Règlement intérieur de l’école
Règlement intérieur de l’école
Le directeur organise l’élaboration du projet de règlement intérieur de l’école en référence au règlement type départemental des écoles et dans le cadre des instructions données par l’IA-Dasen, pour son actualisation ; il soumet pour avis à l’inspecteur de l’éducation nationale de sa circonscription le projet de règlement intérieur ; il soumet le projet de règlement intérieur au vote du conseil d’école, en assure la diffusion et l’affichage ainsi que la présentation aux parents des élèves nouvellement inscrits.
Le directeur veille au respect du règlement intérieur par tous les membres de la communauté éducative, avec le concours de tous les personnels de l’école.
- Organisation du temps scolaire à l’école (page Éduscol)
- Modification de l’organisation du temps scolaire, rentrée 2023 (mise à jour 18 octobre 2022)
- Fiche mémo conseil d’école sur la modification de l’organisation du temps scolaire
- Trame vierge de procès-verbal du conseil d’école
- Le règlement intérieur à l’école (page education.gouv.fr)
- Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°28 du 10 juillet 2014)
- Règlement départemental des écoles de la Nièvre (mise à jour 10/04/2024)
- Règlement maternelle format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
- Règlement élémentaire format .odt – format .pdf (exemple à adapter à l’école)
- Interdiction de l’utilisation du téléphone portable à l’école (page Éduscol, mise à jour juillet 2022)
- La laïcité à l’école (page Éduscol)
- La laïcité à l’école, outils et ressources (page Éduscol)
- Charte de la laïcité à l’école simplifiée (cycle 2 et 3)
- Livret laïcité (document MEN décembre 2016)
- Vademecum La laïcité à l’école (octobre 2020)
- Renforcer le respect de la laïcité et la transmission des valeurs de la République à l’École (page Éduscol, mise à jour septembre 2022)
- Les valeurs républicaines à l’école (mise à jour septembre 2022) (page Éduscol)
- Vademecum Agir contre le racisme et l’antisémitisme (octobre 2020)
- Hommage à Samuel Paty (page Éduscol, mise à jour octobre 2022)
- Plan laïcité dans les écoles et les établissements (mise à jour 28/11/2022)
- Circulaire ministérielle du 9 novembre 2022
- Annexes 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 6a – 6b
- Interdiction de fumer (Bulletin officiel n°43 du 23 novembre 2006)
- Affichette pour signifier l’interdiction de fumer
- Image « Défense de vapoter »
Posture VIGIPIRATE – « URGENCE ATTENTAT »
À la suite de l’attentat de Moscou du 22 mars 2024, et face aux menaces qui pèsent sur la France, un conseil de défense et de sécurité nationale a été réuni le 24 mars par le Président de la République.
Il a été décidé de rehausser la posture Vigipirate sur tout le territoire, au niveau le plus élevé : « Urgence attentat ».
Les mesures de sécurisation diffusées le 15 octobre 2023 restent en vigueur en s’articulant autour des 5 axes suivants :
1) Une plus forte sécurisation des écoles et des établissements scolaires.
2) Des consignes à rappeler aux personnels exerçant dans les écoles et les établissements scolaires et aux personnels qui interviennent en leur sein,aux parents d’élèves et aux élèves.
3) Une approche globale de la sécurité et un renforcement des liens avec les services de sécurité.
4) Des sorties scolaires autorisées mais qui requièrent une vigilance particulière en lien avec les forces de sécurité.
5) Le maintien des activités au sein des écoles et des établissements.
6) Le signalement des incidents graves.
Le rehaussement de la posture Vigipirate implique, à compter du 24 mars 2024, le renforcement des deux mesures suivantes :
– renforcer la surveillance aux abords des établissements scolaires (restriction voire interdiction des activités aux abords des écoles),
– contrôler les accès des personnes, des véhicules et des objets entrant dans les établissements scolaires.
Pour votre complète information, vous trouverez en pièces jointes :
– les mesures de sécurisation déjà diffusées le 14 octobre dernier avec leurs mises à jour.
– le logo VIGIPIRATE « URGENCE ATTENTAT » à apposer à l’entrée de vos écoles.
Enfin, si vous organisez un voyage scolaire, n’oubliez pas de remplir le formulaire de contact suivant : déclarer une sortie scolaire pour que les services de la DSDEN et du rectorat puissent établir une traçabilité en cas de problème.
En cas de question relative à la sécurité de vos écoles, je vous invite à vous rapprocher :
– de l’équipe mobile de sécurité de la DSDEN : ems58@ac-dijon.fr,
– des référents sécurité de votre secteur :
* Pour les écoles de Nevers, le référent sécurité est :
Sandrine SOUIDI – Brigadier-Chef de Police – Direction Départementale de la Sécurité Publique. Tel : 03-86-60-53-07 – 06-70-16-36-63
* Pour les autres écoles du département, il conviendra de se rapprocher de la gendarmerie de secteur de rattachement. Les coordonnées de l’ensemble des brigades de gendarmerie du département sont accessibles en cliquant sur le lien suivant : brigades gendarmerie Nièvre
Groupe Blanchet des directrices et directeurs d’école
Le groupe Blanchet est une instance de dialogue et d’échanges dans le second degré entre les autorités académiques et les représentants des personnels de direction. Cette instance a été déclinée pour le premier degré dans la Nièvre depuis la rentrée 2020.
- Groupe Blanchet du 15 janvier 2021 : enjeux, axes de travail pour 2020/2021, projet Cardie directeurs, questions diverses
- Groupe Blanchet du 30 juin 2021 : enjeux du pilotage dans la Nièvre, gestion des situations conflictuelles, crise sanitaire, intégration Jeunesse et Sports
- Groupe Blanchet du 02 mars 2022 : équipe mobile d’appui à la scolarisation, contexte sanitaire, évaluation des écoles, expérimentation réseau PAS MGEN, communication et médiation, analyse des effectifs de la Nièvre, questions diverses
- Groupe Blanchet du 22 juin 2022 : carré régalien, illettrisme dans l’académie, plan départemental de formation, questions diverses
- Groupe Blanchet du 22 novembre 2023 : « Notre école, faisons-la ensemble ! », LPI, programme pHARe, questions diverses
- Groupe Blanchet du 13 mars 2024 : Observatoire Départemental des Dynamiques Rurales, Choc des savoirs, Loi Rilhac, questions diverses
Infographie – étudiants accueillis dans les écoles (cursus et objectifs des stages)
Applications métier
Les outils numériques des directeurs (document Valérie Perreaut, ERUN 58, octobre 2021)
Le socle d’équipements numériques (page Éduscol)
Solutions de visio-conférence de l’Éducation nationale
Fiches outils/guides :
- Cépages, le portail de centre de services de la région interacadémique
- Numéro d’urgence, en cas de coupure de réseau (rendant impossible le dépôt d’une demande) ou de prise en charge urgente : 03 80 44 88 99
- Affelnet (manuel du directeur d’école) (mise à jour mars 2023)
- Guide ECECA pour les directeurs d’école (mise à jour octobre 2021)
- Annexe technique ECECA
- Site d’école
- Courrier électronique
- Antivirus « TREND MICRO » procédure d’installation (mise en ligne le 18 mars 2024)
- EDUCONNECT : tutoriels d’aides à la mise en place et à l’administration
Version simplifiée : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/Educonnect-Mise-en-place-directeurs.pdf (document ERUN 64 – mise à jour du 20 novembre 2023)
Version plus complète : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/educonnect_acces_parents.pdf (guide académie de Guyane – mise à jour du 20 novembre 2023)
Accompagnement des élèves à besoin
- Les élèves à besoin particulier (page DSDEN 58)
- L’accompagnement pédagogique des élèves à besoin particulier (guide du directeur d’école)
- La scolarisation des élèves en situation de handicap (guide du directeur d’école)
- Le service de l’école inclusive (page DSDEN 58)
- Organigramme du service de l’école inclusive (page DSDEN 58)
- Le groupe école inclusive de l’académie de Dijon
- Dispositif ASH 2022-2023 dans la Nièvre (mise à jour 01/09/2022)
- Secteur des enseignants référents (mise à jour 30/03/2023, page DSDEN 58)
- Carte des secteurs des enseignants référents (page DSDEN 58)
- Formulaires pour une école inclusive (Geva-sco, Projet individuel, Projet personnalisé de scolarisation)
- Les posters de l’école inclusive (ressources ASH 91)
- Logiciels, applications et extensions au service de l’inclusion scolaire (ressources ASH 21)
- Padlet départemental « ressources troubles du spectre de l’autisme » (mise en ligne le 18/03/2024)
- Le livret de parcours inclusif (page Éduscol, mise à jour janvier 2022)
- Guide utilisateur du directeur d’école
- Guide utilisateur de l’enseignant
- Le livret de parcours inclusif (infographie ASH 91)
- Coordonnées 2021-2022 des Rased de la Nièvre (mise à jour septembre 2021)
- Secteurs 2020-2021 des Rased
- Fiche de demande d’intervention du Rased
- Carte des secteurs géographiques des PIAL
- Diaporama informatif PIAL (mise à jour septembre 2021)
- Les personnels AESH (mise à jour 31/08/2022)
- Plateforme Cap école inclusive (page Éduscol)
Structures d’accompagnement
- CAMSP (page DSDEN 58)
- CMPP (page DSDEN 58)
- CMPEA (page DSDEN 58)
- Hôpital de jour (page DSDEN 58)
- ULIS (page DSDEN 58)
- ITEP (page DSDEN 58)
- IME (page DSDEN 58)
- Coordonnées des IME de la Nièvre (page DSDEN 58)
- SESSAD (page DSDEN 58)
- Guide pratique d’accompagnement des élèves rencontrant des difficultés de comportement
- Gérer la difficulté comportementale (diaporama A. Michon, conseiller pédagogique ASH, 2019-2020)
- Scolariser un enfant à haut potentiel (document Éduscol)
- Troubles du spectre de l’autisme (page DSDEN 58)
CDOEASD
- Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés au Second Degré (CDOEASD) (page DSDEN 58)
- La Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) (page DSDEN 58)
- Vademecum SEGPA à destination des familles
- Coordonnées des SEGPA de la Nièvre (page DSDEN 58)
- Mémento CDOEASD (mise à jour 12/09/2022)
- Note de service pré-orientation vers les enseignements adaptés du second degré SEGPA, rentrée 2022 (mise à jour 12/09/2022)
- Saisine CDOEASD (mise à jour 12/09/2022)
- Renseignements scolaires (mise à jour 12/09/2022)
- Avis parental (mise à jour 12/09/2022)
- Document infirmier (mise à jour 12/09/2022)
ÉFIV-ÉANA
- Élèves allophones nouvellement arrivés ou issus de familles de voyageurs (page Casnav 58)
- Les élèves allophones nouvellement arrivés et les élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs (page Éduscol)
- Ressources pour l’accueil et la scolarisation des élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs (page Éduscol)
- Guide pour la scolarisation des EANA (ressource Canopé)
- Accueillir des enfants de réfugiés Ukrainiens
- Parcours M@gistère dédié à l’accueil des enfantas arrivants d’Ukraine ou d’autres zones de guerre
- Modalités d’accueil et scolarisation des élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs (EFIV) dans la Nièvre à la rentrée 2022 (mise à jour 30/09/2022)
- Formulaire EFIV rentrée 2022
- Modalités d’accueil et de scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés dans la Nièvre à la rentrée 2021 (mise à jour 17 septembre 2021)
- Formulaire EANA
Équipe Mobile d’Appui à la Scolarisation (EMAS 58) / Groupe d’appui (mise à jour 11/02/2024)
pHARe (lutte contre le harcèlement scolaire) : aides à l’application du protocole ministériel
Outils à disposition :
fiche réflexe pHARe version définitive
Annexe 1-Grille d’aide à l’analyse situation
Ces différents outils visent à donner des éléments de réponse aux directeurs d’école qui auront à charge de gérer les situations de harcèlement scolaire au sein de leurs établissements.
Prévenir l’illettrisme : courrier du recteur et kit académique
Dans le département de la Nièvre, 14.5 % des jeunes sont en très grande difficulté de lecture.
Sur l’académie, environ 10 % de nos jeunes bourguignons ont « toujours été en retard sur les compétences affichées » et vont inéluctablement emprunter « le couloir de l’illettrisme ».
Afin d’agir précocement, un plan stratégique se met en place pour l’année scolaire 2023/2024.
Vous trouverez en pièces jointes le courrier de Monsieur le Recteur ainsi que le kit académique « Prévenir l’illettrisme » qui poursuit les objectifs suivants :
– Fournir des définitions et des données précises ;
– Faire mieux connaître les tests d’évaluation passés par les jeunes lors de la Journée défense et citoyenneté ;
– Présenter et analyser, à titre d’exemple, le parcours scolaire de deux élèves identifiés en grande difficulté dès la maternelle ;
– Proposer diverses ressources en ligne concernant la prévention de l’illettrisme et la Journée défense et citoyenneté.
Le courrier : http://ariane58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/151/2023-11-09-Prevention-illettrisme.pdf
LE LIVRET DE PARCOURS INCLUSIF – TUTOS UTILES
Conçu pour tous les professionnels qui accompagnent l’élève dans sa scolarité (professeurs et chefs d’établissement, médecins de l’éducation nationale, professionnels des MDPH…) le livret de parcours inclusif est une application numérique accessible, depuis un ordinateur, qui vise à faciliter :
- la mise en place rapide et effective des aménagements et adaptations, dès l’identification d’un besoin éducatif particulier par l’enseignant, qui pourra s’appuyer sur une banque de données d’aménagements et d’adaptations mobilisables tout au long du parcours de l’élève en fonction de ses besoins ;
- la simplification des procédures de renseignement et d’édition des plans et projets par l’équipe pédagogique :
- programme personnalisé de réussite éducative (PPRE),
- plan d’accompagnement personnalisé (PAP),
- guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco première demande)
- document de mise en œuvre du projet personnalisé de scolarisation (PPS) ;
- la formalisation de ces différents plans et projets permettant d’organiser, en tant que de besoin, le recours à divers aménagements en association avec les familles ;
- la circulation d’information entre l’école et la MDPH via une interface dédiée.
Lien Eduscol : https://eduscol.education.fr/2506/le-livret-de-parcours-inclusif-lpi
GUIDES UTILISATEURS
- Procédure pour une première connexion
- Guide utilisateur Directeur d’école
- Guide utilisateur Enseignant
FICHES METIERS
- Création d’un livret – version bêta
- Création d’un Programme Personnalisé de Réussite Éducative (PPRE) – version bêta
- Création d’un Plan d’Accompagnement Personnalisé (PAP) – version bêta
- Création d’un Guide d’ÉVAluation des besoins de compensation en matière de scolarisation – GEVA-Sco 1re demande – version bêta
- Création du document de mise en œuvre du Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS) – version bêta
Sorties scolaires et classes de découvertes
Textes officiels
- Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques (BO n°26 du 29 juin 2023, mise à jour 29 juin 2023)
- Encadrement des activités physiques et sportives (BO n°34 du 12 octobre 2017)
- Les sorties scolaires dans le 1er degré (page Éduscol)
- Les sorties scolaires (guide du directeur d’école)
- Mémento sortie scolaire sans nuitée (taux d’encadrement vie collective, hors activités EPS, mise à jour 29 juin 2023)
- Mémento taux d’encadrement activités EPS (sorties occasionnelles avec ou sans nuitée)
Organiser une sortie scolaire
- Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ? (page ASL)
- Le régime des sorties scolaires dans le premier degré (page ASL)
- La procédure Circulaire – Déclaration des sorties et voyages scolaires 2024-2025 (mise à jour 25 septembre 2024)
- Circulaire – Organisation des sorties et voyages scolaires – 2024-2025 – Premier degré(mise à jour 25 septembre 2024)
- Circulaire voyages scolaire entre la France et le Royaume-Uni -2024-2025 (mise à jour 25 septembre 2024)
- Budget-previsionnel-premier-degre_0(mise à jour 25 septembre 2024)
- fiche-information-transport_0(mise à jour 25 septembre 2024)
- fiche-procedures-autorisation-sorties-et-voyages-scolaires-premier-degreformulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre_0(mise à jour 25 septembre 2024)
- formulaire-demande-autorisation-voyage-scolaire_1er-degre(mise à jour 25 septembre 2024)
- liste-eleves-participant-voyage-scolaire-1er degréFiche hébergement hors catalogue départemental(mise à jour 25 septembre 2024)
- Déclaration de sortie scolaire en France (page ac-dijon.fr)
- Déclaration de sortie scolaire à l’international (page ac-dijon.fr)
- Liste des transporteurs de personnes (entreprises inscrites et établissements mentionnés au registre « Voyageurs »)
- Centres d’accueil de séjours de classes avec nuitée dans la Nièvre (mise à jour février 2023)
Instructions et programmes officiels
- Circulaire de rentrée (BO N°27, du 6 juillet 2023, mise à jour 06 juillet 2023)
- Circulaire de rentrée 2023 interactive (page Éduscol)
- Rentrée scolaire 2021-2022 : Textes et documents officiels (document circonscription Gray – Académie de Besançon)
Programmes
- Programmes du cycle 1 (BO n°25 du 24 juin 2021)
- Programmes du cycle 1 (avec modifications apparentes, mise à jour du 24 juin 2021)
- Programmes du cycle 2 (mise à jour juillet 2020)
- Programmes du cycle 3 (mise à jour juillet 2020)
- Programmes de cycle 3 (sciences et technologie) (mise à jour 22/06/2023)
- Cadre de référence des compétences numériques (page Éduscol, mise à jour septembre 2021)
Attendus de fin d’année, repères et ressources d’accompagnement
- Attendus de fin d’année et repères annuels de progression (page Éduscol)
- Ressources d’accompagnement des programmes (page Éduscol)
- Ressources d’accompagnement Français C3 (document circonscription Mulhouse 1)
- Ressources d’accompagnement Maths C3 (document circonscription Mulhouse 1)
- Ressources d’accompagnement Français C2 (document circonscription Mulhouse 1)
- Ressources d’accompagnement Maths C2 (document circonscription Mulhouse 1)
Guides ministériels
- Guides pour les apprentissages en maternelle (page Éduscol)
- Acquérir les premiers outils mathématiques – cycle 1 (page Éduscol)
- Guide pour enseigner la construction du nombre à l’école maternelle (page Éduscol)
- Je rentre au CP (page Éduscol)
- Je rentre au CP (document de synthèse circonscription Mulhouse 1)
- L’ouverture aux mathématiques à l’école maternelle et au CP (document Conseil scientifique de l’Éducation nationale)
- Guides pour les apprentissages au CP et au CE1 (page Éduscol)
- Le nombre au cycle 2 (guide Éduscol)
- La résolution de problèmes au cours moyen (document Éduscol)
- La compréhension au cours moyen (document Éduscol)
- La grammaire du français
- La grammaire du français, du CP à la 6ème
- Synthèse des recherches sur l’enseignement explicite et recommandations (document Conseil scientifique de l’Éducation nationale, juin 2022)
- Enseigner les sciences et la technologie, du cycle 1 au cycle 3 (page Éduscol, mars 2023)
- Vademecum Enseigner les sciences et la technologie à l’école primaire
Ressources EMI
- L’EMI et les programmes d’EMC aux cycles 2, 3 et 4
- Éduquer aux média et à l’information (brochure CLÉMI, 1er degré)
- Éducation aux media et à l’information (brochure CLÉMI, école, collège, lycée)
- Guide pratique « Comment gérer une situation de crise liée à une publication sur un réseau social » (brochure Clémi de l’académie de Bordeaux, mai 2021)
- Vademecum EMI (document Éduscol, janvier 2022)
- La famille Tout-Écran (guide pratique CLÉMI)
- La famille Tout-Écran (vidéos Lumni)
- Affiche Enfants et Écrans : les bons gestes
- Les media numériques et moi (guide de médiation Canopé) – Poster 1 : Internet et la planète – Poster 2 : Ma précieuse attention – Poster 3 : Selfiestime
- Ressources pédagogiques Lumni Enseignement (page Éduscol, mise à jour novembre 2022)
Mise en œuvre de la continuité pédagogique