15 février 2023 - referentdirecteur58

Procédure d’affectation en 6ème – Affelnet

  • Circulaire procédure d’affectation en 6ème, rentrée 2023
  • Procédure d’affection en 6ème (carte mentale)
  • Annexe 1 : Note aux familles (volet 1, informations administratives)
  • Annexe 2 : Note aux familles (volet 2, collège de secteur et dérogation)
  • Annexe 3 : Calendrier des opérations du directeur d’école
  • Annexe 4 : Calendrier des opérations du principal de collège
  • Annexe 5 : Sections sportives, classes à horaires aménagés, internats
  • Annexe 6 : Langues offertes en 6ème
  • Annexe 7 : Critères de dérogations et pièces justificatives
  • Annexe 8 : Plafonds de ressources pour les élèves boursiers
  • Annexe 9 : Secteur de collèges de la Nièvre
  • Annexe 10 : Secteurs de collèges détaillés pour Nevers et Cosne-Cours-sur-Loire
  • Annexe 11 : Situations particulières
14 février 2023 - referentdirecteur58

Covid-19

Attention : Au regard de la situation sanitaire et des règles applicables en population générale, le cadre sanitaire mis en œuvre pour l’année scolaire 2022-2023 est suspendu. [Information au 14/02/2023] (https://www.education.gouv.fr/annee-scolaire-2022-2023-protocole-sanitaire-342184)

Informations générales

Protocole de prise en charge d’un élève ou d’un personnel symptomatique COVID-19 (mise à jour 07/10/2022)

11 février 2023 - referentdirecteur58

Sécurité des bâtiments : santé et sécurité des personnels

Coordonnées personnels de prévention

  • Médecins de Prévention au Rectorat de Dijon

Docteur Nathalie HARDUIN (ce.medprev@ac-dijon.fr) (personnels 1er et 2nd degré 21 – ATSS 21)
Docteur Vincent NAUDIN (ce.medprev@ac-dijon.fr) (personnels du 2nd degré 71 et 58 – PE 71 et 58 – ATSS 71 et 58)
Docteur Véronique LYONNAIS (ce.medprev@ac-dijon.fr) personnels 1er et 2nd degré 89 – ATSS 89)

  • Personnels de prévention
    Cédric LEGENDRE
    Conseiller de prévention départementale
    CHSCT Direction des services départementaux de l’Éducation nationale
    Tel : 03 86 21 70 43
    Céline ROUZEAU
    Assistante de prévention
    École primaire de Fours
    Adresse mail : sst-ap-58sud@ac-dijon.fr
    Charlotte VENEAU
    Assistante de prévention
    École Pierre et Marie Curie de Cosne Cours sur Loire
    Adresse mail : sst-ap-58nord@ac-dijon.fr

Sécurité des écoles

  • FSSSCT (Formation Spéciale Santé, Sécurité et Condition de Travail) (page DSDEN 58, mise à jour 30/03/2023)

Protection des personnels

3 février 2023 - referentdirecteur58

Surveillance, santé et sécurité des élèves

Surveillance des élèves

Santé des élèves

Sécurité des élèves

13 janvier 2023 - referentdirecteur58

Responsabilités relatives au fonctionnement de l’école

Le film annuel des directeurs d’école

Le fonctionnement de l’école (annexe 2 du référentiel de compétences)

Admission, accueil, santé et surveillance des élèves

Le directeur procède à l’admission des élèves inscrits par le maire ; il déclare au maire les enfants qui fréquentent l’école. En cas de changement d’école, il délivre le certificat de radiation et remet le livret scolaire aux parents. Il vérifie et signe les conventions qui peuvent être requises pour la scolarisation des élèves en situation de handicap et des élèves à besoins éducatifs particuliers.

En outre, le directeur organise l’accueil et la surveillance des élèves. Le directeur veille au contrôle des présences, s’assure de la fréquentation régulière de l’école par les élèves en intervenant auprès des familles et en rendant compte, si nécessaire, à l’inspecteur d’académie-directeur académique des services de l’éducation nationale (IA-Dasen) des absences irrégulières. Il veille à ce que la commune lui fournisse les informations nécessaires à la transition entre les temps scolaire et périscolaire.

Présidence du conseil d’école

Le directeur réunit  et préside le conseil d’école dans les conditions prévues par la réglementation : il établit l’ordre du jour et le communique aux membres du conseil ; il veille à ce que le conseil d’école soit consulté et délibère sur toutes les questions relevant de sa compétence ; il préside ses séances, établit le procès-verbal de chaque séance et en assure la diffusion et l’affichage.

Règlement intérieur de l’école

Le directeur organise l’élaboration du projet de règlement intérieur de l’école en référence au règlement type départemental des écoles et dans le cadre des instructions données par l’IA-Dasen, pour son actualisation ; il soumet pour avis à l’inspecteur de l’éducation nationale de sa circonscription le projet de règlement intérieur ; il soumet le projet de règlement intérieur au vote du conseil d’école, en assure la diffusion et l’affichage ainsi que la présentation aux parents des élèves nouvellement inscrits.

Le directeur veille au respect du règlement intérieur par tous les membres de la communauté éducative, avec le concours de tous les personnels de l’école.

Répartition des moyens et organisation des services

Le directeur répartit les moyens d’enseignement, notamment les crédits attribués à l’école par la commune ou l’EPCI compétent, et fixe, après avis du conseil des maîtres, les modalités d’utilisation des locaux scolaires pendant les horaires d’enseignement.

Après avis du conseil des maîtres, le directeur répartit les élèves en classes et groupes et arrête le service de tous les enseignants nommés à l’école. Dans le cadre du projet d’école, il organise les éventuels échanges de service ainsi que le service des enseignants relevant du dispositif Plus de maîtres que de classes.

Le directeur organise le service et contrôle l’activité des personnels territoriaux, pendant leur temps de service à l’école, ainsi que des personnels contractuels affectés à l’école ; il veille à ce que les agents nommés en contrats aidés au sein de l’école bénéficient pendant leur période de formation de l’aide du tuteur prévu par la réglementation, et établit en tant que de besoin l’« attestation d’expérience professionnelle » prévue par l’article L. 5134-28-1 du code du travail.

Sécurité de l’école

Le directeur d’école est responsable de la mise en œuvre des dispositions relatives à la sécurité contre les risques d’incendie. Il est l’interlocuteur de la commission de sécurité. Il organise les exercices de sécurité obligatoires et actualise le registre de sécurité en lien avec la collectivité propriétaire des bâtiments. Si le même bâtiment abrite deux écoles, un directeur est désigné comme responsable unique de la sécurité.

Le directeur, dans le cadre du conseil des maîtres, élabore le  plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PPMS). Il veille à ce qu’une information claire soit donnée aux familles sur les dispositions prises pour faire face aux risques majeurs, et à ce qu’une éducation à la sécurité soit prévue par le projet d’école.

Le directeur d’école diffuse les consignes de sécurité prévues par le règlement intérieur de l’école et veille à leur mise en œuvre ; en particulier, il doit signaler sans délai au maire de la commune ou au président de l’EPCI compétent ainsi qu’à l’IA-Dasen, les installations ou dégradations des locaux qui pourraient constituer une cause de danger pour les élèves. Il peut, en cas de nécessité, être amené à prendre lui-même toutes mesures d’urgence propres à assurer la sécurité des personnes, avant d’en référer au maire ou au président de l’EPCI compétent, et d’en informer, éventuellement, les représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).

11 octobre 2022 - referentdirecteur58

Autorité parentale

Texte de référence

L’autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant. (article 371-1 du Code Civil)

Ressources

20 septembre 2022 - referentdirecteur58

DUER

  • DUER (page DSDEN 58)
18 septembre 2022 - referentdirecteur58

Conseil d’école

Le conseil d’école est composé du directeur de l’école, président ; du maire ou de son représentant et d’un conseiller municipal désigné par le conseil municipal, des maîtres de l’école, des maitres remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil et d’un des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école choisi par le conseil des maitres de l’école, des représentants élus des parents d’élèves en nombre égal à celui du nombre de classes de l’école, du délégué départemental de l’éducation chargé de visiter l’école. L’inspecteur de l’Éducation nationale de la circonscription assiste de droit aux réunions.
Le conseil d’école se réunit au moins une fois par trimestre.

Il exerce notamment les compétences suivantes :
– vote le règlement intérieur de l’école
– élabore le projet d’organisation de la semaine scolaire
– dans le cadre de l’élaboration du projet d’école à laquelle il est associé, donne tous avis et présente toutes les suggestions sur le fonctionnement de l’école et sur toutes les questions intéressant la vie de l’école (dont les conditions de bonne intégration d’enfants handicapés, les activités périscolaires, la restauration scolaire, les actions pédagogiques, l’utilisation des moyens alloués à l’école)
– donne son accord sur l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles, etc.

24 août 2022 - referentdirecteur58

Continuité pédagogique

19 juillet 2022 - referentdirecteur58

Protocole sanitaire

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