Hygiène et santé à l’école
- Élèves malades : l’accueil à l’école (page education.gouv.fr)
- La scolarisation des enfants malades (page Éduscol, mise à jour septembre 2021)
- Durée et conditions d’éviction (page legifrance.fr)
- L’hygiène et la santé à l’école (guide Éduscol mars 2008)
- Les missions du médecin scolaire (page DSDEN 58)
- Les missions de l’infirmière scolaire (page DSDEN 58)
- Le Service d’Assistance Pédagogique à domicile (SAPAD) (page DSDEN 58)
- Information SAPAD 58 (mise à jour 10 septembre 2021)
- Demande de certificats médicaux en milieu scolaire (BO n°43 du 19 novembre 2009)
- Certificats médicaux (page service-public.fr)
- École et certificats médicaux (page DSDEN 58)
- Synthèse des situations justifiant ou non un certificat médical (page solidarites-sante.gouv.fr)
- Service de promotion de la santé en faveur des élèves (mise à jour 30/03/2023, page DSDEN 58)
- Secteurs infirmiers, année scolaire 2022/2023 (mise à jour 30/03/2023)
- Protocole d’organisation du suivi de la santé des élèves du 1er degré (mise à jour 11 octobre 2021)
- Projet d’Accueil Individualisé pour raison de santé (BO n°9 du 4 mars 2021)
- PAI (page DSDEN 58)
- Quel plan pour qui (PAI) ?
- Protocole d’urgence pour réaction allergique (document DGESCO mars 2019)
- Les sanitaires dans les écoles élémentaires (document ONS)
- Les défibrillateurs automatisés externes dans les établissements d’enseignement (document ONS)
- Règlementation sur les élevages en classes (page lamap.org)
Sécurité des bâtiments ; santé et sécurité des personnels
Coordonnées personnels de prévention
- Médecins de Prévention au Rectorat de Dijon
Docteur Nathalie HARDUIN (ce.medprev@ac-dijon.fr) (personnels 1er et 2nd degré 21 – ATSS 21)
Docteur Vincent NAUDIN (ce.medprev@ac-dijon.fr) (personnels du 2nd degré 71 et 58 – PE 71 et 58 – ATSS 71 et 58)
Docteur Véronique LYONNAIS (ce.medprev@ac-dijon.fr) personnels 1er et 2nd degré 89 – ATSS 89)
- Personnels de prévention
Julie MATHIOS
Conseillère de prévention départementale
CHSCT Direction des services départementaux de l’Éducation nationale
Tel : 03 86 21 70 43
Céline ROUZEAU
Assistante de prévention
École primaire de Fours
Adresse mail : sst-ap-58sud@ac-dijon.fr
Charlotte VENEAU
Assistante de prévention
École Pierre et Marie Curie de Cosne Cours sur Loire
Adresse mail : sst-ap-58nord@ac-dijon.fr
Sécurité des écoles
- Référentiel pour le directeur d’école (document ISST académie de Clermont-Ferrand, mise à jour 03/05/2022)
- Règles de sécurité d’un établissement recevant du public (page service-public.fr)
- Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du MEN (page education.gouv.fr)
- Renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles (BO n°15 du 13 avril 2017)
- Guide des bonnes pratiques pour la sûreté des espaces publics (page sgdsn.gouv.fr)
- « Directeurs d’école, développer une culture de la sécurité » (parcours M@gistère DGESCO)
- Développer la culture de la sécurité et de l’engagement (document circonscription Nevers 1)
- Registres et documents obligatoires dans les écoles
- Principaux registres et modèles de lettres (page DSDEN 89)
- Registres et outils réglementaires (document ONS)
- Guide des directeurs d’école pour la sécurité des écoles (guide MEN)
- Kit Intrusion 1er degré
- Courrier type à destination des familles pour informer de l’exercice PPMS
- Annexe du guide sur les spécificités liées aux plus jeunes élèves (guide MEN)
- Guide des parents d’élèves pour la sécurité des écoles (guide MEN)
- Vigilance attentat : les bons réflexes (guide SGDSN)
- Instruction relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles et les établissements scolaires (BO n° 15 du 13 avril 2017)
- Adaptation de la posture Vigipirate Été 2022 – Automne 2022 (maj du 20/06/2022)
- Affiches d’informations au public (page gouvernement.fr)
- Chaine d’alerte face à une menace (maj du 09/03/2021)
- Prévention et signalement des cas de radicalisation (maj du 09/03/2021)
- Sécurité du numérique : hameçonnage (maj du 09/03/2021)
- FSSSCT (Formation Spéciale Santé, Sécurité et Condition de Travail) (page DSDEN 58, mise à jour 30/03/2023)
- Sécurité dans les écoles (Diaporama)
- Sécurité dans les écoles (page DSDEN 58)
- Mémo sécurité dans les écoles (réalisé par J. Mathios, conseillère de prévention départementale, C. Veneau, assistante de prévention Nièvre Nord et C. Rouzeau, assistante de prévention Nièvre Sud ; mise à jour du 05/04/2022)
- Instruction relative aux mesures de sécurité dans les écoles et établissements scolaires à la rentrée 2016
Protection des personnels
- Réseau Prévention Aide et Suivi (réseau PAS) (page DSDEN 58)
- Dispositif d’accompagnement des personnels enseignants confrontés à des difficultés de santé (page DSDEN 58)
- Courrier de Madame la Directrice Académique sur la remontée d’information relative aux menaces pesant sur les personnels et les établissements scolaires (mise à jour octobre 2021)
- Fiche de remontée d’information (menaces sur personnels, atteintes à la laïcité, phénomènes de radicalisation)
- Protection des personnels (page education.gouv.fr)
- Guide d’accompagnement en cas d’incivilités ou d’agressions dans le cadre des fonctions
- Guide d’accompagnement des personnels visés par un dépôt de plainte
- Accidents de service, de travail, de mission ou de trajet (page ac-dijon.fr) (mise à jour octobre 2021)
Accompagnement des élèves à besoin
- Les élèves à besoin particulier (page DSDEN 58)
- L’accompagnement pédagogique des élèves à besoin particulier (guide du directeur d’école)
- La scolarisation des élèves en situation de handicap (guide du directeur d’école)
- Le service de l’école inclusive (page DSDEN 58)
- Organigramme du service de l’école inclusive (page DSDEN 58)
- Le groupe école inclusive de l’académie de Dijon
- Dispositif ASH 2022-2023 dans la Nièvre (mise à jour 01/09/2022)
- Secteur des enseignants référents (mise à jour 30/03/2023, page DSDEN 58)
- Carte des secteurs des enseignants référents (page DSDEN 58)
- Formulaires pour une école inclusive (Geva-sco, Projet individuel, Projet personnalisé de scolarisation)
- Les posters de l’école inclusive (ressources ASH 91)
- Logiciels, applications et extensions au service de l’inclusion scolaire (ressources ASH 21)
- Le livret de parcours inclusif (page Éduscol, mise à jour janvier 2022)
- Guide utilisateur du directeur d’école
- Guide utilisateur de l’enseignant
- Le livret de parcours inclusif (infographie ASH 91)
- Coordonnées 2021-2022 des Rased de la Nièvre (mise à jour septembre 2021)
- Secteurs 2020-2021 des Rased
- Fiche de demande d’intervention du Rased
- Carte des secteurs géographiques des PIAL
- Diaporama informatif PIAL (mise à jour septembre 2021)
- Les personnels AESH (mise à jour 31/08/2022)
- Plateforme Cap école inclusive (page Éduscol)
Structures d’accompagnement
- CAMSP (page DSDEN 58)
- CMPP (page DSDEN 58)
- CMPEA (page DSDEN 58)
- Hôpital de jour (page DSDEN 58)
- ULIS (page DSDEN 58)
- ITEP (page DSDEN 58)
- IME (page DSDEN 58)
- Coordonnées des IME de la Nièvre (page DSDEN 58)
- SESSAD (page DSDEN 58)
- Guide pratique d’accompagnement des élèves rencontrant des difficultés de comportement
- Gérer la difficulté comportementale (diaporama A. Michon, conseiller pédagogique ASH, 2019-2020)
- Scolariser un enfant à haut potentiel (document Éduscol)
- Troubles du spectre de l’autisme (page DSDEN 58)
CDOEASD
- Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés au Second Degré (CDOEASD) (page DSDEN 58)
- La Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) (page DSDEN 58)
- Vademecum SEGPA à destination des familles
- Coordonnées des SEGPA de la Nièvre (page DSDEN 58)
- Mémento CDOEASD (mise à jour 12/09/2022)
- Note de service pré-orientation vers les enseignements adaptés du second degré SEGPA, rentrée 2022 (mise à jour 12/09/2022)
- Saisine CDOEASD (mise à jour 12/09/2022)
- Renseignements scolaires (mise à jour 12/09/2022)
- Avis parental (mise à jour 12/09/2022)
- Document infirmier (mise à jour 12/09/2022)
ÉFIV-ÉANA
- Élèves allophones nouvellement arrivés ou issus de familles de voyageurs (page Casnav 58)
- Les élèves allophones nouvellement arrivés et les élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs (page Éduscol)
- Ressources pour l’accueil et la scolarisation des élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs (page Éduscol)
- Guide pour la scolarisation des EANA (ressource Canopé)
- Accueillir des enfants de réfugiés Ukrainiens
- Parcours M@gistère dédié à l’accueil des enfantas arrivants d’Ukraine ou d’autres zones de guerre
- Modalités d’accueil et scolarisation des élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs (EFIV) dans la Nièvre à la rentrée 2022 (mise à jour 30/09/2022)
- Formulaire EFIV rentrée 2022
- Modalités d’accueil et de scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés dans la Nièvre à la rentrée 2021 (mise à jour 17 septembre 2021)
- Formulaire EANA
Équipe Mobile d’Appui à la Scolarisation (EMAS 58)
Sécurité de l’école
Sécurité de l’école
Le directeur d’école est responsable de la mise en œuvre des dispositions relatives à la sécurité contre les risques d’incendie. Il est l’interlocuteur de la commission de sécurité. Il organise les exercices de sécurité obligatoires et actualise le registre de sécurité en lien avec la collectivité propriétaire des bâtiments. Si le même bâtiment abrite deux écoles, un directeur est désigné comme responsable unique de la sécurité.
Le directeur, dans le cadre du conseil des maîtres, élabore le plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PPMS). Il veille à ce qu’une information claire soit donnée aux familles sur les dispositions prises pour faire face aux risques majeurs, et à ce qu’une éducation à la sécurité soit prévue par le projet d’école.
Le directeur d’école diffuse les consignes de sécurité prévues par le règlement intérieur de l’école et veille à leur mise en œuvre ; en particulier, il doit signaler sans délai au maire de la commune ou au président de l’EPCI compétent ainsi qu’à l’IA-Dasen, les installations ou dégradations des locaux qui pourraient constituer une cause de danger pour les élèves. Il peut, en cas de nécessité, être amené à prendre lui-même toutes mesures d’urgence propres à assurer la sécurité des personnes, avant d’en référer au maire ou au président de l’EPCI compétent, et d’en informer, éventuellement, les représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).
Répartition des moyens et organisation des services
Répartition des moyens et organisation des services
Le directeur répartit les moyens d’enseignement, notamment les crédits attribués à l’école par la commune ou l’EPCI compétent, et fixe, après avis du conseil des maîtres, les modalités d’utilisation des locaux scolaires pendant les horaires d’enseignement.
Après avis du conseil des maîtres, le directeur répartit les élèves en classes et groupes et arrête le service de tous les enseignants nommés à l’école. Dans le cadre du projet d’école, il organise les éventuels échanges de service ainsi que le service des enseignants relevant du dispositif Plus de maîtres que de classes.
- L’utilisation des locaux scolaires (guide du directeur d’école)
- Obligations de service : les 108 heures
- Décharge de service des directeurs d’école (BO n° 18 du 6 mai 2021)
- Prise en charge des frais de déplacements des enseignants du 1er degré en services partagés (page DSDEN 58)
- Circulaire de gestion des demandes d’autorisation d’absence (mise à jour 07/09/2022)
- Demande d’autorisation d’absence (enseignant, mise à jour 07/09/2022)
- Demande d’autorisation de congé (enseignant, mise à jour 07/09/2022)
- Tableau récapitulatif des autorisations d’absences de droit ou facultatives (mise à jour 07/09/2022)
- Congé de formation professionnelle (pour la rentrée 2023) (mise à jour 22/11/2022)
- Imprimé de demande de congé de formation professionnelle
- Circulaire de demande de disponibilité : première demande, renouvellement ou réintégration (pour la rentrée 2023) (mise à jour 09/01/2023)
- Annexe 1 : première demande ou renouvellement – réintégration
- Annexe 2 : demandes d’exercer une activité professionnelle
- Demande de travail à temps partiel (pour la rentrée 2023) (mise à jour 13/01/2023)
- Annexe 1 : demande d’exercice à temps partiel
- Annexe 2 : demande de surcotation lors d’un temps partiel
- Annexe 3 : demande de réintégration à temps complet suite à un temps partiel
- Mise en œuvre du compte personnel de formation (pour la rentrée 2023) (mise à jour 13/01/2023)
- Fiche de demande d’utilisation du compte personnel de formation
Le directeur organise le service et contrôle l’activité des personnels territoriaux, pendant leur temps de service à l’école, ainsi que des personnels contractuels affectés à l’école ; il veille à ce que les agents nommés en contrats aidés au sein de l’école bénéficient pendant leur période de formation de l’aide du tuteur prévu par la réglementation, et établit en tant que de besoin l’« attestation d’expérience professionnelle » prévue par l’article L. 5134-28-1 du code du travail.
- Recrutement Volontaire Service Civique
- Personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
Règlement intérieur de l’école
Règlement intérieur de l’école
Le directeur organise l’élaboration du projet de règlement intérieur de l’école en référence au règlement type départemental des écoles et dans le cadre des instructions données par l’IA-Dasen, pour son actualisation ; il soumet pour avis à l’inspecteur de l’éducation nationale de sa circonscription le projet de règlement intérieur ; il soumet le projet de règlement intérieur au vote du conseil d’école, en assure la diffusion et l’affichage ainsi que la présentation aux parents des élèves nouvellement inscrits.
Le directeur veille au respect du règlement intérieur par tous les membres de la communauté éducative, avec le concours de tous les personnels de l’école.
- Organisation du temps scolaire à l’école (page Éduscol)
- Modification de l’organisation du temps scolaire, rentrée 2023 (mise à jour 18 octobre 2022)
- Fiche mémo conseil d’école sur la modification de l’organisation du temps scolaire
- Trame vierge de procès-verbal du conseil d’école
- Le règlement intérieur à l’école (page education.gouv.fr)
- Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°28 du 10 juillet 2014)
- Règlement départemental des écoles de la Nièvre (mise à jour 2016)
- Règlement maternelle format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
- Règlement élémentaire format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
- Interdiction de l’utilisation du téléphone portable à l’école (page Éduscol, mise à jour juillet 2022)
- La laïcité à l’école (page Éduscol)
- La laïcité à l’école, outils et ressources (page Éduscol)
- Charte de la laïcité à l’école simplifiée (cycle 2 et 3)
- Livret laïcité (document MEN décembre 2016)
- Vademecum La laïcité à l’école (octobre 2020)
- Renforcer le respect de la laïcité et la transmission des valeurs de la République à l’École (page Éduscol, mise à jour septembre 2022)
- Les valeurs républicaines à l’école (mise à jour septembre 2022) (page Éduscol)
- Vademecum Agir contre le racisme et l’antisémitisme (octobre 2020)
- Hommage à Samuel Paty (page Éduscol, mise à jour octobre 2022)
- Plan laïcité dans les écoles et les établissements (mise à jour 28/11/2022)
- Circulaire ministérielle du 9 novembre 2022
- Annexes 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 6a – 6b
- Interdiction de fumer (Bulletin officiel n°43 du 23 novembre 2006)
- Affichette pour signifier l’interdiction de fumer
- Image « Défense de vapoter »
Présidence du conseil d’école
Présidence du conseil d’école
Le directeur réunit et préside le conseil d’école dans les conditions prévues par la réglementation : il établit l’ordre du jour et le communique aux membres du conseil ; il veille à ce que le conseil d’école soit consulté et délibère sur toutes les questions relevant de sa compétence ; il préside ses séances, établit le procès-verbal de chaque séance et en assure la diffusion et l’affichage.
Admission, accueil, santé et surveillance des élèves
Admission, accueil, santé et surveillance des élèves
Le directeur procède à l’admission des élèves inscrits par le maire ; il déclare au maire les enfants qui fréquentent l’école. En cas de changement d’école, il délivre le certificat de radiation et remet le livret scolaire aux parents. Il vérifie et signe les conventions qui peuvent être requises pour la scolarisation des élèves en situation de handicap et des élèves à besoins éducatifs particuliers.
- Admission et accueil
- Droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires sur le temps scolaire (SMA) (page education.gouv.fr)
En outre, le directeur organise l’accueil et la surveillance des élèves. Le directeur veille au contrôle des présences, s’assure de la fréquentation régulière de l’école par les élèves en intervenant auprès des familles et en rendant compte, si nécessaire, à l’inspecteur d’académie-directeur académique des services de l’éducation nationale (IA-Dasen) des absences irrégulières. Il veille à ce que la commune lui fournisse les informations nécessaires à la transition entre les temps scolaire et périscolaire.
Liens utiles
Sites des services de l’État
- Le ministère de l’Éducation nationale
- Éduscol, le site pédagogique du ministère de l’Éducation nationale
- Le BO en ligne
- La Lettre d’Information Juridique
- Adress’RLR
- Le site du défenseur des droits
- Préfecture et services de l’État dans la Nièvre
Sites académiques
Sites des collectivités territoriales
Sites des partenaires
- INSPE Bourgogne
- Le site de CANOPÉ Nièvre
- DRAC de Bourgogne
- La Maison de la Culture de Nevers
- D’jazz Nevers
- La médiathèque de Nevers
- Le Musée Nivernais de l’Éducation
- Le site USEP
- Le site de l’OCCE
Autres
Relations avec les parents et les partenaires de l’école
Le film annuel des directeurs d’école
Les relations avec les parents et les partenaires de l’école (annexe 3 du référentiel de compétences) |
Relations avec la commune ou l’EPCI compétent
Le directeur représente l’institution scolaire auprès de la commune, notamment pour la définition et le pilotage des politiques éducatives territorialisées (projet éducatif territorial – PEDT – ou volet éducatif des nouveaux contrats de ville, et programmes de réussite éducative – PRE) ; il peut être amené à participer à des commissions ou à des groupes de travail dans le cadre de politiques de sécurité publique et de prévention (conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance – CLSPD –, zone de sécurité prioritaire – ZSP).
Si un coordonnateur ou référent des activités périscolaires a été désigné par la commune, le directeur d’école lui présente le projet d’école et entretient avec lui les relations nécessaires pour favoriser la complémentarité de ces activités avec le projet d’école.
- Les collectivités territoriales (page education.gouv.fr)
- Les locaux scolaires (page Éduscol)
- Sobriété énergétique des écoles et des établissements scolaires
- Carte des EPCI (situation au 24/09/2019)
- Les missions des Agents Territoriaux Spécialisés des Écoles Maternelles
- Les ATSEM (vade-mecum du directeur d’école)
- Code des communes
Relations avec les parents d’élèves
Le directeur facilite la participation des parents à l’action éducatrice de l’école en leur diffusant l’information nécessaire. Il favorise leur implication dans l’élaboration du projet d’école initié par l’équipe pédagogique. Il veille à ce qu’une réponse soit donnée à leurs demandes d’information et d’entrevues.
- Relations École – Parents (page education.gouv.fr)
- Les parents d’élèves (page Éduscol)
- La mallette des parents (page education.gouv.fr)
- La mallette des parents au numérique (page education.gouv.fr, mise à jour août 2022)
- Relations école-familles, enseignant(s)-parent(s) (dossier IFÉ)
- Repérage des symptômes de stress ou de détresse psychologique chez mon enfant dans le contexte de la crise sanitaire (plaquette MEN)
- Des clés pour accompagner les familles dans leur quotidien (page Clépsy.fr)
- Diffusion au sein de l’école de documents par les parents élus (Lettre d’Information Juridique du MEN)
- ÉduConnect (guide d’utilisation du portail parents)
- Assistance Éduconnect pour les familles (novembre 2022)
- Éduconnect, pour suivre et accompagner la scolarité de son enfant (page primabord.eduscol.education.fr)
- Flyer ÉduConnect à destination parents
- Le numérique pour favoriser l’implication des parents (page education.gouv.fr)
- Lancement appels à projet REAAP (mise à jour 8 décembre 2022)
- Plateforme de dépôt des projets (page caf.fr)
- Notre école, faisons la ensemble ! (page Éduscol)
- Quelques bonnes idées d’innovation pédagogique (document Conseil scientifique de l’Éducation nationale, décembre 2022)
- Les intervenants extérieurs (mise à jour septembre 2020)
- La scolarisation des élèves en situation de handicap (page education.gouv.fr)
- Les Accompagnants des Élèves en Situation de Handicap (AESH) (page DSDEN 58)
- Vademecum à l’attention des parents pour la scolarisation des enfants ou adolescents en situation de handicap dans la Nièvre
- Guide d’entretien entre l’enseignant, l’AESH et la famille (guide Éduscol)
Le directeur assure l’organisation des élections des représentants de parents d’élèves au conseil d’école.
- Les élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école (mise à jour juillet 2021)
Relations avec les Délégués Départementaux de l’Éducation Nationale (DDEN)
- Devenir DDEN (page ac-dijon.fr)
- Les fonctions de DDEN
- Site internet de la Fédération des DDEN
- Conseil d’administration et bureau DDEN 58, rentrée 2022
- Livre blanc de l’Union de la Nièvre des DDEN : « Pour une école rurale durable »
Participation à la protection de l’enfance
Le directeur d’école contribue à la protection des enfants en liaison avec les services compétents.
Il participe au repérage des situations d’élèves en danger ou en risque de l’être et organise la réflexion partagée entre les membres de l’équipe éducative. Il s’assure de l’affichage du numéro du service national d’accueil téléphonique de l’enfance en danger.
En lien avec les personnels sociaux et de santé de l’éducation nationale, il est l’interlocuteur des partenaires (services sociaux, éducatifs, de santé) et des autorités locales, le cas échéant. Il assure la transmission des informations préoccupantes au président du conseil général et des signalements concernant les élèves en danger ou en risque de danger, selon la procédure fixée dans le protocole départemental de protection de l’enfance.
Il veille à ce que soit préservée la qualité des relations entre l’école et les parents concernés par ces situations.
- Mineurs en danger (mise à jour septembre 2022)
- La protection de l’enfance et l’école (page Éduscol) (mise à jour novembre 2020)
- Protection des mineurs sur Internet (page ac-dijon.fr)
- Textes de référence concernant la protection de l’enfance (page Éduscol) (mise à jour décembre 2020)
- Enfants en danger, comment les repérer ? (page Éduscol) (mise à jour décembre 2020)
Recherche d’établissements scolaires partenaires en Allemagne
Nous vous informons que les établissements scolaires ont désormais la possibilité de chercher des établissements partenaires sur un site Internet afin de réaliser des échanges, lancer des projets Tele-Tandem ou trouver des correspondantes et correspondants pour leurs élèves.
L’offre est destinée à tous les niveaux de classe, de la maternelle au baccalauréat, que ce soit pour l’enseignement général ou professionnel.
Une importance particulière a été accordée à la mise en réseau des établissements scolaires d’une académie avec ceux du Land partenaire.
La plateforme permet de trouver facilement un partenaire adapté grâce aux multiples possibilités de tri et de filtrage des annonces.