8 avril 2024 - referentdirecteur58
Hygiène et santé à l’école
- Élèves malades : l’accueil à l’école (page education.gouv.fr)
- La scolarisation des enfants malades (page Éduscol, mise à jour septembre 2021)
- Durée et conditions d’éviction (page legifrance.fr)
- L’hygiène et la santé à l’école (guide Éduscol mars 2008)
- Les missions du médecin scolaire (page DSDEN 58)
- Les missions de l’infirmière scolaire (page DSDEN 58)
- Le Service d’Assistance Pédagogique à domicile (SAPAD) (page DSDEN 58)
- Information SAPAD 58 (mise à jour 10 septembre 2021)
- Demande de certificats médicaux en milieu scolaire (BO n°43 du 19 novembre 2009)
- Certificats médicaux (page service-public.fr)
- École et certificats médicaux (page DSDEN 58)
- Synthèse des situations justifiant ou non un certificat médical (page solidarites-sante.gouv.fr)
- Service de promotion de la santé en faveur des élèves (mise à jour 30/03/2023, page DSDEN 58)
- Secteurs infirmiers, année scolaire 2023/2024 (mise à jour 09/04/2024)
- Protocole d’organisation du suivi de la santé des élèves du 1er degré (mise à jour 11 octobre 2021)
- Projet d’Accueil Individualisé pour raison de santé (BO n°9 du 4 mars 2021)
- PAI (page DSDEN 58)
- Quel plan pour qui (PAI) ?
- Protocole d’urgence pour réaction allergique (document DGESCO mars 2019)
- Santé mentale des élèves : protocole national (document MEN – mise à jour 9/04/2024) et fiche réflexe départementale (document départemental – mise à jour 9/04/2024)
- Les sanitaires dans les écoles élémentaires (document ONS)
- Les défibrillateurs automatisés externes dans les établissements d’enseignement (document ONS)
- Règlementation sur les élevages en classes (page lamap.org)
16 février 2024 - referentdirecteur58
Les intervenants extérieurs
Textes de référence
- Intervenants extérieurs (page Éduscol)
- Circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992
- Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999
- Les intervenants extérieurs (guide du directeur d’école)
Les intervenants extérieurs dans le cadre de l’EPS
- Guide des intervenants extérieurs dans le domaine de l’EPS (mise à jour septembre 2022)
- Procédure de demande d’intervention extérieure en EPS
- Demande d’agrément d’intervenants extérieurs bénévoles (annexe 4)
- Convention pour l’organisation d’APS (Activités Physiques et Sportives) impliquant des intervenants extérieurs rémunérés (mise à jour juin 2022)
- Projet pédagogique vierge de demande d’intervention extérieure
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément cyclo
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité cyclo(mise à jour 19 septembre 2023)
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément canoé
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité canoë-kayak
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément natation (mise à jour 19 septembre 2023)
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité natation
Les intervenants extérieurs dans le cadre du Parcours d’Éducation Artistique et Culturelle
- Fréquenter, pratiquer, s’approprier
- Guide pour la mise en œuvre du parcours d’éducation artistique et culturelle
- Convention pour l’organisation d’activités artistiques et culturelles impliquant des intervenants extérieurs(mise à jour 16 février 2024)
- Demande d’intervention régulières domaines artistiques et culturels (mise à jour 16 février 2024)
Les intervenants extérieurs pour les interventions ponctuelles (une ou deux séances) HORS EPS
(màj 20 novembre 2023)
Une intervention ponctuelle (hors activité sportive) est une activité programmée sur 1 ou 2 séances. Elle nécessite l’autorisation du directeur et l’information de l’IEN.
Les intervenants bénévoles, notamment les parents d’élèves, doivent recevoir une autorisation écrite pour intervenir pendant le temps scolaire.
Dans le premier degré, cette autorisation est délivrée par le directeur d’école. Elle intervient après avis du conseil des maîtres et information de l’inspecteur de l’éducation nationale. Elle est valable pour l’année scolaire en cours et doit être renouvelée chaque année. »
Une proposition de formulaire à remplir par le directeur :
19 janvier 2024 - referentdirecteur58
Mineurs en danger
- Lettre_administrative_PROTECTION ENFANCE 2023-2024 (mise à jour 12 septembre 2023)
- Cadre juridique (mise à jour 12 septembre 2023)
- Organisation des actions d’information et de sensibilisation sur l’enfance maltraitée (BO n°7 du 17/02/2022)
- Enfants en danger, comment les repérer ? (page Éduscol) (mise à jour avril 2022)
- Circuit de transmission d’une situation d’enfant en danger ou en risque de danger (infographie Éduscol)
- Mémento Procédure Mineur en danger (mise à jour 30 août 2021)
- Fiche réflexe Protection de l’enfance 1er degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 12 septembre 2023)
- Fiche réflexe Protection de l’enfance 2nd degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 12 septembre 2023)
- FICHE PROTECTION ENFANCE rentrée2023 2024(1) – version pdf- FICHE PROTECTION ENFANCE rentrée2023 2024 – version modifiable – documents CRIP information préoccupante ou signalement justice à transmettre (mise à jour 19 janvier 2024)
- Fiche de signalement d’incident ou d’infraction en milieu scolaire (format .odt)
- Fiche de signalement d’incident ou d’infraction en milieu scolaire (format .pdf)
- Guide « Prévention et traitement des violences sexuelles » (Guide MEN-CNDP, 2002)
19 septembre 2023 - referentdirecteur58
Sorties scolaires et classes de découvertes
Textes officiels
- Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°26 du 29 juin 2023, mise à jour 29 juin 2023)
- Encadrement des activités physiques et sportives (BO n°34 du 12 octobre 2017)
- Les sorties scolaires dans le 1er degré (page Éduscol)
- Les sorties scolaires (guide du directeur d’école)
- Mémento sortie scolaire sans nuitée (taux d’encadrement vie collective, hors activités EPS, mise à jour 29 juin 2023)
- Mémento taux d’encadrement activités EPS (sorties occasionnelles avec ou sans nuitée)
Organiser une sortie scolaire
- Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ? (page ASL)
- Le régime des sorties scolaires dans le premier degré (page ASL)
- La procédure d’autorisation des sorties et voyages scolaires dans le premier degré (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
- Guide pratique et modèles de formulaire sorties et voyages scolaires (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
- formulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre_0 (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
- budget-prévisionnel 1er-degre o (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
- fiche-information-transport_0 (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
- formulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre (mise à jour 18 septembre 2023 – page Eduscol)
- Courrier de Madame la Directrice Académique sur la mobilité des élèves (mise à jour 19 octobre 2022)
- Déclaration de sortie scolaire en France (page ac-dijon.fr)
- Déclaration de sortie scolaire à l’international (page ac-dijon.fr)
- Centres d’accueil de séjours de classes avec nuitée dans la Nièvre (mise à jour février 2023)
- Catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement (page Éduscol, mise à jour mai 2022)
18 septembre 2023 - referentdirecteur58
Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école
Textes de référence
- Élections des représentants des parents d’élèves (BO n° 27 du 6 juillet 2023)
- Les élections des représentants des parents d’élèves (page Éduscol, mise à jour juin 2023)
- Les associations de parents d’élèves (page Éduscol)
Informations départementales
- Lettre de Madame la Directrice Académique pour l’organisation de la réunion de présentation aux parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2023)
Aides à l’organisation
- Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2023)
- Calendrier indicatif (page education.gouv.fr, mise à jour 06 juillet 2023)
- FAQ élections (mise à jour septembre 2019)
- Fiche conseil juridique (second degré, mise à jour septembre 2020)
- Fiche Madame la Médiatrice du Rectorat
- Note aux familles (mise à jour 18 septembre 2023)
- Remontées résultats (mise à jour 18 septembre 2023)
- Mise en œuvre du vote électronique (mise à jour 18 septembre 2023)
- Liste de candidatures (annexe VII,mise à jour 18 septembre 2023)
- Déclaration de candidatures (annexe VIII, mise à jour 18 septembre 2023)
12 septembre 2023 - referentdirecteur58
Note de service SEGPA (mise à jour 12 septembre 2023)
– Note « pré orientation vers les enseignements adaptés du 2nd degré SEGPA »
– Saisine de pré-orientation SEGPA 1er degré
– Renseignements scolaires 1er degré – élèves des classes élémentaires ou spécialisées
– Brochure SEGPA à l’attention des parents
Pour rappel :
– en cas de refus des responsables légaux l’envoi de la saisine et du document « Avis parental » restent nécessaires,
– la liste des élèves faisant l’objet d’une saisine est à transmettre à l’infirmière scolaire.
Le dossier complet est à renvoyer uniquement pour les avis indécis et favorable.
12 septembre 2023 - referentdirecteur58
Prévention de l’absentéisme
Contrôle de l’assiduité scolaire (page DSDEN 58)
Premier degré
- Circulaire 2023 relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le premier degré (mise à jour 4 septembre 2023)
- Annexe 1 – Fiche de signalement 1 (format .pdf) (mise à jour 4 septembre 2023)
- Annexe 2 – Fiche de signalement 2 (format pdf) (mise à jour 4 septembre 2023)
- Annexe 3 – Fiche de signalement n (format .pdf) (mise à jour 4 septembre 2023)
- Annexe 4 – Courrier type à transmettre aux familles en cas d’absence de motif (format .pdf) (mise à jour 4 septembre 2023)
- Annexe 5 – Fiche récapitulative de la procédure (mise à jour 4 septembre 2023)
- Circulaire relative au respect de l’obligation scolaire pour les élèves de moins de 16 ans
- Tableau récapitulatif des élèves n’ayant pas effectué leur rentrée scolaire
Second degré
- Circulaire relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le second degré (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 1 – Fiche individuelle de suivi de l’absentéisme (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 2 – Relevé d’absence mensuel (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de moins de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de plus de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 4 – Fiche de procédure absentéisme 2nd degré (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
29 juin 2023 - referentdirecteur58
Recrutement Volontaire Service Civique
Informations générales
- Le service civique, c’est quoi ? (page service-civique.gouv.fr)
- Le service civique dans l’Éducation nationale (page Éduscol)
Le service civique dans la Nièvre
- Lettre de cadrage de Madame la DASEN (mise à jour 28 juin 2023)
- Annexes (mise à jour 28 juin 2023)
15 juin 2023 - referentdirecteur58
PPMS
- PPMS : quatre postures de mise en sûreté (document ONS)
- Mettre à jour le PPMS attentat-intrusion (guide ministériel)
- Organiser un exercice PPMS attentat-intrusion (guide ministériel)
- L’alarme attentat-intrusion en 8 points (guide ministériel)
- Aide au diagnostic de mise en sûreté de l’école (guide ministériel)
- Réagir en cas d’attaque terroriste (page gouvernement.fr)
- Procédure en cas d’attentat-intrusion (document Gendarmerie Nationale)
- Se mettre à l’abri en maternelle (page site préélémentaire)
- Mise en œuvre exercice attentat-intrusion (document Gendarmerie Nationale)
- Fiche d’évaluation exercice attentat-intrusion (document Gendarmerie Nationale)
- Mise en oeuvre d’un exercice attentat-intrusion (document DSDEN 58)
- Exercice attentat intrusion – Proposition de grille d’analyse (version .pdf)
- Exercice attentat intrusion – Proposition de grille d’analyse (version .odt)
10 mai 2023 - referentdirecteur58
Indemnités péri-éducatives
« Les activités pouvant donner lieu à l’attribution de l’indemnité instituée par le présent décret sont destinées à assurer l’accueil et l’encadrement des élèves en dehors des heures de cours. Elles correspondent à des activités ayant un caractère sportif, artistique, culturel, scientifique ou technologique. » (décret n° 90-807 du 11.09.90)
- Circulaire indemnités péri-éducatives 2022-2023
- Fiche école
- Fiche individuelle
- Fiche école (format .odt)
- Fiche individuelle (format .odt)