Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école
Textes de référence
- Élections des représentants des parents d’élèves (BO n° 27 du 4 juillet 2024)
- Les élections des représentants des parents d’élèves (page Éduscol, mise à jour août 2024)
- Les associations de parents d’élèves (page Éduscol)
Informations départementales
- Lettre de Madame la Directrice Académique pour l’organisation de la réunion de présentation aux parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)
Aides à l’organisation
- Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2024)
- Calendrier indicatif (page education.gouv.fr, mise à jour 04 juillet 2024)
- Note aux familles (annexe 2) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Remontées résultats par ECECA (annexe 3) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Liste de candidatures (annexe 4) (mise à jour 18 septembre 2024)
- Déclaration de candidatures (annexe 5) ( mise à jour 18 septembre 2024)
Obligation scolaire
Circulaire relative à l’assiduité scolaire (mise à jour 8 septembre 2024)
Tableau de contrôle de l’assiduité à retourner à la DIVEL [format pdf], [format excel] (mise à jour 8 septembre 2024)
Accidents scolaires
Textes officiels de référence
- Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009 relative à l’information des parents lors des accidents scolaires.
- Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009
Documents départementaux de référence
- Circulaire départementale pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024)
Documents pour l’enseignement public
- Déclaration d’accident pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Fiche témoignages (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, agent chargé de la surveillance ou témoin (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
- Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, auteur (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
L’imprimé de déclaration doit être complété pour tout accident scolaire survenu. L’accident scolaire doit être déclaré dans les 48 heures. Attention : La déclaration d’accident par internet sur BAOBAC ne dispense pas de celle effectuée auprès de la DSDEN. Veiller à bien faire parvenir les documents originaux à santesco58@ac-dijon.fr et non des photocopies.
● Pour les accidents scolaires avec consultation médicale ou hospitalière
L’école saisit la déclaration sur internet dans l’application BAOBAC, dans les jours qui suivent l’accident, à l’adresse suivante : https://ppe.orion.education.fr/services_men//itw/answer/s/7u3idkdra9/k/primaire
Ressources ASL
- La déclaration d’accident est-elle communicable ? (page ASL)
- Combien de temps faut-il garder une déclaration d’accident ? (page ASL)
Contact
DSDEN
DIVEL
Place St Exupéry, CS 70074, 58028 Nevers cedex
Courriel : santesco58@ac-dijon.fr
Tél. : 03 86 21 70 45
Prévention de l’absentéisme
Contrôle de l’assiduité scolaire (page DSDEN 58)
Premier degré
- Circulaire 2025 relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le premier degré (mise à jour 5 septembre 2025)
- Annexe 1 – Fiche de signalement 1 (format.pdf) (mise à jour 5 septembre 2025)
- Annexe 2 – Fiche de signalement 2 (format.pdf) (mise à jour 5 septembre 2025)
- Annexe 3 – Fiche de signalement 3 (format.pdf) (mise à jour 5 septembre 2025)
- Annexe 4 – Courrier type à transmettre aux familles en cas d’absence de motif (format.doc) (mise à jour 5 septembre 2025)
- Annexe 5 – Fiche récapitulative de la procédure (format.pdf) (mise à jour 5 septembre 2025)
- Circulaire relative au respect de l’obligation scolaire pour les élèves de moins de 16 ans
- Tableau récapitulatif des élèves n’ayant pas effectué leur rentrée scolaire (format.ods)
Second degré
- Circulaire relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le second degré (mise à jour rentrée scolaire 2025)
- Annexe 1 – Fiche individuelle de suivi de l’absentéisme (format.pdf)
- Annexe 2 – Relevé d’absence mensuel (format.pdf)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de moins de 16 ans (format .docx)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de plus de 16 ans (format .docx)
- Annexe 4 – Fiche de procédure absentéisme 2nd degré (format .pdf)
- Formulaire – Demande d’absence exceptionnelle (format .pdf)