Espace professionnel DSDEN 58

Organisation de l’école

Accueil

L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. Le service de surveillance à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maitres en conseil des maitres de l’école. (article D321-12 du code de l’Éducation)

Admission

• Carte d’implantation des écoles dans la Nièvre (page DSDEN 58)

• La scolarité à l’école primaire (page DSDEN 58)
• Instruction obligatoire (page Légifrance, mise à jour 23 septembre 2020)
• L’instruction dans la famille (page Éduscol)
• Vademecum Instruction dans la famille (page Éduscol, mise à jour novembre 2020)
• L’instruction dans la famille (page DSDEN 58)
• Contrôle de l’obligation scolaire (page Éduscol)

• Inscription et admission des élèves (guide du directeur d’école)
• Pièces pouvant être demandées à l’appui d’une demande d’inscription (page Légifrance, mise à jour 30 juin 2020)
• Scolarisation dans une autre commune que la commune de résidence (page Assemblée nationale)

• Inscription à l’école maternelle (page education.gouv.fr)
• Inscription à l’école élémentaire (page education.gouv.fr)
• Scolarisation des enfants de moins de trois ans (BO n°3 du 15 janvier 2013)
• La scolarisation des enfants de moins de trois ans (page Éduscol)
• Formulaire de demande d’aménagement du temps de présence à l’école maternelle d’un enfant scolarisé en PS (format .pdf)

• Décret 2018-42 du 25 janvier 2018 relatif à la vaccination scolaire 
• Vaccinations obligatoires (mise à jour janvier 2020)
• Mémento obligation vaccinale
• Courriers d’information pour défaut de vaccination (familles et DSDEN) (format .zip)

• Horaires des écoles maternelles et élémentaires (page education.gouv.fr)
• Le temps scolaire, les horaires de l’école (guide du directeur d’école)

Archivage des documents : tri et conservation des archives concernant l’Éducation Nationale

Droit à l’image et propriété intellectuelle

Protection des données personnelles

• Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

• Le droit à l’image (dossier DRNE Académie de Bourgogne Franche-Comté)
• Modèle d’autorisation d’enregistrement et d’utilisation de l’image/de la voix (pour mineur)
• Modèle d’autorisation d’enregistrement et d’utilisation de l’image/de la voix (pour majeur)

• Demande de retrait de son image (page Cnil)

• Reproduction par reprographie d’œuvres protégées (circulaire n°2005-164 du 19 octobre 2005)
• Comment utiliser des œuvres dans un cadre pédagogique ? (page Éduscol) (mise à jour septembre 2021)

• Création de sites éducatifs Fiche 1.8

Photographie scolaire

• La photographie scolaire (circulaire n°2003-091 du 5 juin 2003)
• Photographie scolaire Fiche 1.2

Accidents scolaires

Textes officiels de référence

• Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009 relative à l’information des parents lors des accidents scolaires.
• Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009

Documents départementaux de référence

• Circulaire départementale pour le 1er degré (mise à jour 20 septembre 2021)

Documents pour l’enseignement public

• Déclaration d’accident pour le 1er degré (mise à jour 20 septembre 2021) [format .pdf] – [format .odt]
• Déclaration d’accident pour le 2d degré [format .pdf] – [format .odt]
• Fiche témoignages (mise à jour 20 septembre 2021) [format .pdf] – [format .odt]
• Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, agent chargé de la surveillance ou témoin (mise à jour 20 septembre 2021) [format .pdf] – [format .odt]
• Formulaire d’autorisation préalable de communication de données à caractère personnel, auteur (mise à jour 20 septembre 2021) [format .pdf] – [format .odt]

L’imprimé de déclaration doit être complété pour tout accident scolaire survenu. L’accident scolaire doit être déclaré dans les 48 heures. Attention : La déclaration d’accident par internet sur BAOBAC ne dispense pas de celle effectuée auprès de la DSDEN.

● Pour les accidents scolaires avec consultation médicale ou hospitalière
L’école saisit la déclaration sur internet dans l’application BAOBAC, dans les jours qui suivent l’accident, à l’adresse suivante : https://ppe.orion.education.fr/services_men//itw/answer/s/7u3idkdra9/k/primaire

Ressources ASL

• La déclaration d’accident est-elle communicable ? (page ASL)
• Combien de temps faut-il garder une déclaration d’accident ? (page ASL)

Contact
DSDEN
DIVEL
Place St Exupéry, CS 70074, 58028 Nevers cedex
Courriel : sco58.dac@ac-dijon.fr
Tél. : 03 86 21 70 45

Obligations de service : les 108 heures

Textes de référence

• Décret n°2017-444 du 29 mars 2017 (page Légifrance)
• Mémento organisation des 108 heures (version décret 2017)

Fichiers d’aide à la gestion des 108 heures

• Fichier pour gestion sur 3 périodes
• Fichier pour gestion sur 5 périodes
• Fichier d’aide à la configuration

Mis en œuvre du service sanitaire en milieu scolaire, rentrée 2021

Principes généraux

La prévention se situe au cœur de l’action du gouvernement, dans le but principal de promouvoir des comportements favorables à la santé dès le plus jeune âge, afin de réduire les inégalités sociales de santé.
Le service sanitaire des étudiants en santé s’inscrit pleinement dans cette politique. Il est l’occasion de renforcer les actions de prévention et de promotion de la santé auprès des élèves, par de futurs professionnels médecins, infirmiers, pharmaciens, maïeuticiens et kinésithérapeutes.

Ressources

• Courrier de Madame la Rectrice
• Étapes-clés et calendrier
• Convention service sanitaire

Stages de réussite avril 2021

• Circulaire relative à l’organisation des stages de réussites pour les élèves du CP au CM2

• Calendrier des opérations (annexe 1)
• Déclaration de candidature des enseignants (annexe 2)
• Information des familles (annexe 3)
• Liste des élèves inscrits (annexe 4)
• Bilan mise en oeuvre du stage (annexe 5)
• Bilan individuel par élève du stage (annexe 6)

RGPD

Le règlement général sur la protection des données (RGPD) responsabilise les organismes publics et privés qui traitent leurs données.

• Les enjeux de la protection des données au sein de l’éducation (page education.gouv.fr)
• Protection des données personnelles et assistance (page Éduscol)
• Les données à caractère personnel au cœur des établissements (parcours M@gistère)
• Référentiel CNIL pour la formation des élèves à la protection des données personnelles (page education.gouv.fr)

• Comprendre le RGPD (page Cnil)
• Guide des données à caractère personnel (guide Canopé)

• Fiche réflexe RGPD (document Académie de Versailles)
• 10 principes clés (infographie CNIL)
• Flyer RGPD (document Région Académique Bourgogne Franche-Comté)

• 10 conseils web (infographie CNIL)
• Plus de droits pour vos données (infographie CNIL)
• Mots de passe (infographie CNIL)

Fiches récapitulatives Observatoire National de la Sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignements

L’observatoire National de la Sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignements étudie l’état des bâtiments et des équipements, évalue les conditions de sécurité, d’hygiène, d’accessibilité et de mise en sûreté en cas de risque majeur des établissements d’enseignement et met à disposition des fiches de prévention pour les établissements du premier degré, mises à jour en 2019.

Les acteurs de la prévention

• Le directeur d’école
• L’ATSEM
• Le Directeur académique
• L’IEN
• L’Inspecteur Santé et Sécurité au travail
• Les conseillers de prévention académiques et départementaux
• Les assistants de prévention de circonscription 
• Le médecin de prévention
• Les médecins scolaires
• Le personnel infirmier

Les instances de la prévention

Les registres et documents

• Le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
• Le registre de sécurité incendie
• Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
• Le registre de santé et sécurité au travail
• Le registre spécial de signalement de danger grave et imminent
• Le protocole sur l’organisation des soins et des urgences
• Le registre public d’accessibilité

L’accessibilité

• Les agendas d’accessibilité programmée (Ad’Ap)
• Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
• Le registre public d’accessibilité
• La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)

Les risques liées aux activités

• Le temps de repos en maternelle
• La cour de récréation et le préau
• Les équipements de jeux
• Les élevages
• Les végétaux
• Les équipements sportifs : les buts
• Les déplacements réguliers
• Les sorties pédagogiques avec activités sportives

La sécurité incendie

• Le responsable unique de sécurité (RUS)
• Le service de surveillance incendie
• Les plans et consignes de sécurité
• Le registre de sécurité incendie
• Les secours : faciliter leur accès et leur intervention
• Les extincteurs
• Les exercices d’évacuation incendie
• Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
• La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)

Les risques et menaces majeurs

• Les abords de l’école
• La pollution des sols
• La qualité de l’air intérieur
• L’accès aux produits dangereux
• Les ambiances thermiques dans les locaux
• L’éclairage des locaux
• La gestion des sanitaires
• Le radon
• L’amiante
• Les champs électromagnétiques

Les risques particuliers

• Les risques majeurs naturels et technologiques
• Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
• Les exercices PPMS

ÉvalAide

Le groupe départemental qui œuvre à la mise en place du dispositif ÉvalAide a élaboré des outils dont l’objectif est d’ aider à renforcer les compétences qui se sont révélées comme étant fragiles chez certains élèves, suite aux évaluations nationales CP/CE1.

Il s’agit là d’un choix de ressources directement accessibles sous forme de 4 PADLETS qui permettront de renforcer cette (ou ces) compétence(s) par la pratique quotidienne d’activités visant à l’entraînement dans un but d’automatisation.

Éclat-BFC

• Demande d’autorisation de diffusion (photographies, productions, sons, vidéos)

• Guide pour le directeur et l’enseignant (numérique circo 25)
• Tutoriels ENT Éclat-BFC (page numérique circo 25)