DUER
- DUER (page DSDEN 58)
- Guide d’information Amiante à l’attention des agents (guide MEN, septembre 2020)
Prévention de l’absentéisme
Contrôle de l’assiduité scolaire (page DSDEN 58)
Premier degré
- Circulaire 2022 relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le premier degré (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 1 – Fiche de signalement 1 (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 2 – Fiche de signalement 2 (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 3 – Fiche de signalement n (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 4 – Courrier type à transmettre aux familles en cas d’absence de motif (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 5 – Fiche récapitulative de la procédure (mise à jour 20 septembre 2022)
- Circulaire relative au respect de l’obligation scolaire pour les élèves de moins de 16 ans
- Tableau récapitulatif des élèves n’ayant pas effectué leur rentrée scolaire
Second degré
- Circulaire relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le second degré (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 1 – Fiche individuelle de suivi de l’absentéisme (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 2 – Relevé d’absence mensuel (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de moins de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de plus de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 4 – Fiche de procédure absentéisme 2nd degré (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
Conseil d’école
Le conseil d’école est composé du directeur de l’école, président ; du maire ou de son représentant et d’un conseiller municipal désigné par le conseil municipal, des maîtres de l’école, des maitres remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil et d’un des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école choisi par le conseil des maitres de l’école, des représentants élus des parents d’élèves en nombre égal à celui du nombre de classes de l’école, du délégué départemental de l’éducation chargé de visiter l’école. L’inspecteur de l’Éducation nationale de la circonscription assiste de droit aux réunions.
Le conseil d’école se réunit au moins une fois par trimestre.
Il exerce notamment les compétences suivantes :
– vote le règlement intérieur de l’école
– élabore le projet d’organisation de la semaine scolaire
– dans le cadre de l’élaboration du projet d’école à laquelle il est associé, donne tous avis et présente toutes les suggestions sur le fonctionnement de l’école et sur toutes les questions intéressant la vie de l’école (dont les conditions de bonne intégration d’enfants handicapés, les activités périscolaires, la restauration scolaire, les actions pédagogiques, l’utilisation des moyens alloués à l’école)
– donne son accord sur l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles, etc.
- Texte de référence (page Légifrance)
- Le conseil d’école (page Éduscol)
- Fiche conseil d’école (guide la direction d’école)
Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école
Textes de référence
- Élections des représentants des parents d’élèves (BO n° 27 du 7 juillet 2022)
- Les élections des représentants des parents d’élèves (page Éduscol)
- Les associations de parents d’élèves (page Éduscol)
Informations départementales
- Lettre de Madame la Directrice Académique pour l’organisation de la réunion de présentation aux parents d’élèves (mise à jour 9 septembre 2022)
Aides à l’organisation
- Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves (mise à jour septembre 2020)
- FAQ élections (mise à jour septembre 2019)
- Fiche conseil juridique (second degré, mise à jour septembre 2020)
- Fiche Madame la Médiatrice du Rectorat
- Liste de candidatures (annexe VII, format .odt, mise à jour 9 septembre 2022)
- Déclaration de candidatures (annexe VIII, format .odt, mise à jour 9 septembre 2022)
- Note aux familles (format.odt, mise à jour 9 septembre 2022)
- Exemple de consignes de vote (mise à jour 9 septembre 2022)
- Mémento élections 2022 (mise à jour 9 septembre 2022)
Mineurs en danger
- Courrier Madame la Directrice Académique relatif à la protection des mineurs en danger, rentrée 2022 (mise à jour 1er septembre 2022)
- Cadre juridique (mise à jour 1er septembre 2022)
- Organisation des actions d’information et de sensibilisation sur l’enfance maltraitée (BO n°7 du 17/02/2022)
- Enfants en danger, comment les repérer ? (page Éduscol) (mise à jour avril 2022)
- Circuit de transmission d’une situation d’enfant en danger ou en risque de danger (infographie Éduscol)
- Fiche réflexe protection de l’enfance (mise à jour 1er septembre 2022)
- Mémento Procédure Mineur en danger (mise à jour 30 août 2021)
- Fiche Protection de l’enfance (IP ou signalement justice) (mise à jour 1er septembre 2022, format .odt)
- Fiche Protection de l’enfance (IP ou signalement justice) (mise à jour 1er septembre 2022, format .pdf)
- Fiche de signalement d’incident ou d’infraction en milieu scolaire (format .odt)
- Fiche de signalement d’incident ou d’infraction en milieu scolaire (format .pdf)
- Guide « Prévention et traitement des violences sexuelles » (Guide MEN-CNDP, 2002)