Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école
Textes de référence
- Élections des représentants des parents d’élèves (BO n° 27 du 4 juillet 2024)
- Les élections des représentants des parents d’élèves (page Éduscol, mise à jour août 2024)
- Les associations de parents d’élèves (page Éduscol)
Informations départementales
- Lettre de Madame la Directrice Académique pour l’organisation de la réunion de présentation aux parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)
Aides à l’organisation
- Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)
- Calendrier indicatif (page education.gouv.fr, mise à jour 04 juillet 2024)
- Note aux familles (annexe 2) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Remontées résultats par ECECA (annexe 3) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Liste de candidatures (annexe 4) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Déclaration de candidatures (annexe 5) ( mise à jour 18 septembre 2024)
Hygiène et santé à l’école
- Élèves malades : l’accueil à l’école (page education.gouv.fr)
- La scolarisation des enfants malades (page Éduscol, mise à jour septembre 2021)
- Durée et conditions d’éviction (page legifrance.fr)
- L’hygiène et la santé à l’école (guide Éduscol mars 2008)
- Les missions du médecin scolaire (page DSDEN 58)
- Les missions de l’infirmière scolaire (page DSDEN 58)
- Le Service d’Assistance Pédagogique à domicile (SAPAD) (page DSDEN 58)
- Information SAPAD 58 (mise à jour 10 septembre 2021)
- Demande de certificats médicaux en milieu scolaire (BO n°43 du 19 novembre 2009)
- Certificats médicaux (page service-public.fr)
- École et certificats médicaux (page DSDEN 58)
- Synthèse des situations justifiant ou non un certificat médical (page solidarites-sante.gouv.fr)
- Service de promotion de la santé en faveur des élèves (mise à jour 30/03/2023, page DSDEN 58)
- Secteurs infirmiers, année scolaire 2024/2025 (mise à jour 09/09/2024)
- Protocole d’organisation du suivi de la santé des élèves (mise à jour 25/09/2024)
- Annexe A – Procédure départementale de mise en place d’un PAP(mise à jour 25/09/2024)
- Annexe_1_Demande de PAP (mise à jour 25/09/2024)
- Annexe_2_Fiche D’observations Enseignants (mise à jour 25/09/2024)
- Projet d’Accueil Individualisé pour raison de santé (BO n°9 du 4 mars 2021)
- PAI (page DSDEN 58)
- Quel plan pour qui (PAI) ?
- Protocole d’urgence pour réaction allergique (document DGESCO mars 2019)
- Santé mentale des élèves : protocole national (document MEN – mise à jour 9/04/2024) et fiche réflexe départementale (document départemental – mise à jour 9/04/2024)
- Les sanitaires dans les écoles élémentaires (document ONS)
- Les défibrillateurs automatisés externes dans les établissements d’enseignement (document ONS)
- Règlementation sur les élevages en classes (page lamap.org)
Mineurs en danger
- Lettre_administrative_PROTECTION ENFANCE 2024-2025 (mise à jour 09 septembre 2024)
- Cadre juridique (mise à jour 09 septembre 2024)
- Organisation des actions d’information et de sensibilisation sur l’enfance maltraitée (BO n°7 du 17/02/2022)
- Enfants en danger, comment les repérer ? (page Éduscol) (mise à jour avril 2022)
- Circuit de transmission d’une situation d’enfant en danger ou en risque de danger (infographie Éduscol)
- Mémento Procédure Mineur en danger (mise à jour 30 août 2021)
- Fiche réflexe Protection de l’enfance 1er degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 09 septembre 2024)
- Fiche réflexe Protection de l’enfance 2nd degré (IP ou signalement justice) (mise à jour 09 septembre 2024)
- FICHE PROTECTION ENFANCE rentrée2024 2025 – version modifiable – documents CRIP information préoccupante ou signalement justice à transmettre (mise à jour 09 septembre 2024)
- Fiche de signalement d’incident ou d’infraction en milieu scolaire (format.odt) (mise à jour 09 septembre 2024)
- Guide « Prévention et traitement des violences sexuelles » (Guide MEN-CNDP, 2002)
Personnels AESH
Procédures de gestion des personnels AESH
- Rôle et mission des AESH (mise à jour septembre 2023)
- Modèle emploi du temps vierge AESH (mise à jour 09 septembre 2024)
- Note gestion des demandes autorisations absence AESH (mise à jour 09 septembre 2024)
- Annexe 1 Dde_Aut_Abs (mise à jour 09 septembre 2024)
- Annexe 2_Circuit journée entière ou plus_absence AESH (mise à jour 09 septembre 2024)
- Annexe 3_Circuit absence AESH_inférieure demi-journée (mise à jour 09 septembre 2024)
- Demande d’autorisation d’absence d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de gestion des arrêts de travail d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de déclaration mensuelle des congés, absences, jours de services non faits et jours de grève d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- État mensuel des absences d’un personnel AESH (version .pdf) – version .odt (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de prise en charge des frais de déplacements d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de recrutement des personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
- Campagne annuelle d’évaluation des personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
- Compte-rendu d’entretien professionnel d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Organisation du temps de service des personnels AESH (mise à jour septembre 2021)
- Procédure de gestion du cumul d’activités d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2021)
- Demande d’autorisation de cumul d’activités d’un personnel AESH (mise à jour septembre 2023)
- Note gestion accompagnements sur temps de pause méridienne-1 (mise à jour 13 septembre 2024)
- Annexe 1_ Demande de modification d’un contrat d’AESH avec acccompagnement sur temps de pause méridienne-1 (mise à jour 13 septembre 2024)
- Annexe 2_Circuit demande d’accompagnement humain sur temps de pause méridienne_(mise à jour 13 septembre 2024)
- Formulaire de demande d’autorisation d’accompagnement d’une sortie scolaire sans nuitée (mise à jour septembre 2023)
- Formulaire de gestion d’une demande d’accompagnement d’une sortie scolaire avec nuitée (mise à jour septembre 2023)
Outils
- Padlet de ressources collaboration enseignant/AESH(mise à jour 25 septembre 2024)
- Livret national d’accueil AESH (document Éduscol, mise à jour août 2022)
Ressources
- Troubles moteurs et praxiques (Document Caroline Fournier, ergothérapeute)
- Handicap et EPS : quelques repères
- L’accueil des élèves Déficients Visuels
- Fiche de recommandations troubles visuels
- Présentation Technique de guide TROUBLES VISUELS
- Alphabet braille
- Plaquette SESSAD « Voir ensemble »
- Ensemble, pour former aux gestes d’urgence : dépliant gestes d’urgence MAIF – affiche gestes d’urgence MAIF
Obligation scolaire
Circulaire relative à l’assiduité scolaire (mise à jour 8 septembre 2024)
Tableau de contrôle de l’assiduité à retourner à la DIVEL [format pdf], [format excel] (mise à jour 8 septembre 2024)
Accidents scolaires
Textes officiels de référence
- Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009 relative à l’information des parents lors des accidents scolaires.
- Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009
Documents départementaux de référence
- Circulaire départementale pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024)
Documents pour l’enseignement public
- Déclaration d’accident pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Fiche témoignages (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, agent chargé de la surveillance ou témoin (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, auteur (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
L’imprimé de déclaration doit être complété pour tout accident scolaire survenu. L’accident scolaire doit être déclaré dans les 48 heures. Attention : La déclaration d’accident par internet sur BAOBAC ne dispense pas de celle effectuée auprès de la DSDEN. Veiller à bien faire parvenir les documents originaux à santesco58@ac-dijon.fr et non des photocopies.
● Pour les accidents scolaires avec consultation médicale ou hospitalière
L’école saisit la déclaration sur internet dans l’application BAOBAC, dans les jours qui suivent l’accident, à l’adresse suivante : https://ppe.orion.education.fr/services_men//itw/answer/s/7u3idkdra9/k/primaire
Ressources ASL
- La déclaration d’accident est-elle communicable ? (page ASL)
- Combien de temps faut-il garder une déclaration d’accident ? (page ASL)
Contact
DSDEN
DIVEL
Place St Exupéry, CS 70074, 58028 Nevers cedex
Courriel : santesco58@ac-dijon.fr
Tél. : 03 86 21 70 45