16 octobre 2020 - referentdirecteur58
Fiches récapitulatives Observatoire National de la Sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignements
L’observatoire National de la Sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignements étudie l’état des bâtiments et des équipements, évalue les conditions de sécurité, d’hygiène, d’accessibilité et de mise en sûreté en cas de risque majeur des établissements d’enseignement et met à disposition des fiches de prévention pour les établissements du premier degré, mises à jour en 2019.
Les acteurs de la prévention
- Le directeur d’école
- L’ATSEM
- Le Directeur académique
- L’IEN
- L’Inspecteur Santé et Sécurité au travail
- Les conseillers de prévention académiques et départementaux
- Les assistants de prévention de circonscription
- Le médecin de prévention
- Les médecins scolaires
- Le personnel infirmier
Les instances de la prévention
Les registres et documents
- Le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
- Le registre de sécurité incendie
- Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
- Le registre de santé et sécurité au travail
- Le registre spécial de signalement de danger grave et imminent
- Le protocole sur l’organisation des soins et des urgences
- Le registre public d’accessibilité
L’accessibilité
- Les agendas d’accessibilité programmée (Ad’Ap)
- Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
- Le registre public d’accessibilité
- La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)
Les risques liées aux activités
- Le temps de repos en maternelle
- La cour de récréation et le préau
- Les équipements de jeux
- Les élevages
- Les végétaux
- Les équipements sportifs : les buts
- Les déplacements réguliers
- Les sorties pédagogiques avec activités sportives
La sécurité incendie
- Le responsable unique de sécurité (RUS)
- Le service de surveillance incendie
- Les plans et consignes de sécurité
- Le registre de sécurité incendie
- Les secours : faciliter leur accès et leur intervention
- Les extincteurs
- Les exercices d’évacuation incendie
- Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
- La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)
Les risques et menaces majeurs
- Les abords de l’école
- La pollution des sols
- La qualité de l’air intérieur
- L’accès aux produits dangereux
- Les ambiances thermiques dans les locaux
- L’éclairage des locaux
- La gestion des sanitaires
- Le radon
- L’amiante
- Les champs électromagnétiques
Les risques particuliers