Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école
Textes de référence
- Élections des représentants des parents d’élèves (BO n° 27 du 4 juillet 2024)
- Les élections des représentants des parents d’élèves (page Éduscol, mise à jour août 2024)
- Les associations de parents d’élèves (page Éduscol)
Informations départementales
- Lettre de Madame la Directrice Académique pour l’organisation de la réunion de présentation aux parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)
Aides à l’organisation
- Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)
- Calendrier indicatif (page education.gouv.fr, mise à jour 04 juillet 2024)
- Note aux familles (annexe 2) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Remontées résultats par ECECA (annexe 3) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Liste de candidatures (annexe 4) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Déclaration de candidatures (annexe 5) ( mise à jour 18 septembre 2024)
Hygiène et santé à l’école
- Élèves malades : l’accueil à l’école (page education.gouv.fr)
- La scolarisation des enfants malades (page Éduscol, mise à jour septembre 2021)
- Durée et conditions d’éviction (page legifrance.fr)
- L’hygiène et la santé à l’école (guide Éduscol mars 2008)
- Les missions du médecin scolaire (page DSDEN 58)
- Les missions de l’infirmière scolaire (page DSDEN 58)
- Le Service d’Assistance Pédagogique à domicile (SAPAD) (page DSDEN 58)
- Information SAPAD 58 (mise à jour 10 septembre 2021)
- Demande de certificats médicaux en milieu scolaire (BO n°43 du 19 novembre 2009)
- Certificats médicaux (page service-public.fr)
- École et certificats médicaux (page DSDEN 58)
- Synthèse des situations justifiant ou non un certificat médical (page solidarites-sante.gouv.fr)
- Service de promotion de la santé en faveur des élèves (mise à jour 30/03/2023, page DSDEN 58)
- Secteurs infirmiers, année scolaire 2024/2025 (mise à jour 09/09/2024)
- Protocole d’organisation du suivi de la santé des élèves (mise à jour 25/09/2024)
- Annexe A – Procédure départementale de mise en place d’un PAP(mise à jour 25/09/2024)
- Annexe_1_Demande de PAP (mise à jour 25/09/2024)
- Annexe_2_Fiche D’observations Enseignants (mise à jour 25/09/2024)
- Projet d’Accueil Individualisé pour raison de santé (BO n°9 du 4 mars 2021)
- PAI (page DSDEN 58)
- Quel plan pour qui (PAI) ?
- Protocole d’urgence pour réaction allergique (document DGESCO mars 2019)
- Santé mentale des élèves : protocole national (document MEN – mise à jour 9/04/2024) et fiche réflexe départementale (document départemental – mise à jour 9/04/2024)
- Les sanitaires dans les écoles élémentaires (document ONS)
- Les défibrillateurs automatisés externes dans les établissements d’enseignement (document ONS)
- Règlementation sur les élevages en classes (page lamap.org)
Mineurs en danger
- Lettre_administrative_PROTECTION ENFANCE 2024-2025 (mise à jour 09 septembre 2024)
- Cadre juridique (mise à jour 09 septembre 2024)
- Organisation des actions d’information et de sensibilisation sur l’enfance maltraitée (BO n°7 du 17/02/2022)
- Enfants en danger, comment les repérer ? (page Éduscol) (mise à jour avril 2022)
- Circuit de transmission d’une situation d’enfant en danger ou en risque de danger (infographie Éduscol)
- Mémento Procédure Mineur en danger (mise à jour 30 août 2021)
- Fiche réflexe Protection de l’enfance 1er degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 09 septembre 2024)
- Fiche réflexe Protection de l’enfance 2nd degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 09 septembre 2024)
- FICHE PROTECTION ENFANCE rentrée2024 2025 – version modifiable – documents CRIP information préoccupante ou signalement justice à transmettre (mise à jour 09 septembre 2024)
- Fiche de signalement d’incident ou d’infraction en milieu scolaire (format.odt) (mise à jour 09 septembre 2024)
- Guide « Prévention et traitement des violences sexuelles » (Guide MEN-CNDP, 2002)
Obligation scolaire
Circulaire relative à l’assiduité scolaire (mise à jour 8 septembre 2024)
Tableau de contrôle de l’assiduité à retourner à la DIVEL [format pdf], [format excel] (mise à jour 8 septembre 2024)
Accidents scolaires
Textes officiels de référence
- Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009 relative à l’information des parents lors des accidents scolaires.
- Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009
Documents départementaux de référence
- Circulaire départementale pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024)
Documents pour l’enseignement public
- Déclaration d’accident pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Fiche témoignages (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, agent chargé de la surveillance ou témoin (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, auteur (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
L’imprimé de déclaration doit être complété pour tout accident scolaire survenu. L’accident scolaire doit être déclaré dans les 48 heures. Attention : La déclaration d’accident par internet sur BAOBAC ne dispense pas de celle effectuée auprès de la DSDEN. Veiller à bien faire parvenir les documents originaux à santesco58@ac-dijon.fr et non des photocopies.
● Pour les accidents scolaires avec consultation médicale ou hospitalière
L’école saisit la déclaration sur internet dans l’application BAOBAC, dans les jours qui suivent l’accident, à l’adresse suivante : https://ppe.orion.education.fr/services_men//itw/answer/s/7u3idkdra9/k/primaire
Ressources ASL
- La déclaration d’accident est-elle communicable ? (page ASL)
- Combien de temps faut-il garder une déclaration d’accident ? (page ASL)
Contact
DSDEN
DIVEL
Place St Exupéry, CS 70074, 58028 Nevers cedex
Courriel : santesco58@ac-dijon.fr
Tél. : 03 86 21 70 45
Prévention de l’absentéisme
Contrôle de l’assiduité scolaire (page DSDEN 58)
Premier degré
- Circulaire 2023 relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le premier degré (mise à jour 4 septembre 2023)
- Annexe 4 – Courrier type à transmettre aux familles en cas d’absence de motif (format .pdf) (format.odt) (mise à jour 6 mai 2024)
- Annexe 5 – Fiche récapitulative de la procédure (mise à jour 4 septembre 2023)
- Circulaire relative au respect de l’obligation scolaire pour les élèves de moins de 16 ans
- Tableau récapitulatif des élèves n’ayant pas effectué leur rentrée scolaire
Second degré
- Circulaire relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le second degré (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 1 – Fiche individuelle de suivi de l’absentéisme (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 2 – Relevé d’absence mensuel (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de moins de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de plus de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 4 – Fiche de procédure absentéisme 2nd degré (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
Indemnités péri-éducatives
« Les activités pouvant donner lieu à l’attribution de l’indemnité instituée par le présent décret sont destinées à assurer l’accueil et l’encadrement des élèves en dehors des heures de cours. Elles correspondent à des activités ayant un caractère sportif, artistique, culturel, scientifique ou technologique. » (décret n° 90-807 du 11.09.90)
Les intervenants extérieurs
Textes de référence
- Intervenants extérieurs (page Éduscol)
- Circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992
- Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999
- Les intervenants extérieurs (guide du directeur d’école)
Les intervenants extérieurs dans le cadre de l’EPS
- Guide des intervenants extérieurs dans le domaine de l’EPS (mise à jour septembre 2022)
- Procédure de demande d’intervention extérieure en EPS
- Demande d’agrément d’intervenants extérieurs bénévoles (annexe 4)
- Convention pour l’organisation d’APS (Activités Physiques et Sportives) impliquant des intervenants extérieurs rémunérés (mise à jour juin 2022)
- Projet pédagogique vierge de demande d’intervention extérieure
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément cyclo
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité cyclo(mise à jour 19 septembre 2023)
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément canoé
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité canoë-kayak
- Diaporama du contenu d’une session d’agrément natation (mise à jour 19 septembre 2023)
- Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité natation
- Site EPS 58 : https://eps58.cir.ac-dijon.fr (mise à jour le 04/05/2024) textes réglementaires, documents administratifs, propositions de supports et de séquences, notamment sur les jeux paralympiques…
Les intervenants extérieurs dans le cadre du Parcours d’Éducation Artistique et Culturelle
- Fréquenter, pratiquer, s’approprier
- Guide pour la mise en œuvre du parcours d’éducation artistique et culturelle
- Convention pour l’organisation d’activités artistiques et culturelles impliquant des intervenants extérieurs(mise à jour 16 février 2024)
- Demande d’intervention régulières domaines artistiques et culturels (mise à jour 16 février 2024)
Les intervenants extérieurs pour les interventions ponctuelles (une ou deux séances) HORS EPS
(màj 20 novembre 2023)
Les intervenants bénévoles, notamment les parents d’élèves, doivent recevoir une autorisation écrite pour intervenir pendant le temps scolaire.
Dans le premier degré, cette autorisation est délivrée par le directeur d’école. Elle intervient après avis du conseil des maîtres et information de l’inspecteur de l’éducation nationale. Elle est valable pour l’année scolaire en cours et doit être renouvelée chaque année. »
Une proposition de formulaire à remplir par le directeur :
Responsabilités relatives au fonctionnement de l’école
Le film annuel des directeurs d’école
Le fonctionnement de l’école (annexe 2 du référentiel de compétences) |
Admission, accueil, santé et surveillance des élèves
Le directeur procède à l’admission des élèves inscrits par le maire ; il déclare au maire les enfants qui fréquentent l’école. En cas de changement d’école, il délivre le certificat de radiation et remet le livret scolaire aux parents. Il vérifie et signe les conventions qui peuvent être requises pour la scolarisation des élèves en situation de handicap et des élèves à besoins éducatifs particuliers.
- Admission et accueil
- Droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires sur le temps scolaire (SMA) (page education.gouv.fr)
En outre, le directeur organise l’accueil et la surveillance des élèves. Le directeur veille au contrôle des présences, s’assure de la fréquentation régulière de l’école par les élèves en intervenant auprès des familles et en rendant compte, si nécessaire, à l’inspecteur d’académie-directeur académique des services de l’éducation nationale (IA-Dasen) des absences irrégulières. Il veille à ce que la commune lui fournisse les informations nécessaires à la transition entre les temps scolaire et périscolaire.
Présidence du conseil d’école
Le directeur réunit et préside le conseil d’école dans les conditions prévues par la réglementation : il établit l’ordre du jour et le communique aux membres du conseil ; il veille à ce que le conseil d’école soit consulté et délibère sur toutes les questions relevant de sa compétence ; il préside ses séances, établit le procès-verbal de chaque séance et en assure la diffusion et l’affichage.
Règlement intérieur de l’école
Le directeur organise l’élaboration du projet de règlement intérieur de l’école en référence au règlement type départemental des écoles et dans le cadre des instructions données par l’IA-Dasen, pour son actualisation ; il soumet pour avis à l’inspecteur de l’éducation nationale de sa circonscription le projet de règlement intérieur ; il soumet le projet de règlement intérieur au vote du conseil d’école, en assure la diffusion et l’affichage ainsi que la présentation aux parents des élèves nouvellement inscrits.
Le directeur veille au respect du règlement intérieur par tous les membres de la communauté éducative, avec le concours de tous les personnels de l’école.
- Organisation du temps scolaire à l’école (page Éduscol)
- Modification de l’organisation du temps scolaire, rentrée 2023 (mise à jour 18 octobre 2022)
- Fiche mémo conseil d’école sur la modification de l’organisation du temps scolaire
- Trame vierge de procès-verbal du conseil d’école
- Le règlement intérieur à l’école (page education.gouv.fr)
- Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°28 du 10 juillet 2014)
- Règlement départemental des écoles de la Nièvre (mise à jour 2016)
- Règlement maternelle format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
- Règlement élémentaire format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
- Interdiction de l’utilisation du téléphone portable à l’école (page Éduscol, mise à jour juillet 2022)
- La laïcité à l’école (page Éduscol)
- La laïcité à l’école, outils et ressources (page Éduscol)
- Charte de la laïcité à l’école simplifiée (cycle 2 et 3)
- Livret laïcité (document MEN décembre 2016)
- Vademecum La laïcité à l’école (octobre 2020)
- Renforcer le respect de la laïcité et la transmission des valeurs de la République à l’École (page Éduscol, mise à jour septembre 2022)
- Les valeurs républicaines à l’école (mise à jour septembre 2022) (page Éduscol)
- Vademecum Agir contre le racisme et l’antisémitisme (octobre 2020)
- Hommage à Samuel Paty (page Éduscol, mise à jour octobre 2022)
- Plan laïcité dans les écoles et les établissements (mise à jour 28/11/2022)
- Circulaire ministérielle du 9 novembre 2022
- Annexes 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 6a – 6b
- Interdiction de fumer (Bulletin officiel n°43 du 23 novembre 2006)
- Affichette pour signifier l’interdiction de fumer
- Image « Défense de vapoter »
Répartition des moyens et organisation des services
Le directeur répartit les moyens d’enseignement, notamment les crédits attribués à l’école par la commune ou l’EPCI compétent, et fixe, après avis du conseil des maîtres, les modalités d’utilisation des locaux scolaires pendant les horaires d’enseignement.
Après avis du conseil des maîtres, le directeur répartit les élèves en classes et groupes et arrête le service de tous les enseignants nommés à l’école. Dans le cadre du projet d’école, il organise les éventuels échanges de service ainsi que le service des enseignants relevant du dispositif Plus de maîtres que de classes.
- L’utilisation des locaux scolaires (guide du directeur d’école)
- Obligations de service : les 108 heures
- Décharge de service des directeurs d’école (BO n° 18 du 6 mai 2021)
- Prise en charge des frais de déplacements des enseignants du 1er degré en services partagés (page DSDEN 58)
- Circulaire de gestion des demandes d’autorisation d’absence (mise à jour 07/09/2022)
- Demande d’autorisation d’absence (enseignant, mise à jour 07/09/2022)
- Demande d’autorisation de congé (enseignant, mise à jour 07/09/2022)
- Tableau récapitulatif des autorisations d’absences de droit ou facultatives (mise à jour 07/09/2022)
- Congé de formation professionnelle (pour la rentrée 2024) (mise à jour 13/11/2023)
- Imprimé de demande de congé de formation professionnelle
- Circulaire de demande de disponibilité : première demande, renouvellement ou réintégration (pour la rentrée 2024) (mise à jour 14/12/2023)
- Annexe 1 : première demande ou renouvellement – réintégration
- Annexe 2 : demandes d’exercer une activité professionnelle
- Annexe 3 : pièces justificatives pour conservation droits à avancement
- Demande de travail à temps partiel (pour la rentrée 2024) (mise à jour 04/01/2024)
- Annexe 1 : demande d’exercice à temps partiel
- Annexe 2 : demande de surcotisation lors d’un temps partiel
- Annexe 3 : demande de réintégration à temps complet suite à un temps partiel
- Mise en œuvre du compte personnel de formation (pour la rentrée 2024) (mise à jour 15/01/2024)
- Formulaire de demande d’utilisation du compte personnel de formation
Le directeur organise le service et contrôle l’activité des personnels territoriaux, pendant leur temps de service à l’école, ainsi que des personnels contractuels affectés à l’école ; il veille à ce que les agents nommés en contrats aidés au sein de l’école bénéficient pendant leur période de formation de l’aide du tuteur prévu par la réglementation, et établit en tant que de besoin l’« attestation d’expérience professionnelle » prévue par l’article L. 5134-28-1 du code du travail.
- Recrutement Volontaire Service Civique
- Personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
Sécurité de l’école
Le directeur d’école est responsable de la mise en œuvre des dispositions relatives à la sécurité contre les risques d’incendie. Il est l’interlocuteur de la commission de sécurité. Il organise les exercices de sécurité obligatoires et actualise le registre de sécurité en lien avec la collectivité propriétaire des bâtiments. Si le même bâtiment abrite deux écoles, un directeur est désigné comme responsable unique de la sécurité.
Le directeur, dans le cadre du conseil des maîtres, élabore le plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PPMS). Il veille à ce qu’une information claire soit donnée aux familles sur les dispositions prises pour faire face aux risques majeurs, et à ce qu’une éducation à la sécurité soit prévue par le projet d’école.
Le directeur d’école diffuse les consignes de sécurité prévues par le règlement intérieur de l’école et veille à leur mise en œuvre ; en particulier, il doit signaler sans délai au maire de la commune ou au président de l’EPCI compétent ainsi qu’à l’IA-Dasen, les installations ou dégradations des locaux qui pourraient constituer une cause de danger pour les élèves. Il peut, en cas de nécessité, être amené à prendre lui-même toutes mesures d’urgence propres à assurer la sécurité des personnes, avant d’en référer au maire ou au président de l’EPCI compétent, et d’en informer, éventuellement, les représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).
Sorties scolaires et classes de découvertes
Textes officiels
- Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°26 du 29 juin 2023, mise à jour 29 juin 2023)
- Encadrement des activités physiques et sportives (BO n°34 du 12 octobre 2017)
- Les sorties scolaires dans le 1er degré (page Éduscol)
- Les sorties scolaires (guide du directeur d’école)
- Mémento sortie scolaire sans nuitée (taux d’encadrement vie collective, hors activités EPS, mise à jour 29 juin 2023)
- Mémento taux d’encadrement activités EPS (sorties occasionnelles avec ou sans nuitée)
Organiser une sortie scolaire
- Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ? (page ASL)
- Le régime des sorties scolaires dans le premier degré (page ASL)
- La procédure Circulaire – Déclaration des sorties et voyages scolaires 2024-2025 (mise à jour 25 septembre 2024)
- Circulaire – Organisation des sorties et voyages scolaires – 2024-2025 – Premier degré(mise à jour 25 septembre 2024)
- Circulaire voyages scolaire entre la France et le Royaume-Uni -2024-2025 (mise à jour 25 septembre 2024)
- Budget-previsionnel-premier-degre_0(mise à jour 25 septembre 2024)
- fiche-information-transport_0(mise à jour 25 septembre 2024)
- fiche-procedures-autorisation-sorties-et-voyages-scolaires-premier-degreformulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre_0(mise à jour 25 septembre 2024)
- formulaire-demande-autorisation-voyage-scolaire_1er-degre(mise à jour 25 septembre 2024)
- liste-eleves-participant-voyage-scolaire-1er degréFiche hébergement hors catalogue départemental(mise à jour 25 septembre 2024)
- Déclaration de sortie scolaire en France (page ac-dijon.fr)
- Déclaration de sortie scolaire à l’international (page ac-dijon.fr)
- Liste des transporteurs de personnes (entreprises inscrites et établissements mentionnés au registre « Voyageurs »)
- Centres d’accueil de séjours de classes avec nuitée dans la Nièvre (mise à jour février 2023)