Espace professionnel DSDEN 58

Accidents scolaires

Textes officiels de référence

• Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009 relative à l’information des parents lors des accidents scolaires.
• Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009

Documents départementaux de référence

• Circulaire départementale pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024)

Documents pour l’enseignement public

• Déclaration d’accident pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
• Fiche témoignages (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
• Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, agent chargé de la surveillance ou témoin (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]
• Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, auteur (mise à jour 8 septembre 2024) [format .pdf] – [format .odt]

L’imprimé de déclaration doit être complété pour tout accident scolaire survenu. L’accident scolaire doit être déclaré dans les 48 heures. Attention : La déclaration d’accident par internet sur BAOBAC ne dispense pas de celle effectuée auprès de la DSDEN. Veiller à bien faire parvenir les documents originaux à santesco58@ac-dijon.fr et non des photocopies.

● Pour les accidents scolaires avec consultation médicale ou hospitalière
L’école saisit la déclaration sur internet dans l’application BAOBAC, dans les jours qui suivent l’accident, à l’adresse suivante : https://ppe.orion.education.fr/services_men//itw/answer/s/7u3idkdra9/k/primaire

Ressources ASL

• La déclaration d’accident est-elle communicable ? (page ASL)
• Combien de temps faut-il garder une déclaration d’accident ? (page ASL)

Contact
DSDEN
DIVEL
Place St Exupéry, CS 70074, 58028 Nevers cedex
Courriel : santesco58@ac-dijon.fr
Tél. : 03 86 21 70 45

Prévention de l’absentéisme

Contrôle de l’assiduité scolaire (page DSDEN 58)

Premier degré

• Circulaire 2025 relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le premier degré (mise à jour 5 septembre 2025)

• Annexe 1 – Fiche de signalement 1 (format.pdf) (mise à jour 5 septembre 2025)

• Annexe 2 – Fiche de signalement 2 (format.pdf) (mise à jour 5 septembre 2025)

• Annexe 3 – Fiche de signalement 3 (format.pdf) (mise à jour 5 septembre 2025)

• Annexe 4 – Courrier type à transmettre aux familles en cas d’absence de motif (format.doc) (mise à jour 5 septembre 2025)

• Annexe 5 – Fiche récapitulative de la procédure (format.pdf) (mise à jour 5 septembre 2025)

• Circulaire relative au respect de l’obligation scolaire pour les élèves de moins de 16 ans
• Tableau récapitulatif des élèves n’ayant pas effectué leur rentrée scolaire (format.ods)

Second degré

• Circulaire relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le second degré (mise à jour rentrée scolaire 2025)
• Annexe 1 – Fiche individuelle de suivi de l’absentéisme (format.pdf)
• Annexe 2 – Relevé d’absence mensuel (format.pdf)
• Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de moins de 16 ans (format .docx)
• Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de plus de 16 ans (format .docx)
• Annexe 4 – Fiche de procédure absentéisme 2nd degré (format .pdf)
• Formulaire – Demande d’absence exceptionnelle (format .pdf)

Liaisons nécessaires à la continuité des apprentissages

Liaison maternelle-élémentaire

• Liaison GS-CP (page Éduscol)
• Observables d’indicateurs de progrès (document Éduscol)
• Synthèse des acquis scolaires en fin d’école maternelle (document Éduscol, mise à jour mai 2022)

• Pour enseigner le vocabulaire à la maternelle (guide MEN février 2020)
• Pour préparer l’apprentissage de la lecture et de l’écriture à l’école maternelle (guide MEN février 2020)
• Je rentre au CP (page Éduscol)

• Pour enseigner la lecture et l’écriture au CP (guide MEN août 2019)
• Pédagogie et manuels pour l’apprentissage de la lecture : comment choisir ? (document CSEN)
• Enseigner la lecture au cours préparatoire : Pratiques déclarées en 2019 des enseignantes et enseignants liées à l’usage des manuels de lecture et à la gestion de l’hétérogénéité (document DEPP août 2022)
• Pour enseigner les nombres, le calcul et la résolution de problèmes au CP (guide MEN novembre 2020)
• Pour enseigner la lecture et l’écriture au CE1 (guide MEN août 2019)

Liaison école-collège

• Liaison école-collège (page education.gouv.fr)
• Opération « Un livre pour les vacances » (page Éduscol)
• « Un livre pour les vacances », version audio

• Formulaire PPRE Passerelle

• La grammaire du français
• La grammaire du français, du CP à la 6ème
• Évaluer la lecture en 6ème (note du Conseil scientifique de l’Éducation nationale, mai 2021)

• L’évaluation des acquis des élèves de sixième (page Éduscol)
• Premiers résultats des acquis des élèves de sixième, rentrée 2022 (page education.gouv.fr, document DEPP, mise à jour janvier 2022)

• Programme du cycle 4 (page education.gouv.fr)

• Guide pour la résolution de problèmes au collège (guide MEN décembre 2021)
• Mathématiques et continuité école-collège (document Éduscol)
• Admission en 6ème (mise à jour mars 2022)

Rentrée scolaire 2024 au collège :

Dans la perspective de la rentrée scolaire 2024, le ministère a conçu un support de communication à diffuser aux familles pour les futurs élèves de 6^e.

Ils visent à donner aux parents des informations sur l’organisation de ces deux classes en termes d’emploi du temps et de programme et à leur expliquer les différents dispositifs dont les élèves  vont bénéficier à la rentrée : les groupes de besoins en français et en mathématiques, les dispositifs d’aide et d’accompagnement (Devoirs faits, soutien scolaire, stages de réussite). Ils y trouveront également des informations pratiques sur la prévention et la lutte contre le harcèlement, le pass’sport et la santé.

Guide accessible ici : bien-préparer-sa-rentrée-en-6e

Indemnités péri-éducatives

« Les activités pouvant donner lieu à l’attribution de l’indemnité instituée par le présent décret sont destinées à assurer l’accueil et l’encadrement des élèves en dehors des heures de cours. Elles correspondent à des activités ayant un caractère sportif, artistique, culturel, scientifique ou technologique. » (décret n° 90-807 du 11.09.90)

• Circulaire indemnités péri-éducatives 2023-2024
• Fiche école
• Fiche individuelle

Les intervenants extérieurs

Textes de référence

• Intervenants extérieurs (page Éduscol)
• Circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992
• Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999
• Les intervenants extérieurs (guide du directeur d’école)

Les intervenants extérieurs dans le cadre de l’EPS

• Guide des intervenants extérieurs dans le domaine de l’EPS (mise à jour septembre 2022)
• Procédure de demande d’intervention extérieure en EPS
• Demande d’agrément d’intervenants extérieurs bénévoles (annexe 4)
• Convention pour l’organisation d’APS (Activités Physiques et Sportives) impliquant des intervenants extérieurs rémunérés (mise à jour juin 2022)
• Projet pédagogique vierge de demande d’intervention extérieure

• Diaporama du contenu d’une session d’agrément cyclo
• Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité cyclo(mise à jour 19 septembre 2023)
• Diaporama du contenu d’une session d’agrément canoé
• Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité canoë-kayak
• Diaporama du contenu d’une session d’agrément natation (mise à jour 19 septembre 2023)
• Formulaire de session de formation des intervenants bénévoles pour l’activité natation

• Site EPS 58 : https://eps58.cir.ac-dijon.fr (mise à jour le 04/05/2024) textes réglementaires, documents administratifs, propositions de supports et de séquences, notamment sur les jeux paralympiques…
  

Les intervenants extérieurs dans le cadre du Parcours d’Éducation Artistique et Culturelle

• Fréquenter, pratiquer, s’approprier
• Guide pour la mise en œuvre du parcours d’éducation artistique et culturelle
• Convention pour l’organisation d’activités artistiques et culturelles impliquant des intervenants extérieurs(mise à jour 16 février 2024)
• Demande d’intervention régulières domaines artistiques et culturels (mise à jour 16 février 2024)

Les intervenants extérieurs pour les interventions ponctuelles (une ou deux séances) HORS EPS

(màj 20 novembre 2023)

Une proposition de formulaire à remplir par le directeur  :

• version modifiable = http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/Autorisation_directeur_intervention_hors_eps.odt
• version pdf = http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/Autorisation_directeur_intervention_hors_eps.pdf

Règlement intérieur de l’école

Règlement intérieur de l’école

Le directeur organise l’élaboration du projet de règlement intérieur de l’école en référence au règlement type départemental des écoles et dans le cadre des instructions données par l’IA-Dasen, pour son actualisation ; il soumet pour avis à l’inspecteur de l’éducation nationale de sa circonscription le projet de règlement intérieur ; il soumet le projet de règlement intérieur au vote du conseil d’école, en assure la diffusion et l’affichage ainsi que la présentation aux parents des élèves nouvellement inscrits.

Le directeur veille au respect du règlement intérieur par tous les membres de la communauté éducative, avec le concours de tous les personnels de l’école.

• Organisation du temps scolaire à l’école (page Éduscol)
• Modification de l’organisation du temps scolaire, rentrée 2023 (mise à jour 18 octobre 2022)
• Fiche mémo conseil d’école sur la modification de l’organisation du temps scolaire
• Trame vierge de procès-verbal du conseil d’école

• Le règlement intérieur à l’école (page education.gouv.fr)
• Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°28 du 10 juillet 2014)
• Règlement départemental des écoles de la Nièvre (mise à jour 10/04/2024)
• Règlement maternelle format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
• Règlement élémentaire format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
• Interdiction de l’utilisation du téléphone portable à l’école (page Éduscol, mise à jour juillet 2022)

• La laïcité à l’école (page Éduscol)
• La laïcité à l’école, outils et ressources (page Éduscol)
• Charte de la laïcité à l’école simplifiée (cycle 2 et 3)
• Livret laïcité (document MEN décembre 2016)
• Vademecum La laïcité à l’école (octobre 2020)
• Renforcer le respect de la laïcité et la transmission des valeurs de la République à l’École (page Éduscol, mise à jour septembre 2022)
• Les valeurs républicaines à l’école (mise à jour septembre 2022) (page Éduscol)
• Vademecum Agir contre le racisme et l’antisémitisme (octobre 2020)
• Hommage à Samuel Paty (page Éduscol, mise à jour octobre 2022)

• Plan laïcité dans les écoles et les établissements (mise à jour 28/11/2022)
• Circulaire ministérielle du 9 novembre 2022
• Annexes 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 6a – 6b

• Coopérative scolaire

• Droit à l’image

• Interdiction de fumer (Bulletin officiel n°43 du 23 novembre 2006)
• Affichette pour signifier l’interdiction de fumer
• Image « Défense de vapoter »

Groupe Blanchet des directrices et directeurs d’école

Le groupe Blanchet est une instance de dialogue et d’échanges dans le second degré entre les autorités académiques et les représentants des personnels de direction. Cette instance a été déclinée pour le premier degré dans la Nièvre depuis la rentrée 2020.

• Groupe Blanchet du 15 janvier 2021 : enjeux, axes de travail pour 2020/2021, projet Cardie directeurs, questions diverses

Notes de séances

• Groupe Blanchet du 30 juin 2021 : enjeux du pilotage dans la Nièvre, gestion des situations conflictuelles, crise sanitaire, intégration Jeunesse et Sports

Notes de séances

• Groupe Blanchet du 02 mars 2022 : équipe mobile d’appui à la scolarisation, contexte sanitaire, évaluation des écoles, expérimentation réseau PAS MGEN, communication et médiation, analyse des effectifs de la Nièvre, questions diverses

Notes de séances

• Groupe Blanchet du 22 juin 2022 : carré régalien, illettrisme dans l’académie, plan départemental de formation, questions diverses

Notes de séances

• Groupe Blanchet du 22 novembre 2023 : « Notre école, faisons-la ensemble ! », LPI, programme pHARe, questions diverses

Compte-rendu

• Groupe Blanchet du 13 mars 2024 : Observatoire Départemental des Dynamiques Rurales, Choc des savoirs, Loi Rilhac, questions diverses

Diaporama

Compte-rendu

Infographie – étudiants accueillis dans les écoles (cursus et objectifs des stages)

Applications métier

Les outils numériques des directeurs (document Valérie Perreaut, ERUN 58, octobre 2021)

Le socle d’équipements numériques (page Éduscol)

Solutions de visio-conférence de l’Éducation nationale

Fiches outils/guides :

• Cépages, le portail de centre de services de la région interacadémique
• Numéro d’urgence, en cas de coupure de réseau (rendant impossible le dépôt d’une demande) ou de prise en charge urgente : 03 80 44 88 99

• Onde

• Éclat-BFC

• Affelnet (manuel du directeur d’école) (mise à jour mars 2023)

• Guide ECECA pour les directeurs d’école (mise à jour octobre 2021)
• Annexe technique ECECA

• Livret Scolaire Unique Numérique

• Enquête ETIC

• Site d’école
• Courrier électronique
• Antivirus « TREND MICRO » procédure d’installation (mise en ligne le 18 mars 2024)

• EDUCONNECT : tutoriels d’aides à la mise en place et à l’administration

Version simplifiée : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/Educonnect-Mise-en-place-directeurs.pdf (document ERUN 64 – mise à jour du 20 novembre 2023)

Version plus complète : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/educonnect_acces_parents.pdf  (guide académie de Guyane – mise à jour du 20 novembre 2023)

Accompagnement des élèves à besoin

• Les élèves à besoin particulier (page DSDEN 58)
• L’accompagnement pédagogique des élèves à besoin particulier (guide du directeur d’école)
• La scolarisation des élèves en situation de handicap (guide du directeur d’école)

• Le service de l’école inclusive (page DSDEN 58)
• Organigramme du service de l’école inclusive (page DSDEN 58)
• Le groupe école inclusive de l’académie de Dijon
• Dispositif ASH 2022-2023 dans la Nièvre (mise à jour 01/09/2022)
• Secteur des enseignants référents (mise à jour 30/03/2023, page DSDEN 58)
• Carte des secteurs des enseignants référents (page DSDEN 58)
• Formulaires pour une école inclusive (Geva-sco, Projet individuel, Projet personnalisé de scolarisation)

• Les posters de l’école inclusive (ressources ASH 91)
• Logiciels, applications et extensions au service de l’inclusion scolaire (ressources ASH 21)
• Padlet départemental « ressources troubles du spectre de l’autisme » (mise en ligne le 18/03/2024)

• Le livret de parcours inclusif (page Éduscol, mise à jour janvier 2022)
• Guide utilisateur du directeur d’école
• Guide utilisateur de l’enseignant
• Le livret de parcours inclusif (infographie ASH 91)

• Coordonnées 2021-2022 des Rased de la Nièvre (mise à jour septembre 2021)
• Secteurs 2020-2021 des Rased
• Fiche de demande d’intervention du Rased

• Carte des secteurs géographiques des PIAL
• Diaporama informatif PIAL (mise à jour septembre 2021)

• Les personnels AESH (mise à jour 31/08/2022)
• Plateforme Cap école inclusive (page Éduscol)

• Équipe éducative

Structures d’accompagnement

• CAMSP (page DSDEN 58)
• CMPP (page DSDEN 58)
• CMPEA (page DSDEN 58)
• Hôpital de jour (page DSDEN 58)
• ULIS (page DSDEN 58)
• ITEP (page DSDEN 58)
• IME (page DSDEN 58)
• Coordonnées des IME de la Nièvre (page DSDEN 58)
• SESSAD (page DSDEN 58)

• Quel plan pour qui ?
• PPRE
• PAP
• PPS

• Guide pratique d’accompagnement des élèves rencontrant des difficultés de comportement
• Gérer la difficulté comportementale (diaporama A. Michon, conseiller pédagogique ASH, 2019-2020)
• Scolariser un enfant à haut potentiel (document Éduscol)

• Troubles du spectre de l’autisme (page DSDEN 58)

CDOEASD

• Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés au Second Degré (CDOEASD) (page DSDEN 58)
• La Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) (page DSDEN 58)
• Vademecum SEGPA à destination des familles
• Coordonnées des SEGPA de la Nièvre (page DSDEN 58)
• Mémento CDOEASD (mise à jour 12/09/2022)
• Note de service pré-orientation vers les enseignements adaptés du second degré SEGPA, rentrée 2022 (mise à jour 12/09/2022)
• Saisine CDOEASD (mise à jour 12/09/2022)
• Renseignements scolaires (mise à jour 12/09/2022)
• Avis parental (mise à jour 12/09/2022)
• Document infirmier (mise à jour 12/09/2022)

ÉFIV-ÉANA

• Élèves allophones nouvellement arrivés ou issus de familles de voyageurs (page Casnav 58)
• Les élèves allophones nouvellement arrivés et les élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs (page Éduscol)
• Ressources pour l’accueil et la scolarisation des élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs (page Éduscol)
• Guide pour la scolarisation des EANA (ressource Canopé)
• Accueillir des enfants de réfugiés Ukrainiens
• Parcours M@gistère dédié à l’accueil des enfantas arrivants d’Ukraine ou d’autres zones de guerre
• Modalités d’accueil et scolarisation des élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs (EFIV) dans la Nièvre à la rentrée 2022 (mise à jour 30/09/2022)
• Formulaire EFIV rentrée 2022
• Modalités d’accueil et de scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés dans la Nièvre à la rentrée 2021 (mise à jour 17 septembre 2021)
• Formulaire EANA

Équipe Mobile d’Appui à la Scolarisation (EMAS 58) / Groupe d’appui (mise à jour 11/02/2024)

• DEPLIANT-EMAS 58
• Formulaire de saisine
• Formulaire de recueil du consentement

Sorties scolaires et classes de découvertes

Textes officiels

• Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°26 du 29 juin 2023, mise à jour 29 juin 2023)
• Encadrement des activités physiques et sportives (BO n°34 du 12 octobre 2017)
• Les sorties scolaires dans le 1er degré (page Éduscol)
• Les sorties scolaires (guide du directeur d’école)

• Mémento sortie scolaire sans nuitée (taux d’encadrement vie collective, hors activités EPS, mise à jour 29 juin 2023)
• Mémento taux d’encadrement activités EPS (sorties occasionnelles avec ou sans nuitée)

Organiser une sortie scolaire

• Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ? (page ASL)
• Le régime des sorties scolaires dans le premier degré (page ASL)

• La procédure Circulaire – Déclaration des sorties et voyages scolaires 2024-2025 (mise à jour 25 septembre 2024)
• Circulaire – Organisation des sorties et voyages scolaires – 2024-2025 – Premier degré(mise à jour 25 septembre 2024)
• Circulaire voyages scolaire entre la France et le Royaume-Uni -2024-2025 (mise à jour 25 septembre 2024)
• Budget-previsionnel-premier-degre_0(mise à jour 25 septembre 2024)
• fiche-information-transport_0(mise à jour 25 septembre 2024)
• fiche-procedures-autorisation-sorties-et-voyages-scolaires-premier-degreformulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre_0(mise à jour 25 septembre 2024)
• formulaire-demande-autorisation-voyage-scolaire_1er-degre(mise à jour 25 septembre 2024)
• liste-eleves-participant-voyage-scolaire-1er degréFiche hébergement hors catalogue départemental(mise à jour 25 septembre 2024)

• Déclaration de sortie scolaire en France (page ac-dijon.fr)
• Déclaration de sortie scolaire à l’international (page ac-dijon.fr)
• Liste des transporteurs de personnes (entreprises inscrites et établissements mentionnés au registre « Voyageurs »)

• Centres d’accueil de séjours de classes avec nuitée dans la Nièvre (mise à jour février 2023)