence
- Circulaire départementale pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024)
Documents pour l’enseignement public
- Déclaration d’accident pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Fiche témoignages (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, agent chargé de la surveillance ou témoin (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, auteur (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
L’imprimé de déclaration doit être complété pour tout accident scolaire survenu. L’accident scolaire doit être déclaré dans les 48 heures. Attention : La déclaration d’accident par internet sur BAOBAC ne dispense pas de celle effectuée auprès de la DSDEN. Veiller à bien faire parvenir les documents originaux à santesco58@ac-dijon.fr et non des photocopies.
● Pour les accidents scolaires avec consultation médicale ou hospitalière
L’école saisit la déclaration sur internet dans l’application BAOBAC, dans les jours qui suivent l’accident, à l’adresse suivante : https://ppe.orion.education.fr/services_men//itw/answer/s/7u3idkdra9/k/primaire
Ressources ASL
- La déclaration d’accident est-elle communicable ? (page ASL)
- Combien de temps faut-il garder une déclaration d’accident ? (page ASL)
Contact
DSDEN
DIVEL
Place St Exupéry, CS 70074, 58028 Nevers cedex
Courriel : santesco58@ac-dijon.fr
Tél. : 03 86 21 70 45
Liaisons nécessaires à la continuité des apprentissages
Liaison maternelle-élémentaire
- Liaison GS-CP (page Éduscol)
- Observables d’indicateurs de progrès (document Éduscol)
- Synthèse des acquis scolaires en fin d’école maternelle (document Éduscol, mise à jour mai 2022)
- Pour enseigner le vocabulaire à la maternelle (guide MEN février 2020)
- Pour préparer l’apprentissage de la lecture et de l’écriture à l’école maternelle (guide MEN février 2020)
- Je rentre au CP (page Éduscol)
- Pour enseigner la lecture et l’écriture au CP (guide MEN août 2019)
- Pédagogie et manuels pour l’apprentissage de la lecture : comment choisir ? (document CSEN)
- Enseigner la lecture au cours préparatoire : Pratiques déclarées en 2019 des enseignantes et enseignants liées à l’usage des manuels de lecture et à la gestion de l’hétérogénéité (document DEPP août 2022)
- Pour enseigner les nombres, le calcul et la résolution de problèmes au CP (guide MEN novembre 2020)
- Pour enseigner la lecture et l’écriture au CE1 (guide MEN août 2019)
Liaison école-collège
- Liaison école-collège (page education.gouv.fr)
- Opération « Un livre pour les vacances » (page Éduscol)
- « Un livre pour les vacances », version audio
- La grammaire du français
- La grammaire du français, du CP à la 6ème
- Évaluer la lecture en 6ème (note du Conseil scientifique de l’Éducation nationale, mai 2021)
- L’évaluation des acquis des élèves de sixième (page Éduscol)
- Premiers résultats des acquis des élèves de sixième, rentrée 2022 (page education.gouv.fr, document DEPP, mise à jour janvier 2022)
- Programme du cycle 4 (page education.gouv.fr)
- Guide pour la résolution de problèmes au collège (guide MEN décembre 2021)
- Mathématiques et continuité école-collège (document Éduscol)
- Admission en 6ème (mise à jour mars 2022)
Rentrée scolaire 2024 au collège :
Dans la perspective de la rentrée scolaire 2024, le ministère a conçu un support de communication à diffuser aux familles pour les futurs élèves de 6e.
Ils visent à donner aux parents des informations sur l’organisation de ces deux classes en termes d’emploi du temps et de programme et à leur expliquer les différents dispositifs dont les élèves vont bénéficier à la rentrée : les groupes de besoins en français et en mathématiques, les dispositifs d’aide et d’accompagnement (Devoirs faits, soutien scolaire, stages de réussite). Ils y trouveront également des informations pratiques sur la prévention et la lutte contre le harcèlement, le pass’sport et la santé.
Guide accessible ici : bien-préparer-sa-rentrée-en-6e
Prévention de l’absentéisme
Contrôle de l’assiduité scolaire (page DSDEN 58)
Premier degré
- Circulaire 2023 relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le premier degré (mise à jour 4 septembre 2023)
- Annexe 4 – Courrier type à transmettre aux familles en cas d’absence de motif (format .pdf) (format.odt) (mise à jour 6 mai 2024)
- Annexe 5 – Fiche récapitulative de la procédure (mise à jour 4 septembre 2023)
- Circulaire relative au respect de l’obligation scolaire pour les élèves de moins de 16 ans
- Tableau récapitulatif des élèves n’ayant pas effectué leur rentrée scolaire
Second degré
- Circulaire relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le second degré (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 1 – Fiche individuelle de suivi de l’absentéisme (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 2 – Relevé d’absence mensuel (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de moins de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de plus de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 4 – Fiche de procédure absentéisme 2nd degré (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
Indemnités péri-éducatives
« Les activités pouvant donner lieu à l’attribution de l’indemnité instituée par le présent décret sont destinées à assurer l’accueil et l’encadrement des élèves en dehors des heures de cours. Elles correspondent à des activités ayant un caractère sportif, artistique, culturel, scientifique ou technologique. » (décret n° 90-807 du 11.09.90)
Les intervenants extérieurs
Textes de référence
- Intervenants extérieurs (page Éduscol)
- Circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992
- Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999
- Les intervenants extérieurs (guide du directeur d’école)
Les intervenants extérieurs dans le cadre de l’EPS
- Guide des intervenants extérieurs dans le domaine de l’EPS (mise à jour septembre 2022)
- Procédure de demande d’intervention extérieure en EPS
- Demande d’agrément d’intervenants extérieurs bénévoles (annexe 4)
- Convention pour l’organisation d’APS (Activités Physiques et Sportives) impliquant des intervenants extérieurs rémunérés (mise à jour juin 2022)
- Projet pédagogique vierge de demande d’intervention extérieure
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément cyclo
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité cyclo(mise à jour 19 septembre 2023)
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément canoé
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité canoë-kayak
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément natation (mise à jour 19 septembre 2023)
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité natation
- Site EPS 58 : https://eps58.cir.ac-dijon.fr (mise à jour le 04/05/2024) textes réglementaires, documents administratifs, propositions de supports et de séquences, notamment sur les jeux paralympiques…
Les intervenants extérieurs dans le cadre du Parcours d’Éducation Artistique et Culturelle
- Fréquenter, pratiquer, s’approprier
- Guide pour la mise en œuvre du parcours d’éducation artistique et culturelle
- Convention pour l’organisation d’activités artistiques et culturelles impliquant des intervenants extérieurs(mise à jour 16 février 2024)
- Demande d’intervention régulières domaines artistiques et culturels (mise à jour 16 février 2024)
Les intervenants extérieurs pour les interventions ponctuelles (une ou deux séances) HORS EPS
(màj 20 novembre 2023)
Les intervenants bénévoles, notamment les parents d’élèves, doivent recevoir une autorisation écrite pour intervenir pendant le temps scolaire.
Dans le premier degré, cette autorisation est délivrée par le directeur d’école. Elle intervient après avis du conseil des maîtres et information de l’inspecteur de l’éducation nationale. Elle est valable pour l’année scolaire en cours et doit être renouvelée chaque année. »
Une proposition de formulaire à remplir par le directeur :