Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école
Textes de référence
- Élections des représentants des parents d’élèves (BO n° 27 du 6 juillet 2023)
- Les élections des représentants des parents d’élèves (page Éduscol, mise à jour juin 2023)
- Les associations de parents d’élèves (page Éduscol)
Informations départementales
- Lettre de Madame la Directrice Académique pour l’organisation de la réunion de présentation aux parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2023)
Aides à l’organisation
- Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves (mise à jour 18 septembre 2023)
- Calendrier indicatif (page education.gouv.fr, mise à jour 06 juillet 2023)
- FAQ élections (mise à jour septembre 2019)
- Fiche conseil juridique (second degré, mise à jour septembre 2020)
- Fiche Madame la Médiatrice du Rectorat
- Note aux familles (mise à jour 18 septembre 2023)
- Remontées résultats (mise à jour 18 septembre 2023)
- Mise en œuvre du vote électronique (mise à jour 18 septembre 2023)
- Liste de candidatures (annexe VII,mise à jour 18 septembre 2023)
- Déclaration de candidatures (annexe VIII, mise à jour 18 septembre 2023)
Note de service SEGPA (mise à jour 12 septembre 2023)
– Note « pré orientation vers les enseignements adaptés du 2nd degré SEGPA »
– Saisine de pré-orientation SEGPA 1er degré
– Renseignements scolaires 1er degré – élèves des classes élémentaires ou spécialisées
– Brochure SEGPA à l’attention des parents
Pour rappel :
– en cas de refus des responsables légaux l’envoi de la saisine et du document « Avis parental » restent nécessaires,
– la liste des élèves faisant l’objet d’une saisine est à transmettre à l’infirmière scolaire.
Le dossier complet est à renvoyer uniquement pour les avis indécis et favorable.
Prévention de l’absentéisme
Contrôle de l’assiduité scolaire (page DSDEN 58)
Premier degré
- Circulaire 2023 relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le premier degré (mise à jour 4 septembre 2023)
- Annexe 1 – Fiche de signalement 1 (format .pdf) (mise à jour 4 septembre 2023)
- Annexe 2 – Fiche de signalement 2 (format pdf) (mise à jour 4 septembre 2023)
- Annexe 3 – Fiche de signalement n (format .pdf) (mise à jour 4 septembre 2023)
- Annexe 4 – Courrier type à transmettre aux familles en cas d’absence de motif (format .pdf) (mise à jour 4 septembre 2023)
- Annexe 5 – Fiche récapitulative de la procédure (mise à jour 4 septembre 2023)
- Circulaire relative au respect de l’obligation scolaire pour les élèves de moins de 16 ans
- Tableau récapitulatif des élèves n’ayant pas effectué leur rentrée scolaire
Second degré
- Circulaire relative à la prévention de l’absentéisme scolaire dans le second degré (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 1 – Fiche individuelle de suivi de l’absentéisme (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 2 – Relevé d’absence mensuel (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de moins de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 3 – Modèle de courrier aux parents d’élèves de plus de 16 ans (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
- Annexe 4 – Fiche de procédure absentéisme 2nd degré (format .odt) (mise à jour 20 septembre 2022)
Instructions et programmes officiels
- Circulaire de rentrée (BO N°27, du 6 juillet 2023, mise à jour 06 juillet 2023)
- Circulaire de rentrée 2023 interactive (page Éduscol)
- Rentrée scolaire 2021-2022 : Textes et documents officiels (document circonscription Gray – Académie de Besançon)
Programmes
- Programmes du cycle 1 (BO n°25 du 24 juin 2021)
- Programmes du cycle 1 (avec modifications apparentes, mise à jour du 24 juin 2021)
- Programmes du cycle 2 (mise à jour juillet 2020)
- Programmes du cycle 3 (mise à jour juillet 2020)
- Programmes de cycle 3 (sciences et technologie) (mise à jour 22/06/2023)
- Cadre de référence des compétences numériques (page Éduscol, mise à jour septembre 2021)
Attendus de fin d’année, repères et ressources d’accompagnement
- Attendus de fin d’année et repères annuels de progression (page Éduscol)
- Ressources d’accompagnement des programmes (page Éduscol)
- Ressources d’accompagnement Français C3 (document circonscription Mulhouse 1)
- Ressources d’accompagnement Maths C3 (document circonscription Mulhouse 1)
- Ressources d’accompagnement Français C2 (document circonscription Mulhouse 1)
- Ressources d’accompagnement Maths C2 (document circonscription Mulhouse 1)
Guides ministériels
- Guides pour les apprentissages en maternelle (page Éduscol)
- Acquérir les premiers outils mathématiques – cycle 1 (page Éduscol)
- Guide pour enseigner la construction du nombre à l’école maternelle (page Éduscol)
- Je rentre au CP (page Éduscol)
- Je rentre au CP (document de synthèse circonscription Mulhouse 1)
- L’ouverture aux mathématiques à l’école maternelle et au CP (document Conseil scientifique de l’Éducation nationale)
- Guides pour les apprentissages au CP et au CE1 (page Éduscol)
- Le nombre au cycle 2 (guide Éduscol)
- La résolution de problèmes au cours moyen (document Éduscol)
- La compréhension au cours moyen (document Éduscol)
- La grammaire du français
- La grammaire du français, du CP à la 6ème
- Synthèse des recherches sur l’enseignement explicite et recommandations (document Conseil scientifique de l’Éducation nationale, juin 2022)
- Enseigner les sciences et la technologie, du cycle 1 au cycle 3 (page Éduscol, mars 2023)
- Vademecum Enseigner les sciences et la technologie à l’école primaire
Ressources EMI
- L’EMI et les programmes d’EMC aux cycles 2, 3 et 4
- Éduquer aux média et à l’information (brochure CLÉMI, 1er degré)
- Éducation aux media et à l’information (brochure CLÉMI, école, collège, lycée)
- Guide pratique « Comment gérer une situation de crise liée à une publication sur un réseau social » (brochure Clémi de l’académie de Bordeaux, mai 2021)
- Vademecum EMI (document Éduscol, janvier 2022)
- La famille Tout-Écran (guide pratique CLÉMI)
- La famille Tout-Écran (vidéos Lumni)
- Affiche Enfants et Écrans : les bons gestes
- Les media numériques et moi (guide de médiation Canopé) – Poster 1 : Internet et la planète – Poster 2 : Ma précieuse attention – Poster 3 : Selfiestime
- Ressources pédagogiques Lumni Enseignement (page Éduscol, mise à jour novembre 2022)
Mise en œuvre de la continuité pédagogique
Recrutement Volontaire Service Civique
Informations générales
- Le service civique, c’est quoi ? (page service-civique.gouv.fr)
- Le service civique dans l’Éducation nationale (page Éduscol)
Le service civique dans la Nièvre
- Lettre de cadrage de Madame la DASEN (mise à jour 28 juin 2023)
- Annexes (mise à jour 28 juin 2023)
Livret Scolaire Unique Numérique
Textes de référence
- Le livret Scolaire Unique, du CP à la troisième (page education.gouv.fr)
- Mise en œuvre du livret scolaire unique dans le 1er degré (page Éduscol)
- Le livret scolaire (page Éduscol)
- Lettre de Madame la Rectrice (septembre 2016)
Aides LSUN
- Accès et authentification LSU (mars 2023)
- Tutoriel utilisation LSU (mars 2023)
- Verrouillage et déverrouillage des bilans (mars 2023)
- Import des bilans via un éditeur externe (mars 2023)
- Transfert inter-académique de LSU (marc 2023)
- Récupérer un bilan cycle 2 LSUN pour un élève de CM2
Aides ÉduConnect
PPMS
- PPMS : quatre postures de mise en sûreté (document ONS)
- Mettre à jour le PPMS attentat-intrusion (guide ministériel)
- Organiser un exercice PPMS attentat-intrusion (guide ministériel)
- L’alarme attentat-intrusion en 8 points (guide ministériel)
- Aide au diagnostic de mise en sûreté de l’école (guide ministériel)
- Réagir en cas d’attaque terroriste (page gouvernement.fr)
- Procédure en cas d’attentat-intrusion (document Gendarmerie Nationale)
- Se mettre à l’abri en maternelle (page site préélémentaire)
- Mise en œuvre exercice attentat-intrusion (document Gendarmerie Nationale)
- Fiche d’évaluation exercice attentat-intrusion (document Gendarmerie Nationale)
- Mise en oeuvre d’un exercice attentat-intrusion (document DSDEN 58)
- Exercice attentat intrusion – Proposition de grille d’analyse (version .pdf)
- Exercice attentat intrusion – Proposition de grille d’analyse (version .odt)
Indemnités péri-éducatives
« Les activités pouvant donner lieu à l’attribution de l’indemnité instituée par le présent décret sont destinées à assurer l’accueil et l’encadrement des élèves en dehors des heures de cours. Elles correspondent à des activités ayant un caractère sportif, artistique, culturel, scientifique ou technologique. » (décret n° 90-807 du 11.09.90)
- Circulaire indemnités péri-éducatives 2022-2023
- Fiche école
- Fiche individuelle
- Fiche école (format .odt)
- Fiche individuelle (format .odt)
Sécurité de l’école
Sécurité de l’école
Le directeur d’école est responsable de la mise en œuvre des dispositions relatives à la sécurité contre les risques d’incendie. Il est l’interlocuteur de la commission de sécurité. Il organise les exercices de sécurité obligatoires et actualise le registre de sécurité en lien avec la collectivité propriétaire des bâtiments. Si le même bâtiment abrite deux écoles, un directeur est désigné comme responsable unique de la sécurité.
Le directeur, dans le cadre du conseil des maîtres, élabore le plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PPMS). Il veille à ce qu’une information claire soit donnée aux familles sur les dispositions prises pour faire face aux risques majeurs, et à ce qu’une éducation à la sécurité soit prévue par le projet d’école.
Le directeur d’école diffuse les consignes de sécurité prévues par le règlement intérieur de l’école et veille à leur mise en œuvre ; en particulier, il doit signaler sans délai au maire de la commune ou au président de l’EPCI compétent ainsi qu’à l’IA-Dasen, les installations ou dégradations des locaux qui pourraient constituer une cause de danger pour les élèves. Il peut, en cas de nécessité, être amené à prendre lui-même toutes mesures d’urgence propres à assurer la sécurité des personnes, avant d’en référer au maire ou au président de l’EPCI compétent, et d’en informer, éventuellement, les représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).
Répartition des moyens et organisation des services
Répartition des moyens et organisation des services
Le directeur répartit les moyens d’enseignement, notamment les crédits attribués à l’école par la commune ou l’EPCI compétent, et fixe, après avis du conseil des maîtres, les modalités d’utilisation des locaux scolaires pendant les horaires d’enseignement.
Après avis du conseil des maîtres, le directeur répartit les élèves en classes et groupes et arrête le service de tous les enseignants nommés à l’école. Dans le cadre du projet d’école, il organise les éventuels échanges de service ainsi que le service des enseignants relevant du dispositif Plus de maîtres que de classes.
- L’utilisation des locaux scolaires (guide du directeur d’école)
- Obligations de service : les 108 heures
- Décharge de service des directeurs d’école (BO n° 18 du 6 mai 2021)
- Prise en charge des frais de déplacements des enseignants du 1er degré en services partagés (page DSDEN 58)
- Circulaire de gestion des demandes d’autorisation d’absence (mise à jour 07/09/2022)
- Demande d’autorisation d’absence (enseignant, mise à jour 07/09/2022)
- Demande d’autorisation de congé (enseignant, mise à jour 07/09/2022)
- Tableau récapitulatif des autorisations d’absences de droit ou facultatives (mise à jour 07/09/2022)
- Congé de formation professionnelle (pour la rentrée 2023) (mise à jour 22/11/2022)
- Imprimé de demande de congé de formation professionnelle
- Circulaire de demande de disponibilité : première demande, renouvellement ou réintégration (pour la rentrée 2023) (mise à jour 09/01/2023)
- Annexe 1 : première demande ou renouvellement – réintégration
- Annexe 2 : demandes d’exercer une activité professionnelle
- Demande de travail à temps partiel (pour la rentrée 2023) (mise à jour 13/01/2023)
- Annexe 1 : demande d’exercice à temps partiel
- Annexe 2 : demande de surcotation lors d’un temps partiel
- Annexe 3 : demande de réintégration à temps complet suite à un temps partiel
- Mise en œuvre du compte personnel de formation (pour la rentrée 2023) (mise à jour 13/01/2023)
- Fiche de demande d’utilisation du compte personnel de formation
Le directeur organise le service et contrôle l’activité des personnels territoriaux, pendant leur temps de service à l’école, ainsi que des personnels contractuels affectés à l’école ; il veille à ce que les agents nommés en contrats aidés au sein de l’école bénéficient pendant leur période de formation de l’aide du tuteur prévu par la réglementation, et établit en tant que de besoin l’« attestation d’expérience professionnelle » prévue par l’article L. 5134-28-1 du code du travail.
- Recrutement Volontaire Service Civique
- Personnels AESH (mise à jour septembre 2021)